5.3 S�lection des substances

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De mani�re g�n�rale, toutes les substances pr�sentes dans l'environnement - qu'elles s'y trouvent de mani�re naturelle ou par l'action de l'homme - sont importantes pour l'�cosyst�me et ont ainsi un impact sur l'environnement. Un grand nombre d'auteurs se sont employ�s � compiler et � s�lectionner des substances importantes pour l'environnement, et ont produit des listes comprenant entre 100.000 substances environ (banque de donn�es INFUCHS ; selon WAGNER, 1989) et 60 substances (BUA, 1989). La grande majorit� de ces listes comprennent toutefois entre quelques centaines et quelques milliers de substances. BUA (1989) livre une pr�sentation int�ressante de cette probl�matique en m�me temps qu'un certain nombre de nomenclatures �trang�res.

Toutes les transformations anthropog�nes du milieu naturel et leurs effets peuvent rev�tir de l'int�r�t pour les �tudes d'impact. Le nombre des substances impliqu�es est si important qu'il ne sera pas possible, m�me � long terme, de les traiter pour les besoins concrets des �tudes d'impact. Dans le Catalogue des normes antipollution, le choix des substances a �t� guid� par les priorit�s suivantes :

1. Parmi le grand nombre de substances existantes, seules ont �t� retenues celles pour lesquelles des textes r�glementaires et l�gislatifs existent d�j�. Compte tenu de l'existence de prescriptions claires, elles repr�sentent un champ d'investigation prioritaire auquel les �tudes d'impact doivent s'orienter. Par ailleurs, on peut partir du principe que les autorit�s comp�tentes ont d�j� class� ces compos�s au nombre des substances particuli�rement dangereuses pour l'environnement, dans la mesure o� des textes de loi ne sont g�n�ralement pas promulgu�s avant que les risques li�s � une substance aient �t� �tablis scientifiquement.

Autant le nombre des substances soumises � r�glementation que les valeurs limites sp�cifi�es varient consid�rablement d'un pays � l'autre. En R�publique f�d�rale d'Allemagne, le droit en mati�re d'environnement est relativement contraignant et progressif par comparaison avec d'autres pays. A c�t� des r�glements et directives de la CE, il sert de base � la s�lection de substances sous l'angle l�gislatif. Le tableau g�n�ral correspondant dans le registre des "substances chimiques importantes pour l'environnement" s'appuyait sur :

- la liste 1 de la directive 76/464/CEE pour le compartiment "eau",
- la strat�gie de conservation des sols du gouvernement f�d�ral allemand pour le compartiment "sol", et
- les Instructions Techniques relatives au maintien de la puret� de l'air "TA-Luft" pour le compartiment "air".

L'�valuation a �t� faite en conformit� avec une liste compil�e par WAGNER (1989). Les r�glementations pr�cit�es contiennent 171, 228 et 280 substances respectivement. La pr�sentation globale, dans laquelle les substances faisant l'objet de plusieurs textes r�glementaires et l�gislatifs ne sont mentionn�es qu'une fois, comporte ainsi 525 substances.

2. Les 525 substances r�gies par des textes r�glement�s ont �t� compl�t�es afin d'inclure ces autres substances (atrazine, baryum, carbaryl, fluorure d'hydrog�ne, bromure de m�thyle, ozone) dont on consid�re qu'elles sont importantes pour l'environnement, de sortes que l'index contient � pr�sent 531 substances au total. Cette liste ne peut pas �tre consid�r�e comme d�finitive et pourra �tre compl�t�e lorsque le registre sera remis � jour. Ainsi il n'est fait aucune r�f�rence par exemple � des nutrions importants tels que les phosphates et les nitrites. En cours d'�laboration des fiches d'information, il s'est av�r� en outre que certaines substances importantes n'avaient pas �t� prises en compte � ce jour. La liste d�finitive comptera probablement entre 560 et 570 substances.

Nombre de substances et groupes de substances selon les dispositions l�gislatives les concernant et certaines sources compl�mentaires

  Substances soumises � r�glementation ou sp�cifi�es
Textes l�gislatifs/sources de donn�es Total dont:
�num�r�es dans le tableau suivant
dont:
trait�es dans une fiche d'information (Registre des substances)
1. Directive CE relative � la protection des eaux - Liste 1 (1982) 171 171 29
2. Registre des substances dangereuses pour l'eau (1987) environ 600 180 33
3. Strat�gie de conservation des sols (1986/87) 228 228 40
4. "TA-Luft" (1986) 280 280 35
5. Valeurs MAK (1989) environ 600 205 47
6. Substances importantes pour l'environnement qui ont �t� s�lectionn�es pour le CNA (1990) et qui ne sont pas indiqu�es dans 1,3,4 6 6 6
Total   531
(mentions uniques seulement)
62

TA-Luft: Instructions Techniques allemandes sur le maintien de la puret� de l'air en vertu de la Loi f�d�rale allemande sur la protection contre les immissions.

Valeurs MAK: Concentration maximum en ambiance professionnelle (cf. DFG, 1989).

Remarques: Le tableau Substances chimiques importantes pour l'environnement class�es selon des lois et directives s�lectionn�es reprend certaines substances qui ne font pas l'objet d'une fiche individuelle dans le registre des substances mais qui peuvent �tre affect�es � un groupe de substances pour lesquelles une fiche d'information existe dans le registre (par exemple, l'ac�naphth�ne fait partie des hydrocarbures aromatiques polycycliques et l'heptaclorodibenzo-p-dioxine appartient au groupe des dioxines). C'est pourquoi, 140 substances extraites de ce tableau peuvent �tre retrouv�es dans le Catalogue. Les chiffres entre parenth�ses indiquent les renvois de page de ces substances.


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