Instructions pour l'�tude de l'ensemble des aspects environnementaux d'un projet
Table des mati�res
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Pr�c�dente - Suivante
A. N�cessit� d'une �tude d'impact sur
l'environnement
B. Base n�cessaire � l'�tude de l'impact d'un
projet sur l'environnement
C. Contenu et structure de l'etude d'impact sur
l'environnement
A. N�cessit� d'une �tude d'impact sur l'environnement
Les effets � attendre d'un projet sur l'environnement doivent �tre identifi�s et pris en compte d�s le stade de sa planification 1). L'intensit� des �tudes � mener sur l'incidence environnementale d'un projet et sur l'orientation � donner � celui-ci afin de mieux l'adapter � son milieu d'insertion d�pendra de la gravit� des nuisances � en attendre, de la vuln�rabilit� des biens � prot�ger, de la complexit� du projet et de la base d'information disponible, ainsi que de l'�tape d'�valuation dans laquelle on se trouve. Une attention particuli�re doit �tre accord�e aux projets qui pr�sentent habituellement de grands risques pour l'environnement, tels que les industries fortement polluantes (p. ex. raffineries), les ouvrages d'infrastructure aux incidences �videntes (p. ex. am�nagement de nouveaux axes routiers favorisant l'implantation d'activit�s �conomiques dans une r�gion) et les projets impliquant des interventions majeures dans l'�quilibre naturel (p. ex. extraction mini�re, exploitation de for�ts, utilisation des ressources en eau). Dans de tels cas, des �tudes de grande envergure sont en g�n�ral n�cessaires.
1) Le but de cette �tude est de fournir une base pour la planification et l'instruction pr�alable des projets. Il importe peu que les r�sultats soient pr�sent�s sous forme d'une �tude s�par�e ou dans le cadre d'une �tude de faisabilit�.
Pour ces projets, comme pour tous les autres projets susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement, il convient de tenir compte des aspects essentiels suivants :
- situation �cologique actuelle de la r�gion concern�e ou de certains �cosyst�mes ;
- pollutions et nuisances actuellement subies par les diff�rents �cosyst�mes sur le site choisi et �volution pr�visible de celles-ci en l'absence du projet (variante sans intervention) ;
- description des pollutions et nuisances suppl�mentaires induites par le projet et les solutions alternatives ;
- estimation de l'ensemble des pollutions et nuisances qui affecteront � l'avenir l'environnement ;
- interactions entre les effets �cologiques, �conomiques, culturels et sociaux du projet ;
- effets sur les femmes, � prendre en compte s�par�ment ;
- recommandations relatives � des solutions favorables � l'environnement (proc�d�s alternatifs, prescriptions destin�es � limiter les pollutions) y compris la d�termination du site appropri� ;
- �valuation globale.
Pour pouvoir d�finir le cadre d'une �tude d'impact et d�terminer les aspects � traiter en priorit�, il importe tout d'abord d'estimer les effets que le projet pr�vu est susceptible d'induire sur l'environnement et d'en appr�hender la nature, la port�e et l'importance � partir des sources de donn�es habituelles ainsi que de mat�riels sp�cifiques. Il faut disposer d'informations concernant la conception du projet, le milieu dans lequel il s'ins�re, la production, la diffusion et la destination finale des polluants, les interventions physiques directes et indirectes dans les �cosyst�mes, entra�nant des modifications dans les cycles biog�ochimiques, ainsi que sur les effets primaires et secondaires � en attendre sur la situation socio-�conomique de la population vivant dans la r�gion concern�e. C'est sur la base de ces informations qu'il convient d'�laborer par la suite les termes de r�f�rence de l'�tude.