Table des
mati�res - 
Pr�c�dente
- Suivante
1. Pr�sentation du domaine d'intervention
1.1 Principes
1.2 Probl�matique
1.3 D�termination des objectifs
1.4 Processus d'�limination des d�chets : les �tapes
2. Effets sur l'environnement et mesures de protection
2.1 Consid�rations pr�alables
2.2 Effets sur l'environnement selon le projet2.2.1 Effets de la collecte et du transport des d�chets
2.2.2 Effets du traitement des d�chets
2.2.3 Effets de l'entreposage des d�chets
2.2.4 Effets de la mise en d�charge des d�chets
2.2.5 Effets de la valorisation des d�chets
2.2.6 Effets de la combustion des d�chets2.3 Mesures de pr�vention et de s�curit�
2.3.1 Pr�vention des d�chets
2.3.2 Mesures de s�curit�2.3.2.1 Mesures de s�curit� dans la collecte et le transport des d�chets
2.3.2.2 Mesures de s�curit� dans le traitement des d�chets
2.3.2.3 Mesures de s�curit� dans l'entreposage des d�chets
2.3.2.4 Mesures de s�curit� dans la mise en d�charge des d�chets
2.3.2.5 Mesures de s�curit� dans la valorisation des d�chets
2.3.2.6 Mesures de s�curit� dans l'incin�ration des d�chets
3. Aspects � inclure dans l'analyse et l'�valuation des effets sur l'environnement
3.1 Consid�rations pr�alables
3.2 Secteur de la collecte et du transport des d�chets
3.3 Secteur du traitement des d�chets
3.4 Secteur de l'entreposage
3.5 Secteur de la mise en d�charge
3.6 Secteur de la valorisation des d�chets
3.7 Secteur de l'incin�ration des d�chets
4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention
5. Appr�ciation r�capitulative de l'impact sur l'environnement
1. Pr�sentation du domaine d'intervention
1.1 Principes
Les d�chets sont des choses meubles, dont le d�tenteur souhaite se d�barrasser (concept subjectif de d�chet) et dont l'�limination r�glement�e est con�ue pour pr�server le bien-�tre de la communaut� et plus particuli�rement pour prot�ger l'environnement (concept objectif de d�chet). La d�finition des d�chets dangereux figure dans le dossier "Elimination des d�chets dangereux". L'�limination des d�chets comprend la collecte, le transport, le traitement, le stockage (l'entreposage), la mise en d�charge et la valorisation des d�chets. En revanche, la pr�vention et la r�duction des d�chets ne font pas partie d'un tel processus d'�limination ; elles font partie d'un autre volet de la gestion des d�chets.
La gestion des d�chets regroupe l'ensemble des mesures visant la pr�vention et la r�duction des d�chets ainsi que l'�limination contr�l�e et non polluante des d�chets de toutes sortes : les d�chets urbains, commerciaux, industriels.
Les r�gles techniques d'usage sont les r�gles qui ont fait leurs preuves dans la pratique, c'est-�-dire qui sont approuv�es par la majorit� des personnes comp�tentes en la mati�re, tant au niveau des proc�d�s, des installations et des infrastructures d�ploy�s, qu'au niveau de leur mise en application. Dans certains cas, ces r�gles doivent s'inscrire dans un cadre sp�cialis� conforme aux r�glementations internationales en vigueur[ 3] .
L'�tat de la technique est le degr� d'�volution des proc�d�s, installations, infrastructures ou applications, qui garantit la validit� d'une telle mesure technique au niveau pratique. Pour �tablir l'�tat de la technique, il convient notamment de comparer plusieurs proc�d�s, installations, infrastructures ou applications exp�riment�es avec succ�s. Dans certains cas, l'�tat de la technique doit s'inscrire dans un cadre sp�cialis� conforme aux r�glementations internationales en vigueur[4] .
1.2 Probl�matique
L'�volution industrielle mondiale de ces derni�res d�cennies avec ses effets sur la production des biens et les sch�mes de consommation des populations ont entra�n� une augmentation substantielle des d�chets surtout dans les agglom�rations. Un processus cibl� et diversifi� d'�limination des d�chets qui, apr�s une analyse minutieuse, prendrait en compte, outre les conditions et opportunit�s g�ographiques, �galement les aspects �cologiques des installations envisageables, pourrait produire les am�liorations n�cessaires. De mani�re g�n�rale, ces am�liorations ne se fondent pas exclusivement sur les dispositions relatives � la gestion des d�chets et sur la technique en la mati�re. Elles reposent �galement sur le droit, l'administration, la gestion d'entreprise et l'organisation.
Dans cette optique, il serait �galement envisageable de pr�voir la repr�sentation des femmes dans les institutions et comit�s responsables de l'�limination des d�chets, �tant donn� qu'elles constituent un des groupes cibles. De cette mani�re, l'on pourrait mieux garantir les int�r�ts l�gitimes des participants principalement lors de la pr�paration et de la formulation des dispositions en mati�re de gestion, de fonctionnement et d'environnement.
1.3 D�termination des objectifs
L'�limination contr�l�e des d�chets urbains et des d�chets industriels s'inscrit obligatoirement dans l'infrastructure d'une agglom�ration humaine, elle-m�me r�gie par des principes d'hygi�ne. Elle repr�sente une branche essentielle de la gestion des d�chets, dont l'objet est de contribuer � :
- la protection de la sant� humaine ;
- la qualit� de la vie, par l'am�lioration des conditions de vie ;
- l'�quilibre �cologique, et plus particuli�rement la conservation des sols et des eaux souterraines, et en cas de d�gradation, leur restauration ;
- une �limination fiable des d�chets m�nagers, commerciaux et industriels, selon leur quantit� et leur nature - tout en respectant les exigences en mati�re de pr�vention et de r�duction ; ainsi que la conservation et la pr�servation � long terme des ressources n�cessaires au bien-�tre de la communaut�.
Les chiffres r�v�lent qu'il existe dans de nombreux pays un d�s�quilibre important, au niveau de la gestion des d�chets, entre la production des d�chets et leur �limination contr�l�e. Cela s'explique par le fait que ces pays accordent clairement la priorit� � l'�volution industrielle, sans mettre en oeuvre un processus d'�limination des d�chets sinon �quivalent, du moins suffisant.
Il s'agit souvent de d�chets issus de produits industriels import�s. Rares sont les mesures incitatives promouvant une pr�vention des d�chets.
1.4 Processus d'�limination des d�chets : les �tapes
Un projet d'�limination des d�chets comprend les �tapes suivantes :
- collecte et transport des d�chets (le cas �ch�ant, collecte s�lective) ;
- traitement des d�chets ;
- entreposage des d�chets ;
- stockage (mise en d�charge) des d�chets ;
- valorisation des d�chets.
Ces diff�rents stades de l'�limination des d�chets se rapportent tant aux ordures m�nag�res qu'aux d�chets commerciaux et industriels. Toutes ces �tapes ne doivent pas automatiquement se suivre ; leur combinaison peut m�me parfois s'av�rer plus efficace, d'un point de vue technique.
Le transport des d�chets (dans des v�hicules de collecte) comprend g�n�ralement, outre les �tapes du transport � vide, en transit et � plein, �galement le vidage dans des stations d'entreposage et usines de traitement, ainsi que la mise en d�charge. Le transport des d�chets (dans des v�hicules sp�ciaux) consiste � acheminer les d�chets des stations d'entreposage vers les installations d'�limination requises. Il importe, � ce stade, d'�valuer, du point de vue �conomique, la distance entre la zone de ramassage et les installations d'�limination (par exemple, les d�charges), et de pr�voir, le cas �ch�ant, des stations d'entreposage. Dans le cadre de notre dossier, l'entreposage des d�chets est repris dans la mise en d�charge.
Dans le cadre du traitement des d�chets, les proc�d�s suivants peuvent �tre mis en oeuvre :
• proc�d�s biologiques :
a) proc�d�s a�robies :
- en phase liquide (ventilation) ;
- en phase solide (compostage) ;b) proc�d�s ana�robies (fermentation/extraction de biogaz) ;
- syst�me monophas� (r�acteur mixte ; r�acteur � lit solide) ;
- syst�me biphas� (hydrolyse avec brassage complet, hydrolyse � lit fixe) ;
• proc�d�s chimiques :
r�g�n�ration/floculation, neutralisation, oxydation,
r�duction, etc. ;
• proc�d�s physiques : triage ; d�cantation,
d�shydratation, dessiccation, osmose inverse, ultrafiltration,
s�paration par �mulsion, etc. ;
L'entreposage des d�chets peut s'av�rer utile lorsque, ne pouvant, pour des raisons �conomiques ou techniques, �tre valoris�s, trait�s ou mis en d�charge, les d�chets doivent �tre provisoirement conserv�s dans des installations situ�es en lieu fixe.
La mise en d�charge des d�chets est une m�thode de suppression finale des d�chets dans des d�p�ts. Celle-ci doit �tre effectu�e conform�ment � l'�tat de la technique (�tanch�it� � la base, traitement des eaux d'�coulement, �vacuation ou r�cup�ration du gaz m�thane des d�charges, etc.). La mise en d�charge des d�chets repr�sente d'une certaine mani�re le stade final d'un processus d'�limination, quelle que soit sa structure technique. Exception : les d�chets/r�sidus restants sont compl�tement valoris�s mat�riellement (par exemple, l'exploitation agricole des boues d'�puration, le recyclage du verre ou autres).
La valorisation des d�chets fait r�f�rence � l'ensemble des proc�d�s (m�thodes) de r�cup�ration ou d'exploitation de mati�res utilisables contenues dans les d�chets. Les principaux proc�d�s de valorisation de d�chets sont :
- le recyclage mat�riel (par exemple, de verre, d'huiles, de papier, de mati�res plastiques, de m�taux, etc.) ;
- l'a�ration en phase liquide, compostage, production de biogaz (ces proc�d�s sont identiques aux modes de traitement biologique des d�chets ; cf. plus haut) ;
- l'incin�ration (utilisation de la chaleur produite, des r�sidus de combustion) ;
- la valorisation des boues d'�puration dans l'agriculture.
Pour pouvoir �valuer l'importance des diff�rents stades d'un projet d'�limination des d�chets, il importe avant tout d'observer leur action sur l'environnement. Ensuite, ils peuvent faire l'objet d'une appr�ciation globale dans le cadre du projet, qui doit �galement r�v�ler leurs interactions significatives.