3. Normes pour les interventions sur l'environnement
Table des mati�res
- 
Pr�c�dente - Suivante
3.1
Effluents
3.2 Chaleur d'�chappement
3.3 Emissions de substances gazeuses et
pulv�rulentes
3.4 D�chets solides
3.5 Mati�res utiles et auxiliaires
3.6 Modification de l'utilisation des sols
3.7
D�blais
3.8 Interventions modifiant le bilan hydrique
3.9 Interventions modifiant la g�omorphologie
3.10 Emission de bruit
3.1.1
G�n�ralit�s
3.1.2
Activit�s de projet
On d�signe par effluents les eaux us�es (c'est-�-dire alt�r�es, et plus particuli�rement pollu�es, apr�s usage domestique ou industriel) ainsi que les eaux pluviales s'�coulant de surfaces b�ties ou consolid�es vers les syst�mes de canalisation. En outre, les effluents comprennent �galement les eaux pollu�es par une utilisation agricole ainsi que celles s'�coulant de d�p�ts et d�charges.
Le caract�re polluant des effluents se caract�rise par des propri�t�s d�termin�es pouvant (prises isol�ment ou cumul�es) entra�ner une alt�ration de la qualit� de l'eau. Parmi ces propri�t�s figurent :
- la teneur en substances d�termin�es dans l'eau (concentration)
- la quantit� de substances polluantes d�vers�es dans l'eau au cours d'une p�riode donn�e (charge polluante)
- certaines propri�t�s et effets des effluents (p.ex. absorption d'oxyg�ne).
La d�charge d'effluents dans les eaux de surface peut se traduire par une alt�ration, c'est-�-dire une pollution ou toute autre modification pr�judiciable des propri�t�s physiques, chimiques et biologiques des ressources en eau. Les normes concernant les �missions s'appliquent au contr�le des effluents sur le lieu de d�charge et visent � pr�server la qualit� de l'eau pour diff�rentes utilisations et � prot�ger toutes les formes de vie en milieu aquatique.
Les normes existantes concernant les substances polluantes contenues dans les effluents s'appliquent aux
- d�versements dans les syst�mes de canalisation avec station d'�puration et/ou aux
- d�versements dans les plans et cours d'eau ou dans les syst�mes de canalisation sans station d'�puration.
De mani�re g�n�rale, les normes relatives aux �missions ont pour but d'inciter les agents pollueurs � un pr�traitement des effluents ou � une r�duction de la charge polluante avant rejet dans les eaux et canalisations.
Les r�glementations g�n�rales en mati�re d'�vacuation des effluents, qui font g�n�ralement partie int�grante des l�gislations nationales pour la protection des eaux, constituent des directives ou des exigences minimum pour la d�charge d'effluents dans les eaux de surface. En r�gle g�n�rale, un pr�traitement des effluents est exig� lorsque le seuil de pollution dans les effluents non trait�s est d�pass� de fa�on fr�quente et nette au lieu de d�charge.
La satisfaction de ces exigences se heurte aux limites de l'acceptabilit� et de la faisabilit� de mesures d'�puration des effluents pour les pollueurs industriels et communaux, notamment en raison du taux de charge et de desserte des stations d'�puration, de la fr�quence des pr�l�vements d'�chantillons, etc.
Les dispositions concernant les substances polluantes contenues dans les effluents se r�f�rent � l'observation de concentrations maximales (mg/l, �g/m3, mmol/m3). Dans les pays industrialis�s, la d�termination des normes s'effectue sur la base des "r�gles g�n�ralement reconnues de la technique", lesquelles s'appuient sur des m�thodes d�termin�es d'�puration des eaux us�es, et non pas sur les conditions locales, telles que le volume d'effluents produits ou l'efficience de l'�missaire.
Une modification des normes concernant les �missions peut s'av�rer n�cessaire en fonction des facteurs suivants :
- utilisation principale d'un plan ou cours d'eau
- rapport quantitatif entre les d�versements et la masse d'eau de l'�missaire
- d�cisions des autorit�s locales comp�tentes.
Les m�thodes de mesure pour la d�termination des d�bits et des substances polluantes contenues dans les effluents concernent des substances constituant un risque pour les ressources hydriques de par l'ampleur de leur charge polluante ou en raison de leur nocivit� sp�cifique. Aux c�t�s de limitations globales sous forme de param�tres cumulatifs (mati�res d�cantables, demande biochimique d'oxyg�ne en 5 jours (DBO5), demande chimique d'oxyg�ne (DCO), toxicit� pour la faune marine), il existe des normes sp�cifiques concernant des substances ou groupes de substances �minemment toxiques (p.ex. m�taux dissous, compos�s organiques halog�n�s, phosphor�s, zinciques, substances canc�rog�nes). De mani�re g�n�rale, une distinction doit �tre faite entre les normes qualitatives g�n�rales sous la forme d'interdictions (ou limitations) de rejet et celles se r�f�rant � des param�tres d�termin�s.
1. Agriculture
Les activit�s agricoles, et plus particuli�rement celles concernant la production d'aliments du b�tail, de viande et de lait, sont g�n�ratrices d'effluents sp�cifiques, dont les principaux sont les suivants :
- Purin et lisier
- Eaux d'infiltration des silos
- Petit lait
- D�jections animales
- Eaux us�es �manant de l'irrigation.
2. Transport
La principale source d'effluents de cette cat�gorie d'agents pollueurs est constitu�e par les d�versements directs �manant d'activit�s de construction et de fonctionnement ainsi que par les substances polluantes charri�es par les eaux de pluie.
3. Assainissement municipal
On d�signe par eaux us�es urbaines les effluents des zones d'habitat, des communes urbaines et rurales, collect�es dans un syst�me collectif de caniveaux et de canalisations. Ces effluents �manent pour l'essentiel
- des m�nages,
- des collectivit�s telles que foyers d'h�bergement, h�tels, h�pitaux, administrations,
- des usines d'incin�ration des ordures m�nag�res,
- de la petite industrie,
- des eaux de ruissellement,
- des d�charges publiques, et peuvent �tre d�vers�s directement ou apr�s traitement dans l'�missaire.
Les eaux us�es urbaines sont tr�s h�t�rog�nes en ce qui concerne les substances dont elles sont compos�es (eaux de lessive, de bain, de rin�age et eaux f�cales), les quantit�s d�vers�es et les p�riodes de d�charge. Les effluents d'origine m�nag�re sont pollu�s par des particules et boues en suspension, des collo�des et des mati�res dilu�es telles qu'urines, sels et d�tergents. Ces substances contiennent des �l�ments consommateurs d'oxyg�ne qui se d�gradent assez facilement et qui entrent donc ais�ment en putr�faction d�s qu'il y a manque d'oxyg�ne.
L'�limination des effluents domestiques peut s'effectuer par le proc�d� s�paratif ou selon le syst�me du tout-�-l'�gout. Dans le premier cas, eaux us�es et eaux pluviales s'�coulent dans des canalisations diff�rentes, alors que dans le tout-�-l'�gout, les eaux us�es et pluviales empruntent des canalisations communes. Selon la fr�quence, la dur�e et l'intensit� des d�bits d'orage, une partie des pr�cipitations peut se d�verser directement dans les cours d'eau sans passer par la station d'�puration. Les substances qui se sont d�pos�es dans les canalisations par temps sec sont alors charri�es � nouveau par la force d'entra�nenement des eaux en crue, et peuvent atteindre une concentration plusieurs fois sup�rieure � celle d'une d�charge primaire. Concernant le proc�d� s�paratif, des charges de pollution consid�rables parviennent �galement dans l'�missaire avec les eaux pluviales.
A la lumi�re de normes nationales, il s'av�re que la d�charge directe d'effluents domestiques dans les eaux de surface est, dans de nombreux pays, soumise � autorisation pr�alable ou purement et simplement interdite. Des normes qualitatives de cet ordre existent, dans la grande majorit� des cas, dans les pays ayant adopt� une l�gislation particuli�re pour la protection des eaux. Il y a lieu de penser que les directives de la CE en la mati�re jouent un r�le d�terminant dans l'�laboration de ces l�gislations nationales.
4. Distribution d'�nergie
Parmi les effluents �manant du secteur de la production d'�nergie, il convient surtout de mentionner les eaux de service (g�n�ralement eaux de refroidissement) pollu�es par des agents biocides. Ceux-ci sont utilis�s afin d'�purer l'eau et d'en �liminer les algues, et de prot�ger ainsi le syst�me de refroidissement. Parmi ces substances figurent notamment le chlore et les compos�s chloriques (v. fichier des substances).
5. Secteur productif/Industrie
Parmi les effluents industriels figurent les eaux us�es ayant
servi entre autres � titre de mati�re premi�re, de solvant ou
de v�hicule � des fins de nettoyage ou d'hygi�ne.
Les eaux industrielles
- ont souvent une composition peu complexe avec pr�dominance de groupes de substances chimiques d�termin�s,
- contiennent des substances inhibitrices, difficilement d�gradables et toxiques,
- pr�sentent de fortes fluctuations au niveau de la composition et des concentrations,
- contiennent des substances malodorantes pouvant, de fa�on directe ou indirecte, �tre � l'origine de s�rieuses nuisances olfactives (p.ex. par transformation bact�rielle).
Compte tenu des propri�t�s susmentionn�es, les effluents industriels sont souvent diff�renci�s selon qu'il s'agit
- d'eaux us�es pouvant �tre d�vers�es en int�gralit� ou sans pr�traitement dans les canalisations ou dans les eaux de surface,
- d'eaux us�es pouvant uniquement �tre d�vers�es apr�s r�duction des quantit�s et traitement pr�alable, et
- d'eaux us�es dont la d�charge dans les eaux de surface est interdite.
Les valeurs limites concernant les d�charges d'effluents sont indiqu�es directement ou doivent �tre calcul�es sur la base de r�glementations g�n�rales, sectorielles ou locales.
6. Mines/Extraction de mati�res premi�res
Parmi les principaux effluents �manant de ce type d'activit�, il convient de mentionner les eaux de mine et les eaux us�es provenant de l'extraction ou du traitement de mati�res premi�res (la transformation proprement dite rel�ve plut�t de l'industrie productrice). L'effet polluant de ces effluents est g�n�ralement le r�sultat de fortes concentrations de substances d�termin�es (p.ex. arsenic, plomb, zinc, mercure).