1.3 Structure du catalogue des normes antipollution (CNAP)
Table des mati�res
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Pr�c�dente - Suivante
Le Catalogue des normes antipollution (CNAP) est �tabli selon
deux principes de classification :
1. Sur la base des donn�es de base directes pour l'�laboration
des normes, une distinction est faite entre
� les normes pour les
d�gagements/d�versements de substances polluantes/bruit/chaleur
et pour les utilisations de compartiments de l'environnement
(interventions humaines), (Chap. 3), et
� les normes de qualit� de
l'environnement (Chap. 4).
Donc, une distinction est faite selon les cat�gories d'effets ou d'agents pollueurs ou selon les secteurs de qualit� de l'environnement (biens prot�g�s, domaines scientifiques li�s � l'�cologie, compartiments de l'environnement, etc.) (voir matrices de synth�se ci-apr�s).
Matrice de synth�se "Normes pour les interventions sur l'environnement"
Effets sur l'environnement :
1 Effluents
2 Chaleur d'�chappement
3 Emissions
4 D�chets
5 Mati�res utiles et auxiliaires
6 Modification de l'utilisation des sols
7 D�blais
8 Interventions modifiant le bilan hydrique
9 Interventions modifiant la g�omorphologie
10 Pollution sonore
| Ici : | Pollueurs, mesures d'activit� des projets |
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |
| - Normes/Effets interactifs - | ||
| Production agricole | ||
| Production foresti�re | ||
| Transports (routiers, ferroviaires, fluviaux/maritimes, a�riens) |
||
| Services communaux de distribution d'eau | (Effets d'intensit� plus ou | |
| Assainissements communaux | moins importante) | |
| Secteur productif, industrie | ||
| Mines/Extraction de mati�res premi�res | ||
| Am�nagements
hydrotechniques (irrigation, drainage,etc.) |
||
| Divers (p.ex. p�che, construction de logements, t�l�communications) | ||
Matrice de synth�se "Normes de qualit� de l'environnement"
Objectifs, r�cepteurs, biens � prot�ger
1 Homme
2 Equilibre naturel
3 Faune et flore
4 Biens culturels et mat�riels
| Exigences en mati�re de qualit� de l'environnement du point de vue des r�cepteurs concernant : | 1 2 3 4 |
| Effets (r) | � Exigences |
| - Normes/Effets interactifs - | |
| Qualit� de l'air | |
| Situation climatique | |
| Situation en mati�re de bruit | |
| Ressources hydriques | (Effets d'intensit� plus ou |
| Qualit� de l'eau | moins importante/Exigences |
| Qualit� des sols | diff�rentes par leur contenu |
| Surfaces agricoles et foresti�res | et leur rigueur) |
| Fonctions de biotope sp�ciales | |
| Qualit� des produits alimentaires | |
| Utilisations et fonctions sp�cifiques |
2. Sur la base des sources de donn�es existantes et des diff�rentes disciplines concern�es, il est possible de d�finir diff�rents "secteurs d'information", lesquels sont per�us comme des domaines d'investigation relativement autonomes afin de mieux ma�triser la masse d'informations globale. De mani�re g�n�rale, on peut distinguer les secteurs d'information suivants :
� Agents pollueurs, mesures et activit�s de projets
(appareils et installations, travaux d'�tude et de construction, normes concernant les agents pollueurs)
� Substances chimiques
(substances isol�es pouvant �tre clairement d�termin�es sur le plan chimique, compos�s chimiques et groupes de substances)
� Cat�gories de substances non sp�cifiques
(groupes de substances non sp�cifiques du point de vue physique et chimique, termes g�n�riques d�signant les groupes de produits dans le jargon technique de la gestion de l'environnement)
� Param�tres et indicateurs
(donn�es de mesure physiques ou �cologiques, param�tres et indicateurs, sauf substances et cat�gories de substances)
� Compartiments de l'environnement
(param�tres isol�s, valeurs limites ou indicateurs permettant de d�terminer la qualit� de compartiments du milieu naturel)
� Accepteurs et biens � prot�ger
(param�tres isol�s, valeurs limites ou indicateurs permettant de d�terminer la qualit� de l'environnement par r�f�rence � certains accepteurs ou biens � prot�ger, sauf compartiments de l'environnement)
� Cat�gories ou secteurs de la gestion de l'environnement
(secteurs sp�cialis�s relevant du domaine de la gestion de l'environnement)
� Utilisations et fonctions
(param�tres isol�s, valeurs limites ou indicateurs permettant de d�terminer la qualit� �cologique de surfaces ainsi que d'utilisations ou fonctions de surfaces)
� Droit international en mati�re d'environnement
(accords CEE, contrats internationaux et multilat�raux en mati�re de protection de l'environnement)
� R�glementations et directives
(r�glementations et directives � l'�chelle nationale et internationale, m�thodes en vue de r�glementer les facteurs influant sur l'environnement et de d�terminer la qualit� de l'environnement).
Dans le Catalogue des normes antipollution, des chapitres sp�ciaux sont consacr�s aux secteurs d'information "Substances chimiques et groupes de substances" et "Droit international en mati�re d'environnement". Les informations s'y rapportant sont pr�sent�es en annexe sous la forme de tableaux, sch�mas et fiches d'information. Les deux principes de classification refl�tent les principaux besoins d'information potentiels et d�finissent dans le m�me temps le cadre du travail ult�rieur d'�laboration et d'actualisation.
Afin d'assurer une meilleure lisibilit�, mais aussi pour des raisons pragmatiques, certaines redondances n'ont pas �t� supprim�es. C'est ainsi par exemple que le texte concernant les "Normes de la directive CE pour la protection des eaux" a �t� repris dans le chapitre "Droit international en mati�re d'environnement", tandis que les valeurs limites proprement dites concernant les polluants chimiques de l'eau figurent, pour chaque substance, dans le chapitre "Substances chimiques". Ainsi, les diff�rents chapitres du Catalogue peuvent �tre utilis�s et consult�s ind�pendamment les uns des autres. Ils se compl�tent mutuellement, et leurs contenus respectifs se chevauchent en partie.
Un autre aspect important de cette conception d'ensemble est le fait que ce Catalogue est un manuel fournissant � la fois des informations propres et des donn�es �manant d'autres sources. A titre d'exemples caract�ristiques de telles r�f�rences, on peut mentionner des nomenclatures de produits dangereux (p.ex. HOMMEL, 1989,90), des listes d'esp�ces prot�g�es (p.ex. banque de donn�es de l'IUCN), des recueils de donn�es chimiques (p.ex. IRPTC, 1987 ; UN-CLP, 1987), des compilations de textes juridiques (p.ex. BURHENNE, 1989). Le Catalogue des normes antipollution (CNAP) reprend en partie textuellement certains registres. Le cas �ch�ant, il serait opportun d'int�grer encore d'autres informations, ou encore de comprimer certaines parties du Catalogue et de d�finir de nouveaux fichiers.