4. Normes de qualit� de l'environnement

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4.1 Qualit� de l'air
4.2 Situation climatique
4.3 Situation en mati�re de bruit
4.4 Ressources en eau
4.5 Qualit� de l'eau
4.6 Qualit� des sols
4.7 Surfaces agricoles et foresti�res utiles
4.8 Conditions de biotope (fonctions de biotope sp�ciales)
4.9 Qualit� des produits alimentaires

 

4.1 Qualit� de l'air

En fonction des conditions d'�mission et de la situation m�t�orologique, les �missions de substances polluantes dans l'atmosph�re peuvent se traduire par une augmentation des concentrations de mati�res polluantes par rapport au niveau de concentration naturel. L'�quilibre fonctionnel du milieu atmosph�rique en termes de r�partition, de d�gradation et de d�p�t des substances polluantes ne peut �tre influenc� par l'action de l'homme que sur une petite �chelle, et ce dans des proportions finalement assez limit�es.

Les immissions sont exprim�es par le rapport entre la masse d'une substance polluante et le volume d'air pollu� (p.ex. mg/m3). Pour ce qui concerne plus pr�cis�ment les substances gazeuses, les seuils de pollution sont indiqu�s sous forme de concentrations volumiques (p.ex. cm3/cm3). Les concentrations de particules sont exprim�es en nombre de particules par cm3 (1/cm3) ou, lorsqu'il s'agit de d�p�ts pulv�rulents, en masse de poussi�re par unit� de surface et de temps (g/m2 x d).

Le fichier des substances (Chap. 5) contient des informations se rapportant aux immissions.

 

4.2 Situation climatique

Les changements climatiques peuvent avoir diff�rentes causes de type anthropog�ne :

- modidifications de la couverture des surfaces,
- projets d'irrigation et de drainage,
- interventions tendant � modifier la morphologie du relief,
- am�nagements de lacs.

Selon l'envergure des interventions et les sp�cificit�s locales, ces alt�rations climatiques peuvent avoir des effets localement limit�s (microclimat) ou au contraire �tre de nature globale.

Les principaux param�tres climatiques sont les suivants :

- temp�rature et courbes de temp�rature,
- humidit� de l'air,
- hauteur des pr�cipitations,
- fr�quence de brumes et brouillards,
- force et direction des vents,
- Intensit� de rayonnement.

De telles modifications peuvent �tre observ�es en particulier au niveau du topoclimat avec des effets sur :

- les conditions de production de l'agriculture (fronts d'air froid, r�duction des �carts de temp�rature par suite de l'am�nagement de plans d'eau, etc.),
- l'�rosion des sols sous l'action du vent (plantations brise-vent),
- les conditions de vie de la flore et de la faune, et plus particuli�rement des micro-organismes et donc des agents pathog�nes,
- la qualit� de l'air (r�partition des substances polluantes),
- la sant� et le bien-�tre de la population.

L'�valuation d'un changement climatique comme �tant positif ou n�gatif d�pend enti�rement de la situation sp�cifique rencontr�eet du crit�re d'�valuation utilis� (lui-m�me �tant fonction des besoins devant �tre satisfaits par les diff�rents �l�ments de l'environnement) et ne peut donc �tre effectu�e que par r�f�rence aux r�cepteurs sp�cifiquement concern�s.

Il n'existe pas dans ce domaine de normes au sens strict du terme, mais de telles normes pourraient �tre �labor�es sur la base des conditions ayant induit les effets susmentionn�s, du moins sous la forme de valeurs indicatives concernant les conditions climatiques qu'il convient de maintenir ou de r�habiliter.


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