B. Base n�cessaire � l'�tude de l'impact d'un projet sur l'environnement
Table des mati�res
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1. Les documents du projet constituent la premi�re base d'information pertinente. Il importe de veiller � ce que ces documents fournissent des renseignements concrets, pouvant servir � l'�valuation des aspects environnementaux. Ceci vaut en particulier pour les questions importantes tant sur le plan technique et �conomique que sur le plan �cologique et incluant en particulier les points suivants :
- Consommation de ressources naturelles ;
- Consommation de surfaces ;
- Conditions de transport ;
- Assainissement ;
- Consommation d'�nergie ;
- Contexte socio-�conomique et culturel ;
- Effets g�n�r�s dans les secteurs situ�s en amont et en aval.
Des informations plus approfondies doivent �ventuellement �tre recueillies dans le cadre d'une �tude de faisabilit�, incluant s'il y a lieu les connaissances locales.
2. Pour pouvoir d�cider qui doit r�aliser l'�tude et avec quel soutien, il faut d�terminer quelles sont les comp�tences technico-scientifiques disponibles sur place, quelles sont les dispositions r�glementaires en vigueur et comment sont mises en pratique les prescriptions et recommandations. Une �valuation positive des structures existantes, charg�es d'assurer le respect des normes en rapport avec l'environnement, peut conduire p. ex. � limiter l'�tude � certains probl�mes particuli�rement difficiles ou atypiques.