2.2 Recherche d'informations d�termin�es

Table des mati�res - Pr�c�dente - Suivante

La recherche s�lective de certains termes s'op�re au moyen de l'index g�n�ral (v. plus haut). Par ailleurs, le tableau ci-apr�s indique � quel endroit du Catalogue figurent des informations compl�mentaires sur un sujet donn�, pour le cas o� l'utilisateur ne tiendrait pas � orienter ses recherches � partir d'un terme pr�cis. Etant donn� que le fichier des substances chimiques et groupes de substances est particuli�rement important, l'itin�raire des recherches d'informations s'y rapportant est sommairement indiqu� dans le tableau ci-apr�s.

Secteurs d'information et renvois

Informations sur : Document � consulter/Renvoi :
Agents pollueurs, mesures et activit�s de projet
  • 1. Index
    2. Cat�gories de mesures/ projets selon directive CE sur les �tudes d'impact
    •
    Substances chimiques et groupes de substances
  • 1. V. Chapitre sp�cial
    2. V. Itin�raire de recherche correspondant
    3. Registre des substances
    4. Index
    5. Bibliographie et sources
    •
    Cat�gories de substances non sp�cifiques Index
    Param�tres et indicateurs Index
    Compartiments de l'environnement Index
    Milieu r�cepteur et biens � prot�ger Index
    Cat�gories ou secteurs de la gestion de l'environnement Index
    Utilisations & fonctions Index
    Droit international en mati�re d'environnement
  • 1. V. Chapitre sp�cial
    2. Fichier des accords en mati�re d'environnement
    3. Bibliographie & sources
    4. Index
    •
    R�glementations et directives
  • 1. Bibliographie & sources
    2. Liste des accords internationaux et multilat�raux relatifs � l'environnement
    3. Registre des fiches d'information sur les actes des CE relatifs � l'environnement
    4. Index
    •

    Itin�raire des recherches d'informations concernant une substance chimique/un groupe de substances

    Terme recherch� : nom d'une substance chimique ou d'un groupe de substances
    Question Document � consulter/Renvoi Page
    A. Le CNAP contient-il des informations int�ressantes concernant la substance ?
    1. Index
    • Fait figurer le nom d'usage courant de la substance. Sinon :
    		  
      2. Index du registre des substances avec les principaux noms courants et synonymes
    • Fait figurer noms des substances et renvoi �
    a) terme g�n�rique pour fiche d'information
    b) terme g�n�rique dans le tableau "Substances chimiques ayant un impact sur l'environnement, class�es selon des lois et directives s�lectionn�es ; liste des fiches d'information r�pertori�es dans le registre des substances"
    3. Tableau : Substances chimiques ayant un impact sur l'environnement, class�es selon des lois et directives s�lectionn�es ; liste des fiches d'information r�pertori�es dans le registre des substances.
    • Indique entre autres s'il existe une fiche d'information pour la substance.
    		  
    B. La substance figure-t-elle dans
    • la directive 76/464/CEE pour le compartiment "eau" (version la plus r�cente)
    • la strat�gie de conservation des sols du gouvernement f�d�ral allemand pour le compartiment "sol" (version la plus r�cente)
    • les Instructions Techniques relatives au maintien de la puret� de l'air TA-Luft (version la plus r�cente) pour le compartiment "air"?
    1. Tableau : Substances chimiques ayant un impact sur l'environnement, class�es selon des lois et directives s�lectionn�es ; liste des fiches d'information r�pertori�es dans le registre des substances
    • Renferme toutes les substances sp�cifi�es dans l'une des trois
    r�glementations    		  

    Itin�raire des recherches d'informations concernant une substance chimique/un groupe de substances

    Terme recherch� : nom d'une substance chimique ou d'un groupe de substances
    Question Document � consulter/Renvoi Page
    C. La substance est-elle incluse dans le
    • Catalogue des substances dangereuses pour l'environnement (version la plus r�cente)
    • Liste des concentrations maximum au poste de travail (MAK) (version la plus r�cente)?
    1. Si la substance est �galement trait�e dans les r�glementations cit�es au point B ci-dessus :
    Tableau : Substances chimiques ayant un impact sur l'environnement, class�es selon des lois et directives s�lectionn�es ; liste des fiches d'information r�pertori�es dans le registre des substances
    		  
    D. Est-ce que le nom de la substance n'a pas �t� trouv� ou est-ce que des informations compl�mentaires ou sp�cifiques sont souhait�es?
    1. Bibliographie et sources (les ouvrages de r�f�rence g�n�raux actualis�s y sont indiqu�s en caract�res gras)
    		  

     

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