Ch46

2.1 G�n�ralit�s
2.2 Construction ou extension de l'infrastructure et de la superstructure de ports maritimes

2.2.1 Installations situ�es c�t� terre
2.2.2 Installations situ�es c�t� eau

2.3 Fonctionnement des ports

2.3.1 Fonctionnement c�t� terre
2.3.2 Fonctionnement c�t� eau

3. Aspects � inclure dans l'analyse et l'�valuation des effets sur l'environnement

4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention

5. Appr�ciation r�capitulative de l'impact sur l'environnement

6. Bibliographie

1. Pr�sentation du domaine d'intervention

Le domaine d'intervention "Ports maritimes - construction et fonctionnement portuaires" couvre toutes les activit�s de transport de personnes (bacs par exemple), de d�barquement de produits agro-alimentaires (ports de p�che) et de manutention, de stockage temporaire et de transport de tout type de marchandise solide, liquide ou gazeuse, lors de la phase de transition entre un moyen de transport terrestre et un moyen de transport maritime (fonction primaire d'un port).

Moyens de transport terrestres	Moyens de transport par voie d'eau
V�hicules sur rails	Bateaux de mer, transbordeurs
V�hicules routiers	Bateaux de p�che
Bateaux de navigation int�rieure	Conduites sous-marines
Gazoducs, ol�oducs

Dans tous les cas, les ports assument, en outre, une fonction de protection.

Le sous-domaine "Infrastructure des ports maritimes" comprend toutes les installations portuaires situ�es � terre et sur l'eau, servant directement ou indirectement � assurer la fonction primaire d'un port maritime, ou implant�es sous la forme d'installations industrielles, commerciales ou de service (fonction secondaire).

Les installations terrestres comprennent entre autres :

- les routes, rails et autres voies de circulation ;
- les aires de stockage, hangars de stockage et silos, citernes, chemins de roulement pour grues ;
- les ponts, ouvrages de franchissement a�riens et souterrains, tuyauterie (gazoducs, ol�oducs), etc. ;
- les �quipements d'approvisionnement et d'�vacuation (eau, �nergie, eaux us�es, d�chets, eau de cale, huile, huiles usag�es) ;
- les installations de protection contre les crues, digues, etc. (dans les cas o� les ports sont expos�s � des risques d'inondation) ;
- les b�timents (administratifs, �quipements, r�parations) ;
- les installations et b�timents des entreprises li�es � l'activit� portuaire et des industries secondaires (chantiers navals par exemple).

Les installations situ�es sur l'eau comprennent entre autres :

- les bassins portuaires, entr�es de ports, chenaux d'acc�s, �cluses, m�les, jet�es et brise-lames ;
- les quais et jet�es de transbordement, bords de rives, �quipements de manutention horizontale et de bacs, ducs-d'Albe et appontements ;
- les cales de construction et quais d'armement d'�ventuels chantiers navals.

Dans le sous-domaine de l'infrastructure des ports maritimes, la nature, la conception et l'ex�cution de toutes les r�alisations d�pendent :

- des conditions locales � terre et sur l'eau (site, topographie, nature du sol, etc.) ;
- de la nature et de la quantit� de marchandises en transit (envois au d�tail : conventionnels, conteneurs, manutention horizontale ; envois en vrac : colis en masse, marchandises en vrac, par exemple minerais, charbon, c�r�ales, sels industriels, ou marchandises liquides et gazeuses, par exemple p�trole, GNL, etc.)
- des moyens de transport terrestres et aquatiques utilis�s (voir plus haut) ;
- des exigences et concepts d'exploitation en r�sultant ;
- des liaisons avec l'hinterland, par rail, route, voies navigables (canaux) et conduites ;
- des structures environnantes, existantes ou � venir (industrie, artisanat et commerce).

Le sous-domaine "Superstructure des ports maritimes" comprend tous les �quipements d'exploitation non permanents d'un port maritime, situ�s � terre et sur l'eau et associ�s � ses fonctions primaires ou secondaires. On y trouve entre autres :

- les dragues et autres �quipements d'entretien et de maintenance ;
- les �quipements mobiles de distribution et d'�limination ainsi que les dispositifs mobiles de protection contre les incendies et les catastrophes (par exemple v�hicules de lutte contre les accidents p�troliers).

Les �quipements non permanents de la superstructure de l'environnement portuaire ou de sa fonction secondaire peuvent �tre regroup�s sous les cat�gories suivantes :

- superstructure d'approvisionnement et d'�limination,
- superstructure de transport et de circulation,
- superstructure d'entretien et de maintenance des entreprises commerciales et industrielles li�es � l'activit� portuaire.

(Remarque : pas de lien direct obligatoire avec la superstructure portuaire).

Qu'il s'agisse de la construction, de l'extension ou de la transformation de ports maritimes, les projets portuaires ont des effets similaires sur l'environnement, ce qui permet de les consid�rer globalement. Quant � l'impact environnemental de ports maritimes sp�ciaux ou d'activit�s industrielles associ�es � l'activit� portuaire, on se reportera aux Dossiers sur l'Environnement concern�s.

Par ailleurs, il convient de faire la distinction entre ports g�n�ralistes et ports sp�cialis�s, c'est-�-dire ceux assurant la manutention d'un seul type de marchandise. Toutefois, m�me dans les ports g�n�ralistes, les marchandises d'un m�me type ou cat�gorie sont de plus en plus souvent trait�es dans des terminaux sp�cialis�s (terminaux p�troliers, terminaux min�raliers ou c�r�aliers, terminaux de manutention horizontale, etc.). Cette tendance s'explique par deux raisons, � savoir la s�curit�, d'une part, et l'utilisation d'�quipements sp�cialis�s, d'autre part.

En outre, il importe de diff�rencier deux cat�gories de ports maritimes en fonction de leur situation : les ports naturels d'une part, les ports artificiels d'autre part.

Ports naturels	Ports artificiels
Ports de rive ou d'embouchure de fleuve	Bassins portuaires artificiels et chenaux
Ports parall�les	Iles artificielles
Ports en anse ou en fjord
Ports insulaires

En r�gle g�n�rale, l'am�nagement de ports naturels provoque moins de modifications de l'environnement naturel.

2. Effets sur l'environnement et mesures de protection

2.1 G�n�ralit�s

L'impact environnemental des ports maritimes est g�n�ralement important. Il d�coule d'une part de la construction, de la transformation ou de l'extension des installations portuaires (infrastructure et superstructure), mais aussi - et de fa�on consid�rable - du fonctionnement de toutes ces installations ainsi que des entreprises industrielles, artisanales et commerciales et des syst�mes de circulation (sur terre ou sur l'eau).

L'impact environnemental affecte l'eau, le sol et l'air ainsi que la faune et la flore (terrestres et aquatiques) et les �tres humains.

Causes	Effets sur
Construction,	l'eau,
Transformation,	le sol,
Am�nagement/extension	l'air,
Fonctionnement de toutes	la flore/faune (aquatiques/terrestres),
les installations et syst�mes	les �tres humains

En principe, l'impact environnemental est d'autant plus grand que le projet de construction ou d'extension est plus important ou que l'activit� de manutention du port (mesur�e en t/a) est forte.

Des effets particuliers sont g�n�r�s par les marchandises dangereuses r�pertori�es selon la codification IDMG (International Maritime Dangerous Goods), m�me si elles ne sont trait�es qu'en petites quantit�s.

Sch�matiquement, les effets environnementaux d�rivant de l'infrastructure et de la superstructure sont dus :

- de mani�re primaire, au site portuaire dans la somme de ses constructions situ�es c�t� eau et c�t� terre, et servant � la navigation ainsi qu'� la manutention,
- de mani�re secondaire, aux entreprises industrielles, la plupart du temps �troitement li�es aux ports maritimes, qui entra�nent la cr�ation d'infrastructures de transformation et d'ennoblissement de marchandises ou mati�res premi�res et donc la modification des conditions naturelles, ce qui oblige � les consid�rer comme des atteintes � la nature et aux paysages.

Au niveau du fonctionnement, les effets sont dus :

- de mani�re primaire, � toutes les activit�s de navigation, chargement, d�chargement, stockage, transport, approvisionnement, �vacuation, entretien et r�parations,
- de mani�re secondaire, � toutes les activit�s des industries de transformation et d'ennoblissement implant�es dans l'environnement du port.

Ces activit�s entra�nent des modifications du milieu physique et des conditions de vie et peuvent donc avoir une influence sur l'homme, les animaux, la nature et les paysages.

2.2 Construction ou extension d'infrastructures ou superstructures portuaires

2.2.1 Installations situ�es c�t� terre

Les ports occupent g�n�ralement une surface importante, surtout lorsque des aires et hangars de stockage ainsi que des implantations industrielles sont pr�vus. En ce sens, un port constitue toujours une atteinte consid�rable aux paysages naturels, car il entra�ne la consolidation artificielle des plages, c�tes rocheuses, roseli�res et mangroves, et autres zones littorales, etc., la construction d'installations sur ces sites ainsi que le nivellement et l'imperm�abilisation de ces sols. Les cons�quences et modifications sont importantes d'abord dans les zones sensibles : for�ts, r�gions humides, terres agricoles, mais aussi dans les zones habit�es, et sont dues aux fouilles, travaux d'excavation, de terrassement et de remblayage, � l'imperm�abilisation des sols, au drainage/ass�chement de terres ainsi qu'aux charges �lev�es exerc�es sur les sols. Bien qu'�videmment limit�es par l'utilisation pr�vue, des mesures de protection de l'environnement peuvent �tre prises c�t� terre, � condition d'�tre int�gr�es dans une �tude appropri�e d'infrastructure.

Les aires de manutention, de stockage et de travail doivent �tre con�ues en fonction du type de marchandises et du volume trait� ainsi que du type d'exploitation, selon les crit�res suivants :

a) Pour les minerais, le charbon et le sel, il convient de prendre les pr�cautions suivantes :

- calcul de l'�paisseur et de l'�tanch�it� des aires de stockage en fonction de la densit� apparente et de la hauteur de d�versement, de mani�re � �viter les modifications du sous-sol et de l'environnement dues aux tassements ;
- sur ces surfaces et alentours, mise en place d'un drainage dimensionn� en fonction des pr�cipitations, emp�chant les eaux de surface pollu�es et charg�es de m�taux lourds de p�n�trer et de s'infiltrer ou de s'�couler dans les sols et la mer (d�canteurs et, si n�cessaire, station d'�puration).

b) Un rem�de efficace contre les d�gagements de poussi�re provoqu�s par les mat�riaux stock�s en vrac consiste � pr�voir des couvertures d'entrep�ts ou des �quipements d'arrosage, dont la construction et l'entretien sont toutefois co�teux.

- Les mat�riaux en vrac sensibles aux intemp�ries doivent toujours �tre stock�s sous abri ou dans des silos

c) Pour la manutention de p�trole et autres liquides, il importe de pr�voir une �tanch�it� appropri�e des aires de d�barquement et de chargement ainsi que de stockage, associ�e � la r�alisation de s�parateurs d'huile ou autres �quipements d'�puration des effluents. Par ailleurs, la lutte contre la contamination des nappes souterraines et eaux de surface suite � des fuites ne peut �tre entreprise qu'au niveau op�rationnel.

C�t� terre, il importe de programmer les extensions futures suffisamment de temps � l'avance, afin que les surfaces n�cessaires ainsi que les surfaces �ventuelles de compensation soient pr�vues et r�serv�es en temps voulu dans les plans d'am�nagement et de zoning. C'est l� la seule fa�on d'�viter ce qui se passe souvent, � savoir la progression de la zone portuaire vers les quartiers habit�s ou des zones de protection, entra�nant des transferts forc�s de population et des d�frichages ou une implantation incontr�l�e de populations se rapprochant du port.

Le d�veloppement d'une zone portuaire implique n�cessairement la r�alisation de b�timents de grande hauteur, de b�timents utilitaires, d'industries et de quartiers d'habitation. Une planification et r�alisation respectueuses de l'environnement doivent ob�ir aux crit�res suivants :

- s�paration des zones en fonction de leur affectation ;
- utilisation de mat�riaux de construction et de mati�res non alt�rag�nes ;
- optimisation des hauteurs maximales de construction et d'utilisation par rapports aux besoins de surface ;
- occupation �conome des surfaces ;
- harmonisation architecturale des b�timents de grande hauteur et b�timents utilitaires avec le style du pays ;
- distribution �clat�e des complexes de b�timents, gr�ce � la mise en espaces verts des surfaces libres et, si possible, des bords des aires de stockage ;
- mise en oeuvre de techniques non alt�rag�nes par les industries implant�es dans la zone portuaire ;
- travaux d'infrastructure pour la distribution de l'eau et son �vacuation, afin de pr�server les r�serves d'eaux souterraines et de surface et d'�viter la pollution de l'eau de mer.

Le d�veloppement d'un port s'accompagne souvent d'implantations industrielles. L'exp�rience montre que les nouveaux emplois ainsi cr��s (ou simplement l'espoir de trouver un emploi int�ressant) entra�nent un afflux massif, parfois non-contr�l�, de travailleurs et de leurs familles. L'�tude d'un port doit donc n�cessairement int�grer l'am�nagement � �chelle humaine des conditions de vie (�quipement des logements en syst�mes de distribution d'eau et d'�nergie, installations sanitaires). Il importe notamment de tenir compte des int�r�ts particuliers des femmes. L'apparition de ghettos � proximit� des ports constitue un risque particulier.

Le d�veloppement d'une zone portuaire et des industries qui l'accompagnent constitue une charge �norme pour tous les �quipements de distribution et d'�vacuation. Parmi les effets �cologiques possibles, il y a lieu de citer en particulier les besoins en eau et la production d'eaux r�siduaires. Mais les cons�quences sur l'air et le sol, l'occupation des paysages et les effets de la circulation doivent aussi �tre pris en consid�ration, surtout dans la phase d'�tude.

2.2.2 Installations situ�es c�t� eau

C�t� eau, les installations portuaires occupent g�n�ralement une surface importante et constituent donc une atteinte consid�rable � la nature et aux paysages. Toutefois, une �tude bien men�e peut att�nuer l'impact environnemental de ces installations. La planification et la r�alisation des constructions situ�es c�t� eau d'un port maritime doivent toujours viser � conna�tre, � partir de mesures bathym�triques et hydrologiques d�taill�es ainsi que de donn�es recueillies au pr�alable sur les caract�ristiques naturelles et d'essais pilotes �ventuels, les param�tres environnementaux principaux, � savoir

- le r�gime des vents et des vagues,
- les courants et ph�nom�nes de s�dimentation,
- les caract�ristiques de l'eau, des sols et de l'air,

et de construire non pas contre ces valeurs marginales, mais avec elles.

Par ailleurs, il convient de s'employer � int�grer le mieux possible les installations portuaires dans le paysage naturel.

L'envasement oblige � faire des dragages r�guliers d'entretien afin de garantir une profondeur d'eau suffisante. Or, la mise en d�charge ou le d�versement en mer des d�chets de dragage posent de gros probl�mes �cologiques, pour les raisons principales suivantes :

- ces boues peuvent �tre contamin�es par la pollution g�n�rale de l'eau, le rejet d'eaux us�es, l'huile et les m�taux lourds ;
- la vidange et la mise en d�charge occupent pendant de longues p�riodes des surfaces de grande dimension dont la remise en culture est difficile et co�teuse ;
- le d�versement en mer provoque une modification de la configuration des eaux sous-marines ainsi que de la flore et de la faune aquatiques.

Le meilleur moyen d'�viter ces effets secondaires est d'�tudier suffisamment � temps les ouvrages en fonction du courant et de pr�voir des installations d'�limination adapt�es, situ�es le plus loin possible des zones d'habitation. Il en va de m�me pour l'�limination des eaux us�es et d�chets produits sur le site portuaire.

Les installations portuaires doivent �tre con�ues en tirant parti des effets naturels de la mar�e et des courants dans les estuaires ou deltas. Pour d�gager les chenaux d'acc�s, on pourra pr�voir des jet�es guidant le courant et le concentrant de mani�re � produire un effet d'entra�nement ; autre exemple : on �vitera de construire dans les zones d'eaux mortes les ma�onneries de rives (surtout dans la zone d'acc�s, afin d'�viter l'�rosion du c�t� sous le vent) et les quais. Enfin, il faut �viter de construire des installations portuaires dans les zones d'eaux saum�tres (m�lange d'eau sal�e et d'eau douce entra�nant un accroissement de l'envasement).

Les zones de p�che c�ti�re et fluviale et d'aquaculture ainsi que la flore et la faune naturelles peuvent �tre perturb�es par la construction d'installations portuaires dans la mesure o� celles-ci occupent une grande surface sur l'eau et entra�nent la disparition de fray�res et de biotopes. Les autres risques d�coulant indirectement des installations portuaires sont les d�g�ts dus aux rejets d'effluents ou � la modification du niveau des eaux souterraines dans la zone portuaire.

Les effets secondaires possibles d'une d�gradation du peuplement halieutique sont les risques sanitaires li�s � la consommation du poisson, entra�nant eux-m�mes une disparition des emplois dans les p�cheries.

Les mesures prises en vue de rem�dier � cette situation visent pour l'essentiel � limiter au maximum les rejets et � n'autoriser que le rejet d'effluents �pur�s.

La p�che doit, en outre, �tre int�gr�e au maximum dans l'�tude des constructions portuaires.

Les mat�riaux utilis�s pour la construction des installations immerg�es (b�ton, blocs de pierre en vrac) n'ont pas d'effet n�gatif sur l'environnement ; en revanche, les murs de palplanches en acier d�gagent une corrosion importante dans les r�gions chaudes, sous l'influence de l'eau sal�e et surtout de l'eau saum�tre. Ils doivent donc uniquement �tre utilis�s en association � des produits anticorrosion. Pour �viter les contaminations, il importe de limiter le choix de ces produits � des peintures non toxiques. Le bois ne convient que de mani�re restreinte (long�vit� diminu�e par les ph�nom�nes de pourrissement dans les zones de forts �changes d'eaux). Enfin, il faut �viter d'employer certains bois tropicaux (bois d'azob� par exemple), tr�s appr�ci�s dans la construction � cause de leur r�sistance et de leur dur�e de vie.

2.3 Fonctionnement des ports

On entend par fonctionnement non pas l'exploitation "classique" d'un port (manutention de marchandises) mais toutes les activit�s op�rationnelles effectu�es c�t� terre et c�t� eau gr�ce � l'infrastructure du port maritime (y compris l'industrie), dans le secteur des services, de l'industrie et du commerce ainsi que des transports.

2.3.1 Fonctionnement c�t� terre

L'impact environnemental pouvant �maner du fonctionnement du port c�t� terre et les risques aff�rents d�pendent principalement de la nature des marchandises et mati�res trait�es ainsi que du type de manutention.

Selon le type de marchandises :

- marchandises liquides en vrac,
- marchandises solides en vrac,
- marchandises au d�tail,
- conteneurs.

les influences sur l'environnement peuvent �tre les suivantes :

(a) • les liquides p�troliers, chimiques ou autres peuvent contaminer la mer et les eaux souterraines ; ils peuvent aussi �tre � l'origine d'incendies et d'explosions entra�nant des d�gagements de fum�es et de gaz ;

• des fuites de p�trole, de d�riv�s p�troliers, de liquides chimiques ou autres liquides peuvent se produire ;
• les d�riv�s p�troliers (essence, gazole, k�ros�ne) peuvent �tre m�lang�s par erreur, par exemple � cause d'un mauvais raccordement, de l'utilisation d'ol�oducs incorrects ou encore lors du nettoyage d'une canalisation avec un �couvillon ("pigging") entra�nant une hausse du point d'�clair ;
• des personnes peuvent fumer et faire la cuisine sans savoir qu'elles se trouvent � proximit� imm�diate de citernes ou terminaux de d�chargement ;
• les citernes peuvent �tre vid�es dans le bateau (donc sur l'eau) ou sur terre, ce qui provoque un d�gagement de gaz dangereux.

Les pr�cautions � prendre pour emp�cher les pollutions et les nuisances �cologiques dans le domaine des "liquides en vrac" exigent donc, outre des infrastructures suffisantes pour le chargement, le d�chargement et le stockage en citerne, une organisation fonctionnelle efficace, avec en particulier des comp�tences et responsabilit�s clairement d�finies. De m�me, une formation approfondie du personnel travaillant dans ces zones doit �tre garantie (cf. Convention MARPOL).

Sur le plan technico-fontionnel, les mesures de s�curit� et moyens auxiliaires suivants sont n�cessaires :

- �quipements de r�cup�ration (barrages flottants, colonnes de d�gazage),
- agents absorbants (uniquement pour de petites quantit�s),
- r�serves de sable,
- syst�mes de lutte contre le feu avec bouches � incendie,
- syst�mes de sprinklers,
- syst�mes de production de mousse,
- alimentation �lectrique de secours,
- pompes � eau sp�cifiques,
- cuves de s�curit� pr�s des citernes de stockage,
- distances de s�curit� entre les citernes et avec d'autres installations.

Pour les projets qui pr�voient la mise en service de terminaux p�troliers, de citernes de stockage et de raffineries, des programmes de formation et d'entra�nement � la pr�vention et � la lutte contre la pollution devront �tre pr�vus en temps voulu pour le personnel concern�.

(b) La manutention de grandes quantit�s de c�r�ales et d'aliments pour le b�tail ainsi que de minerais, de charbon et de sels industriels peut avoir des effets sur l'environnement, par exemple : pollutions des nappes souterraines et de la mer, importants d�gagements de poussi�re et nuisances dues au bruit. Par ailleurs, � cause de leur taille, les installations de transbordement de vrac sont sources de risques de coups de poussi�re et d'incendie et modifient in�vitablement le paysage naturel.

L� encore, sous r�serve que les travaux d'�quipement en infrastructure soient suffisants, il faut exiger que les processus op�rationnels soient organis�s et les personnels form�s en fonction des imp�ratifs d�coulant de la protection de l'environnement. De plus, il est n�cessaire que seules les aires de stockage pr�vues pour prot�ger les eaux souterraines soient utilis�es et que l'entretien et la maintenance soient r�guliers (par exemple : d�gagement des entr�es du syst�me de drainage des eaux de pluie pour les aires de stockage). La poussi�re et le bruit ne peuvent g�n�ralement �tre �vit�s que par la pose de couvertures ainsi que de syst�mes de d�poussi�rage et d'arrosage co�teux et par la construction de hangars. Les points de chargement et de transfert devront autant que possible �tre ferm�s et on �vitera la "chute libre" de mati�res poussi�reuses. Suivant leur composition et leur finesse, les poussi�res sont � l'origine de probl�mes chimiques, biologiques, m�caniques, �lectrostatiques et �lectriques.

(c) La manutention de marchandises au d�tail et de conteneurs n�cessite des �quipements lourds (ponts roulants d'une hauteur pouvant atteindre 70 m lorsque le bras situ� c�t� eau est d�ploy�), qui constituent une source de bruit et de risques.

L'utilisation de l'armement des bateaux ou de syst�mes terrestres mobiles (chariots cavaliers, gros chariots �l�vateurs) � la place de ces �quipements rapides et pr�cis n'est envisageable qu'� la condition d'accepter des pertes en rapidit� et en s�curit�.

Pour diminuer les mouvements interm�diaires, les conteneurs ne sont pas empil�s � grande hauteur par les chariots �l�vateurs et gerbeurs sp�ciaux, ce qui entra�ne un besoin important de surface au sol.

D'autre part, suivant leur maniabilit�, les chariots de manutention (chariots cavaliers, gros chariots �l�vateurs) ont besoin de place pour manoeuvrer et ils produisent du bruit. Les aires d'acc�s et de liaison prennent encore de la place suppl�mentaire. Ces surfaces, la plupart du temps r�alis�es en dur, n�cessitent un drainage performant et une possibilit� d'�puration interne.

Le processus de m�canisation, y compris pour le secteur conventionnel des marchandises au d�tail, a des retomb�es socio-�conomiques sur les personnes travaillant dans le port. La n�cessit� d'actions de formation initiale et continue doit �tre prise en compte d�s la phase d'�tude.

De plus, la m�canisation de la manutention entra�ne d'importantes nuisances sonores et pollutions atmosph�riques, � l'exception des �quipements �lectriques. Il importe donc d'avoir recours � des �quipements insonoris�s et d�pollu�s. Le maintien � un bas niveau des gaz d'�chappement et des �missions de bruit doit �tre assur� par un entretien r�gulier ; les aspects environnementaux correspondants sont trait�s dans le Dossier "Ateliers".

Les conteneurs et charges conventionnelles ou � l'unit� peuvent contenir des mati�res solides ou liquides dangereuses (produits chimiques, etc.) ; leur mauvaise manutention ou la d�t�rioration des conteneurs peuvent �ventuellement entra�ner des dommages catastrophiques pour l'environnement.

L� encore, les risques doivent �tre limit�s au maximum par une formation intensive du personnel concern�, par la mise en oeuvre d'�quipements et de mesures de s�curit� adapt�s et par une manutention et un stockage corrects des produits concern�s.

(d) Suivant les marchandises qu'elles contiennent, les charges conventionnelles � l'unit� peuvent avoir des effets secondaires directs ou indirects lorsqu'elles sont incorrectement manutentionn�es ou stock�es (emballage facilement d�t�riorable, mauvaise protection contre les intemp�ries pendant le stockage). Les marchandises endommag�es ou mal stock�es, g�n�ralement sans valeur pour le destinataire, doivent �tre �limin�es. Les risques li�s � une �limination incorrecte peuvent �tre �vit�s uniquement si le personnel est suffisamment form� et s'il dispose d'une infrastructure d'�limination appropri�e.

(e) Lorsqu'ils sont transform�s, stock�s ou trait�s de mani�re incorrecte, les poissons et fruits de mer peuvent constituer un risque pour l'environnement (d�chets et eaux us�es). La consommation de poissons et fruits de mer pr�par�s de mani�re incorrecte peut provoquer des maladies.

C'est pourquoi, une attention particuli�re doit �tre attach�e � la manutention des produits p�rissables (par exemple cha�ne de froid continue, transbordement rapide).

(f) Les effets environnementaux li�s aux entreprises artisanales, commerciales et industrielles pr�sentes sur le site portuaire et les mesures de protection de l'environnement n�cessaires d�pendent du type des mati�res premi�res et marchandises transform�es ou ennoblies. On se reportera aux Dossiers sur l'Environnement concern�s.

2.3.2 Fonctionnement c�t� eau

Ce domaine recouvre les activit�s de navigation et les mesures d'exploitation qui y sont li�es, � savoir :

- maintien de la facilit� de navigation (et principalement maintien des profondeurs d'eau par des dragages d'entretien) ;
- approvisionnement des bateaux et �limination de leurs d�chets ;
- transbordement de bateau � bateau ;
- pilotage et gestion du trafic maritime.

Ces activit�s de maintien de l'exploitation portuaire du c�t� de l'eau sont souvent effectu�es � partir de bateaux ou d'�quipements flottants. Les effets �cologiques n�gatifs pour l'eau, et donc pour la faune et la flore ainsi que les eaux souterraines, sont principalement caus�s par :

- les manoeuvres d'accostage et de d�part (risques d'avaries entra�nant des fuites),
- le ravitaillement en liquides n�cessaires au fonctionnement des navires,
- le d�chargement, le chargement et l'all�gement,
- l'�limination des eaux us�es et d�chets,
- le nettoyage des citernes et cales de chargement,
- les r�parations.

La pr�vention de ces effets �cologiques n'est possible que par la formation et l'entra�nement des personnels des secteurs concern�s, conjugu�s � l'utilisation d'un �quipement appropri� en remorqueurs, bateaux ravitailleurs, all�ges, pompes, barrages antipollution, etc. Les services d'administration ou soci�t�s d'exploitation des ports sont les premiers concern�s. (Les probl�mes et possibilit�s d'�limination de d�chets sont trait�s dans les catalogues "Navigation int�rieure" et "Elimination des d�chets", "Elimination des d�chets dangereux").

Une autre source d'atteintes � l'environnement provient des dragages d'entretien des ports et voies d'acc�s. A ce sujet, voir le paragraphe 2.2.2.

Seule une action responsable des armateurs et op�rateurs d'�quipements portuaires ainsi qu'un contr�le de la navigation peuvent permettre de r�pondre aux risques �cologiques d�crits (menace de poursuites p�nales). Les risques d'avaries et dommages �cologiques de grande ampleur peuvent �tre �vit�s sur les routes de navigation si un syst�me de guidage aussi simple que possible et adapt� aux conditions locales (VTMS = Vessel Traffic Management System), associ� � une �quipe de pilotes tr�s bien form�s et organis�s, est pr�vu d�s la planification.

Tous les effets de la construction ou de la transformation d'un port maritime sur la population (y compris les femmes) doivent �tre analys�s suffisamment � temps dans le cadre d'une �tude socio-�conomique et socio-culturelle, de mani�re � garantir leur prise en compte lors de la planification ou dans le cadre de mesures d'accompagnement.

3. Aspects � inclure dans l'analyse et l'�valuation des effets sur l'environnement

L'appr�ciation et l'�valuation des risques �cologiques dans ce domaine suppose qu'il existe des documents de planification pr�cis sur la nature et les quantit�s de marchandises trait�es et que des objectifs fiables soient d�finis pour le d�veloppement futur. Ceci implique en particulier l'�tude des possibilit�s de transformation ou de transport des marchandises et l'�tablissement d'un bilan pr�cis des conditions physiques locales (terrain, sol, climat, eaux souterraines, infrastructure existante, etc.) et des r�alit�s sociales.

Il est propos� de pr�voir des �tudes institutionnelles int�gr�es de fonctionnement et de construction et, pour d�finir et dimensionner toutes les installations et l'exploitation, d'avoir recours � des normes internationales ou allemandes comparables, afin d'exclure les dommages environnementaux r�sultant d'un dimensionnement insuffisant.

Pour les installations, on pourra en particulier consulter :

- les normes internationales de la Convention MARPOL ;
- les crit�res de r�sistance, de solidit� et de long�vit�, par exemple selon DIN ou EAU ;
- des techniques d'�limination des d�chets et eaux us�es selon les normes internationales, avec des valeurs de rejet comparables selon le type d'effluent ;
- des Instructions techniques pour le maintien de la puret� de l'air, par exemple "TA-Luft".

Pour l'�tude des ports, une analyse d�taill�e des sites est n�cessaire. Elle comprend les parties principales suivantes :

- mesurage du r�gime des courants et relev� de donn�es oc�anographiques ;
- mod�les physiques ou math�matiques permettant de d�terminer la meilleure configuration possible du courant et d'�viter les s�dimentations ;
- analyses de trafic.

Il faut attacher une attention particuli�re � la garantie et au respect des valeurs limites. A cet effet, l'administration d'exploitation du port devra recevoir une formation technique appropri�e et, au moyen de programmes ad�quats, �tre sensibilis�e � sa responsabilit� eu �gard � la protection de l'environnement. De plus, il est important qu'elle soit dot�e des �quipements n�cessaires de contr�le, de surveillance et de lutte.

La minimisation des effets environnementaux n'est possible que par l'interaction de ces deux facteurs que sont l'emploi d'installations et d'�quipements de niveau europ�en, permettant de respecter de faibles valeurs de rejet et d'�mission et le recours � un mode d'exploitation et de contr�le conforme aux r�gles de l'art.

4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention

En r�gle g�n�rale, les port maritimes et leurs acc�s modifient consid�rablement la structure d'une r�gion, aussi bien sur le plan de l'environnement naturel qu'au niveau socio-�conomique et socioculturel.

La phase d'�tude rev�t une importance capitale, car c'est elle qui doit permettre d'identifier de mani�re pr�coce les nombreuses cons�quences possibles. Sont donc touch�s : l'am�nagement du territoire et la planification r�gionale, l'am�nagement des transports et communications ainsi que l'am�nagement et la gestion des ressources en eau et la planification du secteur �nerg�tique.

Tableau 1 Effets environnementaux de domaines d'intervention connexes

Domaines d'intervention associ�s	Type d'amplification des effets	Catalogues de crit�res concern�s Voir abr�viations dansl'index
Stockage et transport de marchandises dangereuses	* Danger pour les ressources en eau * Risques sanitaires pour le personnel et la population	P�trole et gaz naturel Gaz Elimination de d�chets angereux Sant� Dossier "Industrie et artisanat"
(le cas �ch�ant) Conditions de vie dignes, favorisant la croissance d�mographique li�e au d�veloppement	* Augmentation rapide des besoins de logements * Besoins d'approvisionnement et d'�limination (eau, �nergie, d�chets) * Equipements collectifs publics (h�pitaux, �coles)	Equipement en logements et r�habilitation de quartiers existants Equipements collectifs publics - �coles, �tablissements de sant� publique, h�pitaux - Am�nagement et gestion des ressources en eau Adduction d'eau Elimination des d�chets Assainissement
Int�gration et d�veloppement des transports	* Forte sollicitation des infrastructures existantes (navigation int�rieure, chemins de fer, routes) * Extension et am�nagement des infrastructures de transport et cons�quences	Tous les dossiers du sous-domaine "Transports"
Int�gration dans le d�veloppement industriel d'une r�gion	* Implantation d'industries de transformation avec ses cons�quences, par exemple sur les domaines de l'approvisionnement, de l'�limination des d�chets, de l'occupation des sols, de la transformation de l'environnement social	Planification de la localisation des activit�s industrielles et commerciales, Planification du secteur �nerg�tique, am�nagement et gestion des ressources en eau Dossiers du domaine "Industrie et Artisanat" (lorsque des secteurs d'activit� particuliers sont concern�s)

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