Imprim� et diffus� par les �ditions Friedr. Vieweg & Sohn Verlagsgesellschaft mbH, Brunswick
La maison d’�dition Vieweg fait partie du groupe Bertelsmann International.
Responsable de la traduction : Service linguistique de la GTZ
Composition : Service linguistique de la GTZ
Impression et reliure : Lengericher Handelsdruckerei, Lengerich
Ce livre a �t� imprim� sur du papier blanchi sans chlore et sans acide
Imprim� en Allemagne

ISBN 3-528-02312-0

1.1 Objectifs et fonctions
1.2 Normes antipollution
1.3 Structure du catalogue des normes antipollution (CNAP)

2. Guide d'utilisation du catalogue

2.1 Parties du catalogue
2.2 Recherche d'informations d�termin�es

3. Normes pour les interventions sur l'environnement

3.1 Effluents

3.1.1 G�n�ralit�s
3.1.2 Activit�s de projet

3.2 Chaleur d'�chappement
3.3 Emissions de substances gazeuses et pulv�rulentes

3.3.1 G�n�ralit�s
3.3.2 Activit�s de projet

3.4 D�chets solides
3.5 Mati�res utiles et auxiliaires
3.6 Modification de l'utilisation des sols

3.6.1 G�n�ralit�s
3.6.2 Activit�s de projet

3.7 D�blais
3.8 Interventions modifiant le bilan hydrique
3.9 Interventions modifiant la g�omorphologie
3.10 Emission de bruit

4. Normes de qualit� de l'environnement

4.1 Qualit� de l'air
4.2 Situation climatique
4.3 Situation en mati�re de bruit

4.3.1 G�n�ralit�s
4.3.2 Aspects sp�cifiques relatifs aux r�cepteurs

4.4 Ressources en eau

4.4.1 G�n�ralit�s
4.4.2 Aspects sp�cifiques relatifs aux r�cepteurs

4.5 Qualit� de l'eau

4.5.1 G�n�ralit�s
4.5.2 Aspects sp�cifiques relatifs aux r�cepteurs

4.6 Qualit� des sols
4.7 Surfaces agricoles et foresti�res utiles
4.8 Conditions de biotope (fonctions de biotope sp�ciales)
4.9 Qualit� des produits alimentaires

5. Substances chimiques et groupes de substances/registre des substances

5.1 G�n�ralit�s
5.2 Remarques explicatives relatives au contenu du "registre des substances"
5.3 S�lection des substances
5.4 Registre des substances

5.4.1 Tableau : substances chimiques ayant un impact sur l'environnement, class�es selon des lois et directives s�lectionn�es; liste des fiches d'information r�pertori�es dans le registre des substances
5.4.2 Index se rapportant au registre des substances avec les noms usuels les plus importants et les synonymes
5.4.3 Fiche explicative (description du contenu des fiches d'information)
5.4.4 Fiches d'information class�es selon les substances chimiques et groupes de substances - par ordre alphab�tique

Acide acetique (2,4-dichlorophenoxy)
Acide 2,4,5-trichlorophenoxy acetique
Acroleine
Aldrine
Amiante
Antimoine
Arsenic
Atrazine
Baryum
Benzene
Beryllium
Biphenyles polychlores
Brome
Bromure de methyle
Cadmium
Carbaryl
Chlordane
Chlore
Chloroforme
Chlorophenols
Chlorure de vinyle
Chrome
Cobalt
Cresols
Cuivre
Ddt
Dichlorvos
Dieldrine
Dinitro-o-cresol
Dioxines
Dioxyde de soufre
Endosulfan
Endrine
Epichlorohydrine
Fluorure d'hydrogene
Formaldehyde
Hexachlorobenzene
Hydrocarbures aromatiques polycycliques
Hydrogene sulfure
Lindane
Malathion
Mercure
Monoxyde de carbone
Naphthalene
Naphthalenes chlores
Nickel
Nitrate
Oxyde d'azote
Ozone
Paraquat
Parathion
Phenol
Plomb et ses composes inorganiques
Plomb et ses composes organiques
Pyridine
Tetrachloroethene
Thallium
Toluene
1,1,1-Trichloroethane
Trichloroethene
Vanadium
Zinc

6. Droit international de l'environnement

6.1 G�n�ralit�s
6.2 Exploitation de la documentation
6.3 Fichier des l�gislations sur l'environnement
6.4 Accords internationaux et multilat�raux

6.4.1 Liste des accords internationaux et multilat�raux relatifs � l'environnement (� partir de 1971) et indication de leur int�r�t pour les EIE
6.4.2 Fiche d'information sur une s�lection d'accords internationaux et multilat�raux relatifs � l'environnement (class�s par ordre chronologique)

6.5 Actes des CE relatifs � l'environnement

6.5.1 Registre des fiches d'information concernant les actes des CE relatifs � l'environnement
6.5.2 Fiches d'information: le Droit de l'Environnement des Communaut�s europ�ennes

7. Listes suppl�mentaires

7.1 Classification de substances chimiques s�lectionn�es selon la cat�gorie de risques telle que recommand�e par l'OMS (1994)
7.2 Programme commun FAO/PNUE d'Information et Consentement Pr�alables (ICP)

Bibliographie et sources

Abr�viations

Abr�viations pour les pays et les organisations

Unit�s de mesure