3.6 Modification de l'utilisation des sols
Table des mati�res
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Pr�c�dente - Suivante
3.6.1
G�n�ralit�s
3.6.2
Activit�s de projet
Par modification de l'utilisation des sols, il faut entendre dans le pr�sent contexte
- l'intensification,
- l'extensification et
- la modification de l'exploitation des terres ainsi que les modifications en r�sultant au niveau de la couverture des sols.
Des modifications concernant l'intensit� d'exploitation se produisent essentiellement dans les secteurs de la production agricole et foresti�re, leur but �tant d'induire une extension des surfaces productives ou un accroissement de la production sur les surfaces agricoles et foresti�res existantes. Les mesures compl�mentaires pouvant �tre impliqu�es par une modification de l'intensit� d'exploitation, comme par exemple l'utilisation de produits phytosanitaires et de fertilisants ou des mesures d'irrigation et de drainage, sont trait�es dans les chapitres correspondants.
Des modifications de la couverture des sols peuvent avoir des incidences n�gatives sur
- l'exploitabilit� des sols
(p. ex. �rosion, compactage, lessivage des substances nutritives) ;
- les surfaces agricoles et foresti�res utiles
(p. ex. r�duction des couverts forestiers, steppisation, extension des terres incultes, d�sertification) ;
- les conditions de vie de la flore et de la faune
(p. ex. modification et destruction des biotopes) ;
- les conditions climatiques
(p. ex. modification de la vitesse du vent, du taux de pollution) ;
- le r�gime des eaux
(p. ex. modification du r�gime des eaux souterraines et des conditions d'�coulement).
Les normes relatives aux interventions modifiant le couvert v�g�tal ou l'intensit� d'exploitation peuvent prendre la forme de r�gles ou interdictions d'exploitation, ou encore de directives/recommandations en faveur de modes d'exploitation adapt�s � un site ou � une r�gion sp�cifique et tenant compte non seulement d'int�r�ts �conomiques � court terme, mais aussi de la n�cessit� de pr�server et d'am�liorer
- l'exploitabilit� � long terme des ressources �conomiques de base (notamment des sols et des ressources en eau potable) ;
- les fonctions �cologiques des surfaces (en particulier pour le climat, le bilan hydrique, la faune et la flore) ainsi que de la n�cessit� d'assurer un dosage optimal ou souhaitable des modes d'exploitation dans une r�gion (plan de mise en valeur).
Parmi les r�gles et interdictions d'exploitation figurent des "normes" concernant les aspects suivants :
- d�limitation de zones de protection
(zones de protection et de captage des eaux souterraines, r�serves naturelles, for�ts interdites au public, etc.), dans lesquelles certaines utilisations ou changements de modes d'exploitation sont interdits ;
- contraintes d'exploitation
(p.ex. observation de techniques de construction, maintien de la production v�g�tale) ;
- dispositions visant � limiter les d�frichements
(seulement une certaine part des couverts forestiers peut faire l'objet de d�frichements ; des r�glementations de ce type existent p.ex. en Uruguay et au Br�sil) ;
- obligation de solliciter une autorisation pour transformer la for�t en zone de culture ou d'herbage et vice-versa
(p.ex. dans certains Laender en Allemagne).
Toutes ces r�gles et interdictions d'exploitation ont en commun le fait qu'elles d�pendent pour une large part des conditions g�o-�cologiques locales et r�gionales, et qu'elles ne sont donc g�n�ralement pas transposables dans un autre contexte. Toutefois, ceci n'est vrai qu'en ce qui concerne les principes m�thodologiques, �cologiques et de planification.
D'autres modifications de l'utilisation des sols sont le fait essentiellement de projets de construction (ensembles r�sidentiels, �quipements d'infrastructure, complexes industriels, etc.) ou encore de fonctions sp�ciales (zones de protection, droits de jouissance, etc.).
1. Production agricole
L'objectif qui consiste � augmenter la production agricole (notamment dans les zones de faibles ou moyens rendements) tend � modifier l'intensit� d'exploitation � la suite de mesures telles que
- la mise en valeur et l'extension des surfaces cultiv�es ,
- la conversion de for�ts, prairies et savanes en zones de culture ,
- l'intensification/l'extensification du type d'exploitation ,
- et l'�levage.
Il est possible, pour des modifications de l'intensit� d'exploitation ou pour la d�finition d'un mode d'exploitation optimal du point de vue �cologique et �conomique, d'envisager des normes se pr�sentant sous la forme de r�glementations et de recommandations tenant compte des sp�cificit�s g�o-�cologiques et �conomiques locales et r�gionales. Les recommandations de nombreuses administrations nationales ou r�gionales en mati�re d'agriculture sont essentiellement d�finies sur la base de facteurs �conomiques, et ne peuvent donc �tre utilis�es que dans des proportions limit�es pour des �tudes �cologiques. Dans certains cas cependant, les modes d'exploitation sont en partie d�termin�s en fonction de crit�res �cologiques (surtout dans certains projets pilotes).
2. Production foresti�re
Les principales activit�s foresti�res ayant un impact sur l'environnement sont les suivantes :
- d�boisements, coupes rases ;
- reboisements ;
- intensification des syst�mes d'exploitation foresti�re ;
- plantation d'essences non autochtones.
A titre de normes, on peut envisager des recommandations et directives en faveur d'une exploitation foresti�re adapt�e aux conditions locales, p.ex. sous les formes suivantes :
- autorisations de d�frichage (assorties de contraintes obligeant � effectuer des reboisements) ;
- contingentement des coupes ;
- d�termination de p�riodes de rotation ;
- recommandations pour le choix d'essences appropri�es.
3. Autres aspects se rapportant aux projets
D'autres aspects concernent les changements d'affectation des sols ainsi que les alt�rations ou destructions de la couverture v�g�tale en r�sultant, et aussi, de fa�on g�n�rale, les changements de fonction. Pour l'essentiel, il s'agit dans ce contexte de projets de construction ou de mesures administratives (p.ex. identification de zones de protection, r�serves, etc.).
Les constructions et utilisations peuvent, selon leur nature et leur ampleur, porter s�rieusement atteinte � l'int�grit� de l'environnement, provoquer des changements au niveau du r�gime des eaux, des microclimats ou des conditions �cologiques, et entra�ner une modification des disponibilit�s en surfaces agricoles et foresti�res.