Table des mati�res
- 
Pr�c�dente - Suivante
Le bruit est d�fini comme un facteur �cologique nocif provoqu� par des sons dont la nature, l'ampleur ou la dur�e sont de nature � entra�ner des risques sanitaires, des nuisances ou des inconv�nients. Par �missions sonores, on entend l'�nergie sonore qui se d�gage d'une source ponctuelle ou d'un ensemble de plusieurs sources (p.ex. file de v�hicules sur une route, zone industrielle).
Les �missions sonores ne sont pas directement quantifiables par des techniques de mesure ; aussi d�signe-t-on par niveau d'�mission le niveau sonore mesur� � une certaine distance de la source sonore, ou encore calcul� selon un montage de mesure ou selon un mode de calcul d�fini. Dans les textes se r�f�rant aux immissions d'une r�gion particuli�re, le niveau sonore est consid�r� comme valeur de r�f�rence pour les calculs ult�rieurs de la pression sonore sur le lieu d'immission (voir Chapitre 4).
Lorsqu'il s'agit d'�valuer les nuisances sonores �manant d'appareils, de machines, de v�hicules ou d'installations industrielles, le niveau sonore est d�fini par des m�thodes de mesure sp�cifiques pour chaque type de source sonore, afin de contr�ler, dans le cadre de proc�dures d'autorisation par exemple, si les tol�rances d'�mission sont bien respect�es.
Les valeurs limites et indicatives concernant le niveau sonore d'installations techniques s'orientent toujours � l'�tat de l'art, et sont donc techniquement r�alisables dans le cadre des proc�dures d'homologation pouvant s'av�rer n�cessaires pour des �chantillons ou des prototypes. Ces tol�rances sont d�finies sur la base des r�gles g�n�ralement reconnues de la technique avec prise en compte du rapport co�ts-avantages. Dans les textes et r�glementations existant � l'heure actuelle figurent en premier lieu des seuils d'�mission modul�s en fonction de la puissance et du mode de fonctionnement des installations, et qui sont applicables avec effet imm�diat. Viennent ensuite des tol�rances d'�mission plus basses ou plus rigoureuses d�finies en tenant compte d'aspects techniques, sanitaires et financiers, et applicables � partir d'une certaine date fix�e dans le futur. Enfin, les textes r�glementaires d�finissent les machines et �quipements devant satisfaire � des exigences plus rigoureuses en mati�re de protection contre le bruit (cf. en particulier chapitre du Catalogue "Droit international en mati�re d'environnement"). Il n'existe pratiquement pas de proc�dures de contr�le concernant la routine d'exploitation et l'utilisation des installations. Il peut donc se faire que la pollution sonore effective soit plus importante en raison de modifications effectu�es a posteriori, de ph�nom�nes d'usure ou d'une utilisation particuli�re d'un appareil ou d'une machine.