2. Guide d'utilisation du catalogue
Table des mati�res
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2.1
Parties du catalogue
2.2 Recherche d'informations d�termin�es
Le Catalogue des normes antipollution (CNAP) comporte
- une partie r�dactionnelle (Chapitres 1 � 4),
- les chapitres "Substances chimiques et groupes de substances" (Chapitre 5) et "Droit international en mati�re d'environnement" (Chapitre 6),
- une partie annexe compos�e de nomenclatures g�n�rales.
La partie r�dactionnelle pr�sente pour l'essentiel le cadre conceptuel ainsi que les conditions de base et les aspects particuliers relatifs aux normes antipollution. Y sont expos�es les grandes lignes de la th�matique des normes antipollution. Cette partie r�dactionnelle apporte des pr�cisions sur les �l�ments qui d�terminent les implications �cologiques des activit�s de projet, et indique des facteurs entrant en ligne de compte � titre de normes antipollution ou de param�tres pour la d�finition de telles normes.
La partie principale est compos�e des deux secteurs d'information (v. Point 1.3, Structure du Catalogue des normes antipollution (CNAP) sur lesquels l'attention se porte en priorit�, � savoir :
- Substances chimiques et groupes de substances,
- Droit international en mati�re d'environnement.
Ces deux chapitres sont construits sur le m�me mod�le. D'autres secteurs d'information pouvant venir s'ajouter dans le cadre d'une �ventuelle version actualis�e devront adopter la m�me structure. Les premi�res pages contiennent des commentaires sp�cifiques sur le th�me trait� ; la partie "fichier" comporte des listes pr�sent�es sous forme de registres ainsi que des tableaux synoptiques. Viennent ensuite des "fiches d'information" avec des indications d�taill�es sur des sujets d�termin�s, comme par exemple certaines substances ou certaines directives et conventions. En principe, chaque fichier peut �tre utilis� � la fa�on d'un dictionnaire en s'aidant de l'index g�n�ral. Une description plus pr�cise des sources utilis�es et de la classification th�matique est fournie dans la partie explicative correspondante.
Les titres des nomenclatures g�n�rales parlent d'eux-m�mes. Il convient en particulier d'attirer l'attention sur l'index g�n�ral, qui constitue en fait le lien entre toutes les parties du Catalogue et fournit, outre une table des mati�res, une premi�re pr�paration � l'utilisation du Catalogue.