C. Contenu et structure de l'etude d'impact sur l'environnement
Table des mati�res
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Pr�c�dente - Suivante
1. Caract�ristiques de la/des r�gion(s)
concern�e(s)
2. Pollutions et nuisances actuellement
impos�es � l'environnement et stabilit� des
�cosyst�mes/r�sistance au stress
3. Description des effets n�gatifs � attendre
du projet
4. Estimation de l'ensemble des pollutions et
nuisances futures et de leurs cons�quences
5. Recommandations relatives � des solutions
b�n�fiques � l'environnement
6. Evaluation globale et recommandations
Le plan propos� ci-apr�s doit aider � n'omettre aucun des effets importants qu'un projet peut avoir sur l'environnement de sa r�gion d'implantation et sur les secteurs situ�s en amont et en aval. On sait par exp�rience que des projets dont les cons�quences n�fastes n'avaient pas �t� reconnus � l'avance ont caus� de graves dommages �cologiques. Une nomenclature d�taill�e des t�ches � remplir par une �tude d'impact peut permettre d'�viter de tels probl�mes. Le plan suivant est � consid�rer comme cadre maximum pour une �tude d'impact et est � appliquer int�gralement lorsqu'il y lieu de s'attendre � des effets complexes sur l'environnement (dans le sens �voqu� au point A).
1. Caract�ristiques de la/des r�gion(s) concern�e(s)
1.1 Climat et conditions m�t�orologiques
| Macroclimat : | Rayonnement, temp�rature de l'air, pression atmosph�rique, humidit�, pluviosit�, �vaporation, direction et vitesse des vents |
| Macroclimat : | Inversions, fr�quence du brouillard, vents locaux |
| Risques d'intemp�ries : | Ouragans, temp�tes de sable et de poussi�re, chutes de gr�le, pluies diluviennes, crues, inondations |
| Risques de catastrophes naturelles: | Tremblements de terre, �ruptions de volcans, cyclones, etc. |
1.2 Sols et eaux souterraines
- Nature du terrain et type de sol ;
- Stabilit� du sol (risques de glissements de terrain et d'�rosion) ;
- Fertilit� du sol ;
- Ressources en eaux souterraines et qualit� de celles-ci ;
- Formation des nappes d'eau souterraine et exploitation ;
- Structure g�ologique, nature des roches, tectonique ;
- Recharge naturelle des nappes d'eau souterraine et exploitation.
1.3 Cycle hydrologique
- Donn�es sur l'�cosyst�me aquatique ;
- Eaux courantes, d�bits au cours de l'ann�e, qualit� des eaux, bassins versants ;
- Eaux stagnantes ;
- Littoral et mers ;
- P�che ;
- Obtention d'eau potable ;
- Autres utilisations.
1.4 V�g�tation et occupation des sols
- Existence d'un plan d'am�nagement du territoire/d'am�nagement r�gional ;
- Agriculture : production v�g�tale, production animale, irrigation, culture en terrasses (sur de grandes surfaces, avec fertilisation, emploi de pesticides, etc.) ;
- Foresterie : bois d'oeuvre, bois de chauffage, for�ts naturelles, plantations ;
- Zones industrielles et commerciales ;
- Voies de communication ;
- Autres �quipements d'infrastructure ;
- Zones touristiques/zones de d�tente ;
- Fonctions du milieu naturel (particuli�rement sensibles sur le plan �cologique) ;
- Aires prot�g�es.
1.5 Flore et faune eu �gard � la n�cessit� de les prot�ger
- Esp�ces prot�g�es et esp�ces menac�es (pr�sentation en tenantcompte de leur place dans l'�cosyst�me) ;
- Esp�ces utiles et esp�ces nuisibles ;
- Animaux et plantes en tant que sources d'aliments.
1.6 Population et habitat
- Nombre d'habitants, structure par �ge et par sexe ;
- Densit� de la population/pression d�mographique et capacit� d'accueil de la r�gion ;
- Sources de revenu et taux d'activit� 2) ;
- Nutrition, �tat de sant� ;
- Niveau d'�ducation, taux d'analphab�tisme ;
- Consommation de combustibles et d'eau, production de d�chets et d'eaux us�es ;
- Modes de vie d�pendant de la nature et des formes d'exploitation des ressources naturelles;
- Conscience des probl�mes environnementaux, attitude � l'�gard de la nature ;
- Structures de pr�vention et de ma�trise des catastrophes naturelles ;
- Caract�ristiques des �tablissements humains au voisinage du site d'implantation �ventuel du projet.
2) Etude de l'impact sur l'environnement des activit�s exerc�es par les hommes et par les femmes.
1.7 Parties de l'�cosyst�me particuli�rement dignes d'�tre prot�g�es et aspects divers
- Ressources naturelles : eaux souterraines, eaux superficielles (p. ex. eaux poissonneuses), sols (p. ex. sols cultiv�s), surfaces bois�es, richesses du sous-sol, �cosyst�mes dignes d'�tre prot�g�s, esp�ces menac�es (conventions sur la protection des esp�ces, r�glements internationaux de protection, etc.), zones m�ritant d'�tre prot�g�es pour des raisons culturelles ;
- Biens mat�riels : patrimoine culturel, monuments historiques ;
- Structures sociales et formes d'habitat traditionnels ;
- Physionomie typique des agglom�rations et du paysage.
2.1 Pollution de l'air
(Poussi�res/particules en suspension, y compris m�taux lourds, anhydride sulfureux, oxyde d'azote, oxyde de carbone, compos�s chlor�s et fluor�s, substances organiques et canc�rig�nes, radionuclides, germes pathog�nes, odeurs, gaz � effet de serre).
2.2 Pollution et menaces de d�gradation des sols et des eaux souterraines
- Substances polluantes : teneur en m�taux lourds, radionuclides et compos�s organiques persistants issus de pesticides, bact�ricides et engrais, germes pathog�nes ;
- Menaces de d�gradation des sols par les ph�nom�nes suivants : �rosion et modification du pH, d�nudation, lessivage des substances nutritives, compactage, salinisation, acidification, accumulation de boues ;
- Pollution des eaux souterraines par des substances nocives (comme celles mentionn�es pour les sols) ;
- Alt�rations n�gatives du niveau et de la r�alimentation naturelle de la nappe phr�atique.
2.3 Pollution et menaces de contamination des eaux superficielles
- Substances polluantes (Teneur en oxyg�ne, mati�res inorganiques telles que sels et m�taux lourds, mati�res organiques telles que pesticides et bact�ricides, mati�res en suspension, radionuclides, param�tres cumul�s de la demande biologique et chimique d'oxyg�ne, turbidit�, odeur, saveur, temp�rature, vitesse d'�coulement, pH, germes pathog�nes et maladies v�hicul�es par l'eau) ;
- Perturbations du bilan hydrologique (Modifications du r�gime d'�coulement, pr�l�vements, modifications du d�bit annuel, modification du niveau de la nappe phr�atique).
2.4 Bruits et vibrations (avec indication des coutumes locales)
2.5 Pollution et menaces de d�gradation de l'�cosyst�me tout entier
2.6 Pollutions et menaces affectant certaines esp�ces (flore et faune)
2.7 Menaces particuli�res
- Epid�mies ;
- Tremblements de terre, activit� volcanique, glissements de terrain, �boulements ;
- Temp�tes ;
- Crues et inondations ;
- Pluies diluviennes et chutes de gr�le ;
- Attaques d'insectes nuisibles (p. ex. criquets p�lerins et acridiens).
3. Description des effets n�gatifs � attendre du projet
3.1 Description des proc�d�s et activit�s du projet susceptibles de porter atteinte � l'environnement
- But de production ou objectif �conomique ;
- Description du proc�d� de production appliqu� et indication des modes de transport, de stockage et de traitement des substances toxiques ;
- Mati�res premi�res et mat�riaux utilis�s ;
- R�sidus, d�chets et eaux us�es ;
- Besoins �nerg�tiques ;
- Incidents possibles et cons�quences de ceux-ci ;
- Mesures pr�vues pour assurer la s�curit� des travailleurs.
3.2 Pollutions et nuisances directement caus�es par le projet
3.2.1 Emissions dans l'atmosph�re (voir aspects �num�r�s au point 2.1)
3.2.2 D�versement de polluants dans les eaux superficielles et souterraines (voir aspects �num�r�s aux points 2.2 et 2.3)
3.2.3 Introduction de substances dans le sol (injection)
3.2.4 R�sidus, d�chets et eaux us�es
- Quantit� et nature des r�sidus, d�chets et eaux us�es produits ;
- Utilisation en rapport avec le projet ;
- Elimination � l'aide d'installations sp�cialement con�ues pour le projet ;
- Raccordement � des syst�mes d'assainissement ad�quats ;
(Si des projets industriels ou de grands projets d'am�nagement urbain requi�rent la mise en place d'installations de recyclage ou d'�limination des d�chets, celles-ci doivent faire l'objet d'une �tude d'impact dans le cadre de l'�tude du projet ou s�par�ment) ;
- Destination finale des d�blais et d�combres.
3.2.5 Bruits et vibrations
3.3 Effets indirects entra�n�s par le projet
3.3.1 Effets de l'extraction de ressources du sous-sol comme mat�riaux pour le projet pr�vu
3.3.2 Effets du projet sur l'utilisation des eaux souterraines et superficielles et sur le pr�l�vement d'eau
3.3.3 Effets de l'exploitation de ressources renouvelables et non renouvelables
3.3.4 Effets induits par l'extension et l'intensification de l'utilisation des terres (y compris les cons�quences de l'�viction des exploitants ant�rieurs)
3.3.5 Pollutions dues � l'�limination externe des d�chets
3.3.6 Incidences des travaux d'infrastructure
3.3.7 Pollutions et nuisances pendant la phase de construction
- Besoins �nerg�tiques et couverture de ces besoins ;
- Ressources en main-d'oeuvre ;
- Effets socio-�conomiques (immigration, changements dans la division du travail entre hommes et femmes, etc.) .
4. Estimation de l'ensemble des pollutions et nuisances futures et de leurs cons�quences
4.1 Ensemble des pollutions et nuisances dans les diff�rents sous-syst�mes et comparaison avec les valeurs limites ou avec les normes de qualit� en vigueur
4.1.1 Pollution de l'air (voir aspects mentionn�s plus haut)
4.1.2 Pollution des eaux superficielles et souterraines (voir aspects mentionn�s plus haut)
4.1.3 Pollution caus�e par le recyclage des r�sidus et l'�limination des d�chets et des eaux us�es
- en rapport avec le projet (cf. 3.2.4)
- ind�pendamment du projet (cf. 3.2.4)
4.1.4 Pollution du sol (voir aspects mentionn�s plus haut)
4.1.5 Nuisances dues aux bruits et aux vibrations
4.1.6 Effets nocifs sur la flore et la faune
4.1.7 Effets nocifs sur l'ensemble de l'�cosyst�me
4.2 Incidences des pollutions et nuisances futures sur les biens � prot�ger
4.2.1 Sant� et bien-�tre
- Sant� et s�curit� des travailleurs de l'exploitation ou des utilisateurs et utilisatrices ;
- Dommages directs : pollutions atmosph�riques, bruits et vibrations, substances nocives dans l'eau potable, substances nocives dans les produits alimentaires, propagation de germes pathog�nes par les eaux us�es et les d�chets ;
- Effets indirects : morcellement des habitats naturels par l'am�nagement de voies de communication et de trac�s routiers, d�gradation du paysage urbain par l'implantation de grands b�timents, d�placements de populations exig�s par de grands projets, perturbation des modes de vie traditionnels, possibilit� d'une immigration incontr�l�e.
4.2.2 Microclimat
(Temp�rature de l'air, dur�e des p�riodes d'ombre, taux d'�vaporation, pluviom�trie, circulation des vents, fr�quence du brouillard, formation de brumes, risque de gel�e).
4.2.3 Sols et eaux souterraines
(Salinisation, lessivage de substances nutritives, accumulation de boues, compactage, �rosion, d�sertification, micro-organismes telluriques).
4.2.4 Eaux de surface
(Eutrophisation, d�gradation, canalisation, retenue d'eaux stagnantes, faune et flore aquatiques).
4.2.5 V�g�tation et occupation des sols
(Exclusion de certaines formes d'exploitation, encombrement des espaces par des constructions trop denses, imperm�abilisation de surfaces libres, monocultures, possibilit�s de modifier l'occupation des sols).
4.2.6 Flore et faune
(Extinction d'esp�ces menac�es - existe-t-il une �tude r�alis� en vertu d'une convention internationale de protection des esp�ces -, morcellement d'habitats naturels et de routes de migration, alt�ration de la biodiversit�).
4.2.7 Biens mat�riels dignes d'�tre prot�g�s
(Corrosion sur des b�timents, d�t�rioration des monuments historiques, r�duction de la valeur de d�tente (perte d'attrait de sites touristiques, d�gradation de quartiers d'habitation, de lieux de culte).
4.2.8 Entraves � d'autres activit�s �conomiques
4.3 R�sum� et �valuation des pollutions et nuisances � attendre du projet en fonction du point 4, compte tenu s'il y a lieu de leurs contributions aux probl�mes environnementaux d'importance globale
(Conclure si, en fonction des crit�res d'appr�ciation prescrits, les effets environnementaux du mod�le retenu sont acceptables, c'est-�-dire tol�rables moyennant l'application s'il y a lieu de mesures de protection).
5. Recommandations relatives � des solutions b�n�fiques � l'environnement
5.1 Evaluation du site d'implantation au regard de crit�res environnementaux
5.2 Modifications techniques de l'installation
- modification des programmes de production ;
- technologies alternatives ;
- autres mati�res premi�res et autres combustibles utilisables ;
- r�duction de la consommation d'�nergie.
5.3 Exigences en mati�re de s�curit� et de protection de l'environnement � satisfaire par un projet du type propos�
5.3.1 Mesures destin�es � r�duire les �missions
- Construction et exploitation d'installations d'assainissement : filtres et autres dispositifs de s�paration en pr�sence de substances gazeuses nocives ;
- Installations d'�puration des eaux us�es ;
- Prescriptions sur la valorisation des d�chets ;
- Installations de traitement et d'incin�ration des d�chets, d�charges ;
- Raccordement aux syst�mes d'assainissement, recyclage.
5.3.2 Autres mesures r�alisables dans l'environnement du projet
- Att�nuation des probl�mes pendant la phase de construction ;
- Prescription de mesures de reforestation (r�g�n�ration naturelle, reboisement) en cas d'exploitation de for�ts ;
- Mesures de remise en culture en cas d'exploitation de ressources min�rales ;
- Mesures de r�alimentation de la nappe souterraine ;
- Prise en compte des zones de protection int�grale et des zones tampons ainsi que des espaces bois�s de protection et des ceintures vertes ;
- Plan de d�veloppement et d'am�nagement de l'espace �labor� parall�lement au projet.
5.3.3 Formation, entra�nement et sensibilisation du personnel en mati�re de s�curit� du travail, de s�curit� en g�n�ral et de protection de l'environnement.
5.3.4 Mesures de contr�le
- Organisation g�n�rale de la structure locale de supervision et d'assistance technique ;
- Activit�s de mesure et de surveillance incombant � l'exploitant ;
- Activit�s de surveillance assur�es par des tiers ;
- Capacit�s de ces institutions.
5.3.5 Dispositions organisationnelles destin�es � assurer l'application des mesures de protection pr�vues
1. Examen de variantes pouvant conduire � la r�alisation de l'objectif du projet ainsi que de la possibilit� de n'entreprendre aucune action.
2. Pr�sentation des r�glements nationaux de protection de l'environnement et commentaires sur leur mise en pratique.
6. Evaluation globale et recommandations
6.1 Les effets du projet peuvent-ils �tre anticip�s et �valu�s ?
6.2 Comment faut-il �valuer le projet du point de vue de la protection de l'environnement ?
Est-il
- b�n�fique pour l'environnement,
- sans importance,
- acceptable, c.-�-d. tol�rable moyennant d'�ventuelles dispositions compl�mentaires,
- � rejeter parce que pr�judiciable � l'environnement ?