Table des
mati�res - 
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De fa�on g�n�rale, le terme "normes antipollution" recouvre tout un ensemble de param�tres, d'indicateurs ou de syst�mes de classification permettant de contr�ler les effets de projets sur l'environnement, de d�crire la qualit� du milieu naturel ou d'en analyser certaines composantes. Plus pr�cis�ment, les "normes antipollution" sont
- des param�tres qui peuvent �tre utilis�s pour la d�finition de valeurs limites ou seuils de pollution, de donn�es de r�f�rence ou d'autres valeurs mesurables concernant les pollutions, ou
- ces m�mes valeurs limites, donn�es de r�f�rence ou valeurs mesurables concernant certaines fonctions (seuils de tol�rance, valeurs indicatives, donn�es de r�f�rence, valeurs �cotoxiques, etc.).
Les normes antipollution peuvent en principe s'appliquer � tous les �l�ments du syst�me �cologique, � savoir :
- Atmosph�re (enveloppe essentiellement gazeuse entourant le globe terrestre)
- P�dosph�re/Lithosph�re (enveloppe terrestre ; partie solide de l'�corce terrestre/masses continentales)
- Hydrosph�re (enveloppe liquide ; partie liquide de l'�corce terrestre)
- Biosph�re (milieux terrestres propres au d�veloppement de la vie ; habitat de la faune et de la flore)
- Anthroposph�re (cadre de vie de l'�tre humain).
De mani�re g�n�rale, les normes antipollution entrent en action au niveau des pollutions ou au niveau des utilisations par l'homme de composantes de l'environnement :
- Les normes concernant les d�gagements/d�versements de substances toxiques/bruit/chaleur et les utilisations de compartiments de l'environnement (interventions) se r�f�rent aux effets directement induits par les projets �valu�s.
� Cat�gories d'interventions
1 Effluents : rejet d'eaux pollu�es et/ou charg�es de substances toxiques dans les eaux de surface ou dans la nappe phr�atique.
2 Chaleur d'�chappement : �l�vation de la temp�rature des eaux superficielles et souterraines par des rejets d'eau chaude.
3 Emission : rejet dans l'atmosph�re de substances gazeuses ou pulv�rulentes ; �missions sp�cifiques telles que lumi�re, radioactivit� et autres radiations �lectro-magn�tiques.
4 D�chets : production et d�charge de mati�res r�siduelles, d�blais, boues d'�puration, morts-terrains, etc.
5 Mati�res utiles et auxiliaires : �pandage de substances chimiques dans l'environnement � titre d'interventions destin�es � influer sur le milieu naturel (p.ex. produits phytosanitaires et engrais, sels, etc.).
6 Modification de l'utilisation des sols : modification de la couverture des sols et changement d'affectation de ceux-ci.
7 D�blais : destruction ou d�placement de la couverture biologique du sol.
8 Interventions modifiant le bilan hydrique : (gestion quantitative des ressources en eau) ; modifications d�lib�r�es du r�gime des eaux ou utilisations des ressources hydriques).
9 Interventions modifiant la g�omorphologie : modification de la situation orographique (terrassements, remblais) ; atteintes � l'int�grit� des sites naturels.
10 Pollution sonore : �missions de bruits (hors de locaux ferm�s).
� Crit�res de qualit� de l'environnement
Les normes concernant la qualit� de l'environnement se r�f�rent aux �l�ments et fonctions de l'environnement directement concern�s par des utilisations humaines.
1. Qualit� de l'air : exigences concernant la puret� de l'air et d'autres param�tres, p.ex. seuils limites d'immission.
2. Situation climatique : exigences concernant en particulier le topoclimat.
3. Situation en mati�re de bruit : exigences relatives � la limitation du bruit.
4. Ressources hydriques : besoins en eau (aspect quantitatif).
5. Qualit� de l'eau : exigences concernant l'�tat de puret� et de salubrit� de l'eau / Absence de mati�res toxiques ou ind�sirables, micro-organismes et autres param�tres.
6. Qualit� des sols : exigences concernant l'�tat et les propri�t�s (physiques, chimiques et biologiques) du sol.
7. Surfaces agricoles et foresti�res : exigences auxquelles doivent satisfaire les surfaces utiles pour la production de denr�es alimentaires, de bois et autres biomasses.
8. Fonctions de biotope sp�ciales : exigences concernant des facteurs bio-�cologiques (non trait�s aux points 1-6).
9. Qualit� des produits alimentaires : exigences concernant l'absence de substances toxiques et d'agents pathog�nes dans les produits alimentaires ainsi que la qualit� nutritionnelle de ces produits.
10. Utilisations et fonctions sp�cifiques : exigences concernant des facteurs d�termin�s (non trait�s dans les points pr�c�dents), par exemple valeur de loisir et de d�tente, statut de zone prot�g�e, protection des sites naturels.
� Bio-indicateurs
Dans le contexte de la r�alisation d'�tudes �cologiques se
pose �galement la question de la valeur qu'il convient
d'accorder aux bio-indicateurs. Ce terme est utilis� pour
d�signer des m�thodes biologiques (par opposition aux m�thodes
physico-chimiques) tr�s diverses permettant d'�valuer la
situation �cologique. Pour les �cosyst�mes aquatiques, des
bio-indicateurs sont utilis�s � titre op�rationnel et sont
d�sormais int�gr�s dans les ouvrages de r�f�rence pour la
d�finition des normes antipollution concernant l'eau. Pour ce
qui concerne l'�valuation des immissions ou pollutions
concernant d'autres compartiments de l'environnement, il existe
des m�thodes plus ou moins standardis�es selon les cas. De
mani�re g�n�rale, on peut dire cependant que leur mise en
oeuvre op�rationnelle dans la pratique est encore tr�s limit�e
en Allemagne. Malgr� tout, il y a lieu de s'attendre � un
d�veloppement de m�thodes d'�valuation op�rationnelles �
mesure que progressera la mise au point de syst�mes de
bio-indicateurs adapt�s aux exigences de la pratique.
Les bio-indicateurs impliquent des exigences particuli�res de
prise en compte des sp�cificit�s r�gionales en mati�re
d'�talonnage et de standardisation. Or, pour ce qui concerne
notamment les types d'�cotopes rencontr�s en milieu tropical,
un important travail de recherche, de d�veloppement et d'analyse
doit encore �tre accompli avant que les bio-indicateurs puissent
�tre jug�s op�rationnels, et a fortiori �tre utilis�s comme
normes. En tout cas, il n'existe pas encore de liste de
bio-indicateurs pouvant �tre utilis�e dans le cadre d'�tudes
�cologiques.
� Remarques concernant l'importance des normes
L'une des fonctions essentielles d'une �tude visant � �valuer les incidences �cologiques est, en premier lieu, de proc�der � une identification neutre et objective des effets induits par un projet sur l'environnement ainsi que des modifications qui peuvent en r�sulter. Cependant, une telle �tude ne peut �tre un outil de d�cision utile que si l'impact de ces effets et modifications a fait l'objet d'une �valuation. En d�finitive, les crit�res d'une telle �valuation se d�gagent des exigences de l'homme face � son environnement, que celles-ci soient de nature physiologique, �conomique, �thique ou autres. Ces exigences trouvent notamment leur expression dans les objectifs du programme du gouvernement f�d�ral pour l'environnement, objectifs qui peuvent se r�sumer comme suit :
- protection de la sant� et du bien-�tre face � des nuisances �cologiques de nature anthropog�ne,
- pr�servation et am�lioration de l'�quilibre et de l'exploitabilit� du milieu naturel,
- pr�servation de la diversit� des esp�ces, des sp�cificit�s de la faune et de la flore ainsi que des sites naturels.
L'un des moyens pouvant �tre utilis�s pour concr�tiser et rendre op�rationnels les objectifs et crit�res susmentionn�s consiste � formuler des seuils de tol�rance et valeurs de r�f�rence (d�nomm�s ci-apr�s "normes"). Dans le pass� (et ceci restera sans doute aussi le cas dans l'avenir), chaque pays a suivi sa propre voie pour l'�laboration de telles normes, le r�sultat �tant qu'il existe actuellement une profusion assez h�t�roclite de valeurs limites et indicatives, de donn�es de r�f�rence et d'orientation, toutes ces valeurs diff�rant entre elles non seulement sur le plan quantitatif (�carts pouvant aller de 1 � 1000!), mais aussi en ce qui concerne les conditions de leur d�termination, comme par exemple les m�thodes de mesure utilis�es, le cadre et les p�riodes de r�f�rence, les m�thodes de calcul des moyennes, les taux de pollution pr�alables, le degr� contraignant des normes, etc., tout ceci faisant que ces normes ne sont pratiquement pas comparables.
Cette h�t�rog�n�it� a son origine dans la difficult� qu'il y a � fixer des normes scientifiquement fond�es et � assurer une coordination efficace entre les r�sultats scientifiques, les int�r�ts �conomiques et politiques, les techniques de mesure et de contr�le disponibles, le niveau technologique, etc., mais aussi dans le fait que chaque pays a une conception de base diff�rente de la politique en mati�re d'environnement (celle-ci d�pendant de l'urgence des probl�mes au niveau r�gional, du niveau de prise de conscience des probl�mes, de l'attitude dominante face � l'environnement, du syst�me �conomique, des m�canismes de d�cision politiques, etc.).
Certains aspects du probl�me sont pr�sent�s ci-apr�s, sous une forme succincte :
- � la lumi�re de l'exemple du cadmium, mise en �vidence de la grande diversit� des normes envisageables et de la diff�rence qualitative fondamentale qui existe entre les normes concernant les �missions et celles relatives aux immissions,
- � la lumi�re de la strat�gie dite 'protection de la qualit� de l'air', mise en application concert�e possible (n�cessaire) de normes diff�rentes en vue de la r�alisation des objectifs de qualit�,
- strat�gies politiques possibles pour la d�termination de normes concernant les �missions.
Valeurs limites pour des substances d�termin�es (ex. : cadmium)
Nous nous proposons ici, � l'exemple du m�tal lourd qu'est le cadmium, de mettre en lumi�re la grande diversit� des normes envisageables, ceci m�me pour des mati�res polluantes assez ais�ment d�celables. La figure a) pr�sente un sch�ma tr�s simplifi� des trajectoires ("pathways") pouvant �tre emprunt�es par le cadmium avant d'atteindre le r�cepteur qu'est l'�tre humain. Chacune des fl�ches du sch�ma constitue la base d'un grand nombre de normes possibles. Cet exemple illustre bien que toutes les normes se r�f�rant � des �l�ments du milieu naturel situ�s en amont du r�cepteur jusqu'� la r�ception par ce dernier ont pour fonction de garantir le respect des normes concernant sp�cifiquement le r�cepteur. Par cons�quent, elles d�coulent toutes des besoins et exigences du r�cepteur, lesquels � leur tour, chez l'homme par exemple, diff�rent parfois dans des proportions importantes d'un individu � l'autre (r�ceptivit� plus ou moins prononc�e!) et d'un pays � l'autre (par exemple habitudes alimentaires diff�rentes). L'encha�nement des effets �tant g�n�ralement mal connu, les normes d�finies sont d'autant moins fiables qu'elles sont "�loign�es " du r�cepteur. Il s'ensuit que les normes concernant les �missions sont extr�mement al�atoires - beaucoup plus encore que les normes de qualit� -, ce qui explique d'ailleurs qu'elles soient le plus souvent d�finies (par la force des choses) selon des crit�res n'ayant pratiquement aucun rapport avec les effets induits sur le r�cepteur.
Fig. a): Voies de contamination du cadmium pour l'�tre humain
Valeurs limites pour des polluants de l'air
Les syst�mes ambitieux de protection de la qualit� de l'air ("Air Quality Management") tels qu'ils existent par exemple aux Etats-Unis et en Allemagne mettent notamment en jeu (conjointement � d'autres mesures) plusieurs types de normes modul�es les unes en fonction des autres, de mani�re � influer � diff�rents niveaux sur des processus et m�canismes susceptibles d'entra�ner des �missions et effets ind�sirables.
Ces normes tendent � limiter ou � r�glementer
- la composition de substances pouvant, en cas d'utilisations conformes � leur vocation, donner lieu � des �missions ("valeurs limites concernant les produits"),
- la construction et le fonctionnement d'installations, parties d'installations, appareils dans une optique de minimisation des �missions ("valeurs limites concernant les �quipements", angl. : "equipment standards"),
- l'�mission dans l'atmosph�re de substances polluantes gr�ce � des r�glementations concernant les �quipements et/ou les produits (valeurs limites concernant les �missions),
- la concentration dans l'atmosph�re ou la condensation de substances polluantes ; indirectement, ceci permet de limiter l'absorption de mati�res polluantes et les effets nocifs sur des groupes d�termin�s d'accepteurs ("valeurs limites des immissions", angl. : "ambient air quality standards"). Les effets d'une certaine concentration de mati�res polluantes pouvant diff�rer d'un groupe d'accepteurs � l'autre, il peut exister des valeurs limites diff�rentes pour une seule et m�me substance.
Strat�gies politiques pour la d�finition des valeurs limites
La d�finition de normes concernant les �missions toxiques peut �tre effectu�e selon des strat�gies tr�s diff�rentes, d�bouchant sur des normes tr�s h�t�rog�nes pour des effets identiques environnementaux ainsi que sur des r�sultats tr�s vari�s concernant la qualit� de l'environnement :
� Selon les meilleures technologies disponibles
La d�finition de normes s'effectue selon l'�tat de l'art, soit en fonction du niveau de d�veloppement technologique. Cette strat�gie pr�conise une protection optimale de l'environnement avec mise en oeuvre des technologies de pointe dans ce domaine. Ainsi par exemple, l'am�lioration de la qualit� de l'eau doit s'appuyer sur les innovations technologiques les plus r�centes, et il n'est pas tenu compte de facteurs tels que la toxicit� relative des agents polluants, les diff�rentes voies de distribution des substances polluantes, l'efficience de l'�missaire, etc.
Aux Etats-Unis par exemple, des normes ont �t� d�finies selon cette strat�gie pour les pollueurs industriels :)
- Installations construites apr�s 1977 : "Best practicable control technology currently available"
- Installations construites apr�s 1983 : "Best available technology economically achievable"
- Sources r�centes : "Best available demonstrated technology".
Greenwood, D.R. & coll. (1983): A Handbook of Key Federal Regulations and Criteria for Multimedia Environmental Control. Research Triangle Kust., Research Triangle Park, W.C.
� Normes nationales concernant les �missions
Ces normes d�finissent des seuils de tol�rance pour les concentrations admissibles par exemple dans les effluents, ceci ind�pendamment du lieu de d�versement.
Les normes sont habituellement bas�es sur le "potentiel de pollution" des entit�s polluantes et/ou sur l'efficacit� des technologies reconnues ou commun�ment utilis�es. Les avantages de ce type de normes sont la facilit� de contr�le et de gestion ainsi que les co�ts comparativement mod�r�s du contr�le des pollutions.
L'inconv�nient est que la charge polluante et le lieu de d�charge ou encore l'efficience et le taux de pollution pr�alable des eaux de surface ne sont pas pris en ligne de compte.
Des normes nationales applicables aux agents pollueurs peuvent se traduire par une totale surcharge de certains �missaires alors que la capacit� naturelle d'auto-�puration demeure inexploit�e pour d'autres.
De telles normes existent sous forme de dispositions juridiques ou de simples directives ; p.ex. Singapour (Trade Effluent Regulations, 1976, Water Pollution Control and Drainage Act, 1975).
� Normes locales concernant les �missions
Cette m�thode consiste � d�finir des normes en fonction des conditions locales (lesquelles ne sont pas n�cessairement des facteurs �cologiques), dans le but d'obtenir un certain niveau de qualit� de l'eau.
Avantages : ces normes peuvent �tre actualis�es en fonction des connaissances et technologies de pointe ; un niveau plus �lev� que celui correspondant � l'objectif de qualit� est exig� des agents pollueurs.
Les conditions g�o-�cologiques et les conditions requises de l'environnement sont plus fortement prises en compte que dans toute autre m�thode, raison pour laquelle ce type de normes est consid�r� comme plus int�ressant que les deux autres m�thodes susmentionn�es.
Inconv�nients : le contr�le et la gestion sont plus difficiles, car des normes diff�rentes peuvent exister d'une entreprise � l'autre. On assiste parfois � d'importantes distorsions des conditions de concurrence. Des normes de ce type existent notamment en Grande-Bretagne.
Les �carts quantitatifs qui existent entre les normes ne s'expliquent pas seulement par des strat�gies diff�rentes. De tels �carts peuvent �galement avoir leur origine dans le choix des m�thodes de mesure et de diffusion des r�sultats, ou dans les propri�t�s statistiques des valeurs limites (valeurs moyennes, valeurs maximales, pourcentages), ou �tre fonction de l'endroit o� sont effectu�es les mesures, etc.
Tous les types de normes ont par ailleurs en commun le fait que leur respect doit faire l'objet d'une surveillance ; l'existence de normes n'a de sens qu'� condition de v�rifier si la situation r�elle se situe en-de�� ou au-del� des seuils fix�s et de quelle ampleur est l'�cart par rapport aux normes. Notons que le r�sultat du contr�le d�pend de fa�on d�cisive de la nature du syst�me de surveillance ; des syst�mes de surveillance diff�rents peuvent, en effet, se traduire par la d�finition de normes tr�s vari�es pour des situations r�elles parfaitement identiques.
Il s'ensuit que normes et syst�me de surveillance sont tr�s �troitement li�s. L'interaction est m�me telle que la d�finition des principes de la surveillance doit absolument faire partie du travail d'�laboration d'une norme.
Cependant, m�me lorsque les normes concernant une substance d�termin�e sont identiques dans deux pays diff�rents et d�finis avec la m�me pr�cision, cela ne signifie pas pour autant que les normes ont la m�me signification dans le cadre par exemple de la strat�gie d'assainissement de l'air des deux pays. Il convient aussi de se demander ce qui se passe en cas de d�passement des seuils de pollution ; ceci est en effet significatif de la philosophie qui sous-tend les normes et la politique d'assainissement de l'air en g�n�ral. Par exemple, dans le cas extr�me o� rien ne se passe dans un pays tandis qu'une entreprise est ferm�e dans un autre, il est �vident que les seuils de pollution, bien que de valeur parfaitement identique, ont des implications tout � fait diff�rentes sur la d�finition des activit�s de surveillance. Il serait donc tout � fait erron� de conclure qu'un pays ayant un seuil de tol�rance relativement bas pour le SO2 poursuit une politique de maintien de la puret� de l'air plus rigoureuse qu'un autre dont la valeur limite est plus �lev�e, aussi longtemps que tous les aspects de la d�finition des valeurs limites de pollution ne sont pas connus et pris en compte.
De ce qui vient d'�tre dit se d�gagent les cons�quences ci-apr�s pour l'interpr�tation et l'utilisation de normes :
1. Il existe une quantit� incalculable de normes. Il n'est donc ni possible ni opportun de r�aliser un inventaire exhaustif de toutes les normes existantes. Un tel inventaire aurait l'ampleur d'une petite biblioth�que, sans permettre pour autant d'avancer de fa�on significative vers la r�alisation de l'objectif vis�. En fait, un travail de compilation � la fois possible et utile ne peut �tre qu'un condens� plus ou moins arbitraire d'un tel inventaire.
2. Les diff�rentes normes ne sont pas uniquement constitu�es de valeurs chiffr�es, et leur d�finition implique aussi la fourniture d'un grand nombre d'informations et de commentaires. La r�alisation d'une �tude comparative des normes existant dans les diff�rents pays demande beaucoup de pr�caution et de comp�tence, et exige un travail d'une grande ampleur. L'analyse et l'interpr�tation des diff�rentes normes existantes ne peuvent donc pas �tre effectu�es selon des crit�res rigoureusement scientifiques, mais de-mandent avant tout des comp�tences d'�valuation et d'interpr�tation, ceci d'autant que les motivations ayant pr�sid� � l'�laboration de certaines normes ne transparaissent pas dans les documents habituellement disponibles ou ne peuvent �tre identifi�es qu'au moyen de m�thodes relevant de la criminalistique.
Ceci est vrai en particulier pour
- la justification des normes et l'appr�ciation de leur validit� (c'est-�-dire de leur bien-fond� objectif) ainsi que de leur reproductibilit� dans d'autres pays,
- l'analyse statistique des normes souvent tr�s vari�es concernant une substance polluante particuli�re,
- la recommandation de mise en vigueur de normes.
Une classification des normes en fonction de leur "qualit�" (terme impliquant les notions d'ad�quation, d'opportunit� et de fiabilit�) est donc pratiquement impossible pour les raisons expos�es ci-dessus.
3. Les normes compil�es et leur analyse ne disent pas si et dans quelle mesure les conditions g�o-�cologiques r�gionales ont jou� un r�le d�terminant dans leur d�finition. Force est d'observer au contraire que des pays ayant un contexte �cologique pr�caire utilisent souvent des valeurs limites plus �lev�es (donc moins s�v�res) que des pays dont le cadre naturel est moins fragilis�. Certains indices semblent indiquer que l'�tat de l'environnement joue un r�le essentiel dans la d�finition des normes : une mauvaise situation �cologique incite � d�finir des valeurs limites �lev�es, pour la simple raison que des normes plus rigoureuses seraient inapplicables ou ne pourraient �tre appliqu�es qu'au prix de co�ts inacceptables. Les pays n'ayant pas d'industrie chimique ou de m�canismes de contr�le performants ont des normes plus s�v�res car leur respect peut �tre assur� sans probl�me ou ne fait l'objet d'aucun contr�le.
4. D'un point de vue purement scientifique, les normes antipollution ne doivent jamais �tre consid�r�es comme des seuils en dessous desquels des effets n�gatifs sont inexistants, mais dont le d�passement entra�nerait des effets d�sastreux. Dans le meilleur des cas, toute valeur limite ne repr�sente qu'un point (souvent choisi de fa�on assez arbitraire et fonction de nombreux facteurs non objectivables et souvent sans rapport avec l'�cologie) dans les relations fonctionnelles (g�n�ralement inconnues) existant entre les implications �cologiques ou l'�tat de l'environnement d'une part, et les pollutions occasionn�es de l'autre. L'utilisation de valeurs limites comme crit�res de d�cision absolus dans les domaines administratif et juridique (par exemple dans le cadre des proc�dures d'autorisation relevant de la l�gislation industrielle ou encore d'actions en dommages et int�r�ts) ne constitue pas un indice et encore moins un fondement de leur "ad�quation" ou de leur bien-fond� au vu de crit�res scientifiques. Les normes non directement li�es aux r�cepteurs, et notamment celles concernant les �missions, ne peuvent avoir que valeur d'orientation, c'est-�-dire permettre d'�liminer des investigations ult�rieures les aspects manifestement insignifiants (les normes se rapportant aux concentrations et non aux charges polluantes sont l� aussi absolument inappropri�es).
L'utilisation de normes sans prise en compte explicite de toutes les conditions marginales limitant leur validit� expose au risque de prises de d�cisions erron�es.
La n�cessit� fr�quente de faire un choix entre des objectifs �cologiques concurrents (p.ex. �missions ou d�charge d'effluents) ainsi qu'entre ces objectifs �cologiques et des objectifs �conomiques implique le recours � des crit�res d'�valuation plus diff�renci�s que ne peuvent l'�tre de simples normes.
5. Les normes quantitatives (et donc en principe mesurables et objectives) sont jusqu'ici essentiellement utilis�es pour �valuer les concentrations de substances polluantes dans les divers compartiments de l'environnement. Les effets particuli�rement graves des am�nagements effectu�s par l'homme avec toutes les r�percussions que ceci peut avoir sur les ressources exploitables (et donc sur les bases �conomiques) ainsi que sur la faune et la flore ne sont pas appr�hend�s par ce type de normes.
En conclusion, on peut dire qu'en l'�tat actuel du d�bat scientifique et de l'�laboration de normes antipollution, ces derni�res peuvent tout au plus �tre consid�r�es comme un outil � utiliser avec la plus grande prudence dans le cadre d'investigations �cologiques. La d�cision de r�aliser un projet ne doit en aucun cas d�pendre uniquement de l'observation ou de la non-observation de telles normes.
Il est cependant ind�niable que les normes antipollution constituent un outil indispensable pour l'�valuation des implications �cologiques de mesures et de projets.