Ch18

2.1 Am�nagement de nouveaux quartiers
2.2 R�habilitation de quartiers existants
2.3 Crit�res de choix des sites et planification

3. Aspects � inclure dans l'analyse et l'�valuation des effets sur l'environnement

4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention

5. Appr�ciation r�capitulative de l'impact sur l'environnement

6. Bibliographie

1. Pr�sentation du domaine d'intervention

L'�quipement en logements r�pond � un besoin fondamental de l'�tre humain. Dans la pratique, la signification du logement et la fa�on dont ce besoin fondamental est satisfait d�pendent fortement des caract�ristiques, des traditions et du niveau de d�veloppement de chaque soci�t�. D'une mani�re g�n�rale, l'�quipement en logements au sens strict recouvre la construction, l'entretien et la r�habilitation de logements et zones d'habitat ainsi que la mise � disposition des composantes n�cessaires : terrains, infrastructure (voies de communication, moyens de transport en commun, t�l�communications, adduction d'eau potable, assainissement et �limination des d�chets, distribution d'�nergie), mat�riaux de construction, techniques de construction et financements. Toutefois, l'�quipement en logements ne se limite pas � la fourniture d'espaces habitables puisqu'il inclut aussi les actions de respect et de protection de l'environnement des zones d'habitat ainsi que la mise en place d'�quipements sociaux compl�mentaires (�coles, dispensaires, lieux de r�union, possibilit�s d'achat de biens et de services, etc.).

Dans une acception plus large, on peut dire que toutes les mesures prises pour permettre aux habitants, hommes et femmes, de participer plus largement � la vie sociale et �conomique contribuent � am�liorer les conditions de logement. Il s'agit en premier lieu d'actions d'appui aux organisations d'autopromotion, de cr�ation de garanties juridiques pour le r�glement des litiges de propri�t�, de l'adoption de r�glementations l�gales adapt�es, ainsi que de la promotion de l'emploi et de la cr�ation de revenus.

Eu �gard aux conditions �conomiques et d�mographiques donn�es ainsi qu'aux tendances du d�veloppement, l'�quipement en logements est un probl�me central, en particulier pour les populations urbaines. Actuellement, un grand nombre de familles vivent dans des conditions de logement inacceptables. Malgr� les diff�rences de situation propres � chaque pays, il est possible de d�gager les points communs suivants :

- protection insuffisante contre les effets du climat (pluie, temp�te, rayonnement solaire, froid), les risques �cologiques (bruits, incendies, agents pathog�nes, pollution atmosph�rique) et les expulsions ;
- environnement fortement pollu� ;
- surpopulation, avec ses corollaires : situations de stress, agressivit� et accidents favorisant la propagation de maladies ;
- mauvais �tat des constructions et risques sanitaires (constructions anciennes d�grad�es, bidonvilles, zones d'�tablissements spontan�s, maisons construites � partir de d�chets ou de bois mince) ;
- absence ou insuffisance de l'infrastructure technique et sociale (alimentation en eau potable d�faillante, �vacuation non contr�l�e des eaux us�es et des d�chets, taux de couverture m�dicale et scolaire insuffisant).

Les villes grandissent de fa�on d�mesur�e, alors que souvent cette croissance n'est pas ma�tris�e sur le plan administratif. Il n'est pas rare que les programmes de d�veloppement ou d'am�nagement r�gional et urbain fassent enti�rement d�faut.

Les programmes d'�quipement en logements sont �tablis sur la base des donn�es suivantes : �volution d�mographique, structure de revenus, taille des m�nages, r�partition d�mographique, etc. Plus les chiffres sur l'�volution d�mographique, sur le recensement et l'�tat des logements ainsi que sur l'activit� de construction sont impr�cis, plus il est difficile de d�terminer les besoins de construction de logements neufs et de r�novation de logements anciens.

Dans de nombreux pays, la colonisation des espaces et les �tablissements humains se sont d�velopp�s de mani�re tr�s d�s�quilibr�e. Les flux continus de migrants venant s'ajouter � la croissance intrins�que ont fait exploser la demande de logements dans les zones urbaines les plus denses. Les politiques du logement qui ont concentr� tous leurs efforts sur la construction de logements neufs n'ont pas pu r�pondre � cette demande croissante, en particulier, de logements � faible co�t. Dans ce segment de march�, la p�nurie de logements de faible co�t, en constante augmentation, a entra�n� une surpopulation dans les quartiers existants, en particulier dans les zones d'habitat traditionnel qui se sont progressivement transform�es en bidonvilles. En m�me temps, cette situation a provoqu� un vaste mouvement d'occupation ill�gale de terrains et de construction de logements pr�caires.

Outre la cr�ation de nouveaux logements, l'un des principaux objectifs de l'�quipement en logements vise aujourd'hui � rem�dier aux situations critiques en mati�re de logement dans le cadre du d�veloppement r�gional et de la promotion urbaine. Avec la r�habilitation des quartiers d'habitation existants, le secteur de l'�quipement en logements a aussi pour mission de freiner les processus unilat�raux de bouleversement social, habituels dans ces zones, afin de cr�er une situation sociale plus �quilibr�e.

2. Effets sur l'environnement et mesures de protection

Les projets d'�quipement en logements et de r�novation de quartiers d'habitation ont un impact sur l'environnement, puisqu'ils supposent des travaux de construction. Certains des aspects essentiels de cet impact sont d�crits dans ce qui suit.

2.1 Am�nagement de nouveaux quartiers

Les probl�mes que la r�novation de logements anciens ne permet de r�soudre que difficilement, voire pas du tout, doivent �tre pris en compte a priori lors de la planification et de l'am�nagement de nouveaux quartiers. Les �tapes de planification et les technologies n�cessaires � cet effet sont connues et ont dans une large mesure fait leurs preuves. Elles sont bri�vement d�crites ci-apr�s, avec leurs effets sur l'environnement.

La d�limitation de zones � b�tir s'accompagne en g�n�ral d'une r�affectation des sols concern�s ainsi que d'une augmentation de la consommation de mati�res premi�res ; on cherchera en particulier � ne pas d�clarer constructibles les terres agricoles fertiles, les terrains forestiers ou les gisements de min�raux. Les terres cultiv�es � la p�riph�rie des villes servent souvent � l'approvisionnement alimentaire de la population urbaine et ne devraient pas �tre touch�es par le d�veloppement urbain. Les terrains forestiers proches des villes constituent une ressource pr�cieuse qu'il importe de prot�ger ; ils jouent un r�le climatique et hydrologique, servent de lieu de d�tente aux citadins et constituent souvent un r�servoir pour l'approvisionnement �nerg�tique, les mat�riaux de construction et l'eau potable.

L'affectation de terrains � des �quipements de service public ou � des possibilit�s de travail est trait�e dans les Dossiers sur l'Environnement suivants :

- Planification de la localisation des activit�s industrielles et commerciales ;
- Equipements collectifs publics, �coles, �tablissements de sant� publique, h�pitaux.

En particulier, l'existence d'emplois � proximit� constitue souvent un facteur important pour le choix de sites.

Les terrains � b�tir ne sont souvent disponibles � un prix avantageux qu'� grande distance des zones urbaines, ce qui entra�ne d'une part un changement d'affectation des terres concern�es, mais aussi un accroissement des besoins de transport. Une fois construits, ces terrains attirent, de mani�re spontan�e ou parfois m�me voulue, des implantations commerciales ou industrielles. Il est donc n�cessaire de pr�voir a priori des r�gles d'occupation des sols afin de permettre une ma�trise des pollutions potentielles et des probl�mes fonciers.

L'apparition de nouvelles zones d'habitat provoque un transfert des besoins en eau, mais peut aussi engendrer une augmentation de ces besoins, un accroissement des volumes d'eaux us�es et de d�chets ainsi que la n�cessit� de pr�voir l'infrastructure n�cessaire � cet effet, sans oublier une augmentation de la circulation. Les possibilit�s de distribution et d'�limination dont on dispose au niveau r�gional doivent �tre prises en consid�ration lors de la planification de nouvelles zones d'habitat.

Les insectes sont les vecteurs de nombreuses maladies et repr�sentent un grand danger pour la sant� des habitants. Ces insectes nuisibles trouvent des conditions id�ales de reproduction lorsque l'hygi�ne est insuffisante et que les eaux us�es stagnent, mais aussi lorsque les r�servoirs d'eau ne sont pas couverts. Quelques pr�cautions physiques permettent de rem�dier � cette situation � un co�t inf�rieur � celui, par exemple, de l'emploi de produits chimiques. Ainsi, le ramassage r�gulier des d�chets, l'entretien des fosses d'eaux us�es et l'emploi d'�quipements sanitaires domestiques adapt�s (latrines ventil�es) r�duisent les risques sanitaires. A l'int�rieur des b�timents, il est possible de se prot�ger des insectes, par exemple en garnissant les portes et fen�tres de moustiquaires. Globalement, la question du financement des �quipements d'adduction et d'assainissement est ins�parable du probl�me de leur entretien, qui joue un r�le central.

La r�duction des risques d�l�t�res suppose aussi le respect de l'hygi�ne domestique et personnelle. Outre les conditions techniques d�j� cit�es, les actions publiques d'�ducation en mati�re d'hygi�ne repr�sentent un �l�ment essentiel d'am�lioration de la situation sanitaire ; � ce propos, on notera que, dans 30 � 60% des cas suivant les pays, les chefs de famille dans les bidonvilles et quartiers squatt�ris�s sont des femmes. A l'int�rieur des habitations, l'hygi�ne concerne en premier lieu la pr�paration et la conservation des aliments ainsi que l'occupation des logements. Il est important de pr�voir des cuisines s�par�es, dot�es d'une alimentation en eau et d'une �vacuation suffisantes sur le plan de la qualit� et de la quantit�.

Dans les zones urbaines, les habitants ont souvent des animaux qui constituent une source compl�mentaire de revenu, mais qui peuvent aussi transmettre des maladies. Il faut, en particulier, �viter de laisser les enfants en contact avec le fumier et maintenir les animaux � distance des zones servant � l'alimentation en eau des lotissements et � l'�vacuation des eaux us�es et des d�chets (d�charges par exemple).

L'air pollu� repr�sente �galement un risque pour la sant� humaine. Dans les zones urbaines, les sources de pollution sont l'approvisionnement domestique en �nergie (charbon en particulier), l'incin�ration des d�chets, la circulation routi�re ainsi que les �missions industrielles. Des am�liorations sont possibles, entre autres par le choix judicieux des sites d'am�nagement de nouveaux quartiers, ainsi que, dans les cas de r�habilitation, par l'analyse des possibilit�s d'am�lioration du climat local (plantations, a�ration).

Au m�me titre que la pollution atmosph�rique, le bruit constitue un risque pour la sant�, malgr� l'attention insuffisante qui lui est souvent accord�e. Les protections techniques (sur les b�timents par exemple) sont d'un co�t on�reux. Le respect de distances suffisantes par rapport aux sources de bruit ainsi que, le cas �ch�ant, la coupure des trajectoires de propagation au moyen de murs, etc., constituent des mesures appropri�es lorsque la source sonore ne peut pas �tre �limin�e ou lorsque ses effets sont impossibles � r�duire.

2.2 R�habilitation de quartiers existants

Les projets de r�habilitation permettent de r�nover la ville en douceur. Ils sont r�alis�s pour am�liorer la situation du logement dans les quartiers d'habitat spontan� et les bidonvilles, sans aller jusqu'� la d�molition et au transfert de populations, et en profitant des structures sociales et architecturales existantes pour mettre en place ou acc�l�rer un processus de consolidation.

Dans de nombreux quartiers existants, l'insuffisance des conditions d'hygi�ne repr�sente un probl�me fondamental. Leur am�lioration constitue donc une priorit� et se traduit en particulier par le maintien et l'extension des �quipements d'adduction d'eau ainsi que par l'�vacuation contr�l�e des eaux us�es et des d�chets. Bien que ces projets contribuent a priori � am�liorer les conditions environnementales dans les quartiers concern�s, une planification minutieuse et une surveillance attentive du fonctionnement sont n�cessaires pour �viter les dommages � l'environnement. A cet effet, on se reportera en particulier aux Dossiers sur l'Environnement suivants, qui fournissent des indications d�taill�es sur la planification de tels projets :

- Adduction et distribution d'eau en milieu urbain ;
- Assainissement : eaux us�es et eaux de pluie, collecte, traitement, �limination ou rejet ;
- Elimination des d�chets.

La concentration de l'habitat a certes des effets positifs sur les co�ts d'�quipement en infrastructure, l'utilisation de surfaces et autres, mais elle est aussi source de probl�mes, par exemple : accroissement du ruissellement et donc risque d'inondation, probl�mes d'alimentation en eau et d'�limination des eaux us�es et d�chets, aggravation des cons�quences de catastrophes naturelles, d�gradation du cadre de vie et donc �galement des conditions d'hygi�ne.

L'am�lioration de la qualit� de construction est un autre objectif des projets de r�habilitation. Les constructions anciennes et d�grad�es, mais aussi et surtout les zones d'habitat spontan�, sont en mauvais �tat et constituent un risque sanitaire. Il faut accorder la pr�f�rence aux mat�riaux de construction locaux, dont la fabrication peut avoir aussi des effets sur l'emploi. Dans le cas d'initiatives d'autoconstruction, une certaine souplesse au niveau des normes de planification et de construction de m�me qu'une assistance conseil sont n�cessaires afin d'�viter les risques et de r�duire les co�ts.

L'am�lioration du niveau d'�quipement en infrastructures dans les quartiers d'habitation inclut la r�alisation de voies de circulation (routes, chemins, places, escaliers, etc.). Ces travaux augmentent les aires imperm�abilis�es et accroissent donc encore le ruissellement, ce qui rend n�cessaire le drainage de ces surfaces. La r�alisation d'une infrastructure de circulation entra�ne une augmentation du trafic dans des zones peut-�tre moins charg�es au pr�alable. On peut, pour rem�dier � une telle situation, envisager des r�gles de limitation, par exemple pour les transports individuels motoris�s, afin de r�duire les surcro�ts d'immissions. La mise en oeuvre de telles mesures peut s'av�rer difficile du fait de la place tr�s importante accord�e aux transports individuels (cf. Dossier sur l'am�nagement des transports et communications).

Dans de nombreux cas, il faudra agir pour r�duire les standards d'am�nagement, par exemple en n'effectuant pas une viabilisation compl�te, mais en ne m�nageant pour chaque bloc qu'une voie d'acc�s unique pour les pompiers et la collecte des ordures.

2.3 Crit�res de choix des sites et planification

Les projets d'�quipement en logements ont des effets sur l'environnement qui varient en fonction du choix des sites, de la conception des lotissements et de l'infrastructure ainsi que du type d'habitation ; outre les donn�es naturelles, il faut tenir compte des effets des activit�s de planification. Dans de nombreux cas, on peut consid�rer que sur les terrains qui n'ont pas �t� retenus pour l'am�nagement de nouveaux quartiers, on trouve d�j� des �tablissements spontan�s ill�gaux de squatters, et qu'une r�habilitation est donc n�cessaire.

Certains pays se situent dans des zones expos�es � des risques naturels : tremblements de terre, �ruptions volcaniques, inondations, mouvements de terre par �rosion. La plupart de ces risques sont connus au niveau r�gional, mais leur pr�vision est la plupart du temps difficile. Les pr�avis de plusieurs jours sont exceptionnels et se limitent plut�t � quelques heures. L'existence de syst�mes de surveillance r�gionaux, de dispositifs de protection correspondants ainsi que de capacit�s d'expertise en mati�re de lutte contre les catastrophes et de secours est donc importante.

De nombreuses grandes villes sont particuli�rement menac�es, car d�s leurs origines, elles ont souvent �t� implant�es � des embouchures ou franchissements de fleuves, au fond de cuvettes ou dans des deltas. Aussi, il faut pour le moins que l'implantation de futurs quartiers p�riph�riques soit pr�vue sur des sites pr�sentant des caract�ristiques plus favorables sur le plan g�omorphologique. Les tremblements de terre, �ruptions volcaniques et temp�tes peuvent entra�ner la destruction de b�timents et d'infrastructures, des glissements de terrain, des inondations ou des incendies (destruction d'installations �lectriques). Les sites expos�s aux catastrophes naturelles doivent autant que possible �tre �vit�s. Si cela est impossible ou si des constructions existent d�j� sur ces terrains, des pr�cautions particuli�res devront �tre prises au niveau de la conception des logements et des infrastructures ainsi que du choix du type d'habitation. Ainsi, les quartiers les plus peupl�s devront �tre plac�s dans les zones les moins menac�es et l'acc�s des v�hicules de secours devra �tre pr�vu. Les infrastructures les plus menac�es (adduction d'eau, assainissement, distribution d'�lectricit�) devront �tre con�ues de mani�re � r�sister aux risques conform�ment aux normes locales, s'il en existe, ce qui peut entra�ner des surco�ts parfois consid�rables.

Les b�timents doivent b�n�ficier de structures r�sistantes ; dans les cas o� ceci s'av�re possible, ces structures seront int�gr�es aux b�timents existants. Il peut s'agir, par exemple, de cadres en bois et de couvertures fixes sans ar�tes vives. En effet, les toitures en t�le � ar�tes vives repr�sentent un risque suppl�mentaire en cas de temp�te. Ces travaux doivent toutefois donner lieu � une �tude de co�t, en particulier pour les b�timents existants.

Les sites collinaires offrent certes une meilleure protection contre les inondations, mais ils rec�lent un risque de glissements de terre et d'avalanches de boues. De nombreux quartiers naissent spontan�ment sur des sites en pentes, dans des zones d'�rosion ou sur des rives de cours d'eau ; il importe, dans ce cas, de comparer les incidences financi�res d'une minimisation des risques au choix d'un site de substitution. Les b�timents plac�s sur des pentes raides doivent �tre ancr�s et �tay�s de mani�re appropri�e.

Les quartiers am�nag�s sur des sols rocheux posent des probl�mes de drainage. La pose des �quipements de distribution souterrains n'est possible qu'� un co�t �lev�. L'installation des sanitaires est rendue plus difficile par la n�cessit� d'employer des engins sp�ciaux.

Les sols mar�cageux ou les zones littorales font augmenter les co�ts (construction sur pilotis) et il vaut mieux �viter ces terrains. Les sols mar�cageux doivent �tre ass�ch�s ou remblay�s ; outre leurs cons�quences �cologiques, ces travaux sont d'un co�t on�reux car ils n�cessitent la mise en oeuvre d'engins et les possibilit�s de les r�aliser dans le cadre des initiatives d'autopromotion sont limit�es. De plus, ils engendrent des probl�mes hygi�niques consid�rables.

Outre ces inconv�nients li�s � la nature des sols, les sites contamin�s (anciennes fosses � d�chets, d�charges ou sites industriels abandonn�s) posent un probl�me particulier. Les risques sont de diff�rente nature: tassements dus � un compactage insuffisant, incendie et explosions de m�thane, odeurs ou contamination des eaux. L'utilisation de ces terrains pour des constructions l�g�res ou la r�novation de constructions s'y trouvant d�j� n�cessitent des analyses approfondies du potentiel de risque.

Les inondations sont saisonni�res et r�sultent de fortes pr�cipitations, mais aussi de temp�tes, et leurs effets sont amplifi�s par l'imperm�abilisation des sols dans les zones d'habitation. Elles ont des cons�quences comme la contamination de l'eau potable, le d�bordement des r�seaux priv�s et publics d'assainissement, l'�rosion, la d�gradation des b�timents, la multiplication des sites de reproduction d'insectes nuisibles et, au pire, la mort de personnes. Les terrains p�riodiquement inond�s sont certes peu chers, mais ils n�cessitent des investissements importants de drainage et de protection. Les drainages mal con�us peuvent entra�ner la contamination des eaux souterraines. Pour les eaux de surface, les rejets ouverts sont faciles � r�aliser, mais ils se colmatent facilement � cause des s�diments transport�s, de la croissance de la v�g�tation et du d�p�t non contr�l� de d�chets ; le nettoyage permanent des drains est n�cessaire, y compris pour des raisons sanitaires. Il est possible de prot�ger les b�timents des inondations en les construisant sur des plates-formes ou sur des pilotis.

Les vecteurs de maladies infectieuses (provenant des excr�ments humains ou animaux, et des eaux us�es), les chimiques toxiques (produits par l'industrie locale) ou les composants naturels � forte teneur en sel ou en m�tal sont des sources de pollution des eaux. L� encore, les techniques d'�puration sont connues, mais sont tr�s souvent impossibles � financer � cause du niveau �lev� des co�ts r�currents de fonctionnement. Il est important que l'eau potable b�n�ficie d'une protection suffisante � la source, dans les conduites ainsi qu'au niveau des bornes fontaines et autres prises d'eau.

L'affectation des surfaces dans le cadre des plans de zoning est un �l�ment essentiel pour prendre en compte les aspects �cologiques de projets d'habitat. En effet, il est possible, la plupart du temps, d'att�nuer les probl�mes d'immissions en �vitant ou en r�duisant au minimum les occupations qui se g�nent mutuellement, ou bien, en cas de r�novation, en les supprimant ; le choix ad�quat des sites d'implantation d'�quipements collectifs ou d'entreprises, associ� � la planification de capacit�s de transport suffisantes, r�duit les besoins de transport et donc la consommation d'�nergie et les immissions.

La densit� de construction est un facteur essentiel des projets d'habitat et g�n�re des probl�mes d'environnement. Plus cette densit� est grande, moins il y a de place pour les espaces verts, arbres et autres plantations ; ceci a des incidences sur le climat local, sur l'hydrologie et sur la qualit� de l'air. L'implantation d'espaces verts est donc un moyen efficace d'am�lioration de la situation environnementale dans les quartiers d'habitation, en particulier dans les climats chauds et humides. Elle engendre toutefois des co�ts, car ces espaces verts occupent des surfaces constructibles et doivent �tre entretenus pour pouvoir remplir leur fonction.

L'abattage d'arbres est une pratique fr�quente durant la phase de construction ; celle-ci doit autant que possible �tre �vit�e.

Les b�timents d'habitation et autres b�timents doivent �tre r�alis�s moyennant l'application soigneuse des principes climatiques bas�s sur la ventilation naturelle. Si la climatisation est in�vitable, on veillera � choisir des mat�riels fonctionnant avec les produits de substitution aux chlorofluorocarbones (CFC).

L'emploi d'�nergie dans les foyers d�pend des revenus et des ressources disponibles. Les revenus hauts et moyens ont en g�n�ral acc�s au courant �lectrique ou au gaz en bouteilles. Dans les r�gions � bas niveau de revenus, les ressources �nerg�tiques traditionnelles que sont le bois de feu, le k�ros�ne, le charbon de bois, les d�chets ou le fumier sont �galement r�pandues ; tous ces combustibles constituent une source importante de pollution de l'air. L'emploi de bois de feu ou de charbon de bois est l'une des causes principales de la d�forestation et de l'�rosion qui s'ensuit. Le recours � l'�nergie solaire � fins de chauffage, de cuisson ou de production de courant au moyen de photopiles, repr�sente une solution de substitution fondamentale. Dans les zones urbaines, cette �nergie b�n�ficie d'un important potentiel (cf. aussi Dossier sur les �nergies renouvelables).

Pour �viter les goulets d'�tranglement, actuels ou potentiels, dans l'approvisionnement en mat�riaux de construction, pour augmenter la productivit� dans le domaine de la r�alisation de logements et pour r�duire les co�ts, il importe d'amorcer une r�flexion sur les mat�riaux et les techniques de construction � employer. Ainsi, les toits en t�le sont faciles � poser et � entretenir, mais ils soul�vent des probl�mes climatiques � l'int�rieur des logements et n�cessitent des devises s'il faut les importer. L'utilisation de mat�riaux locaux adapt�s peut contribuer � am�liorer les conditions de logement et � soutenir l'�conomie locale. En revanche, le recours � des mat�riaux locaux atteint ses limites d�s lors qu'il conduit � une surexploitation des ressources ou entra�ne �ventuellement des risques sanitaires (emploi de mat�riaux contenant de l'amiante, par exemple). Bien qu'il soit tr�s difficile d'influer sur le choix des produits au niveau des projets, il importe d'exploiter toutes les possibilit�s existant � ce niveau.

La qualit� visuelle et l'adaptation des b�timents et locaux aux habitudes culturelles de la population sont des facteurs essentiels qui peuvent avoir des cons�quences sociales. Pour concevoir les projets, on pourra avoir recours � des �tudes sur les valeurs culturelles, coutumes de vie et besoins spatiaux et fonctionnels du groupe cible (r�partition des fonctions "habitat", "commerces", "activit�s religieuses" dans le quartier, mais aussi structure fonctionnelle des logements ou habitations).

Le changement d'occupation d'un secteur a toujours des effets sur les zones environnantes, dont il faut tenir compte pour pouvoir prendre les mesures pr�ventives qui s'imposent. Par exemple, il faudra prot�ger les secteurs menac�s par l'�rosion � proximit� de nouveaux quartiers ou les zones foresti�res proches d'habitats qui utilisent des formes d'�nergie traditionnelles.

De tous les membres de la famille, les femmes, souvent chefs de famille, passent le plus de temps aux t�ches m�nag�res et sont les premi�res b�n�ficiaires des am�liorations apport�es dans le domaine du logement. Leurs int�r�ts doivent donc �tre particuli�rement pris en consid�ration lors de la planification et de la r�alisation des travaux.

3. Aspects � inclure dans l'analyse et l'�valuation des effets sur l'environnement

Le droit f�d�ral allemand de la planification et de la construction, compl�t� par les r�glementations sur la protection contre les immissions et le droit sur la protection de la nature et des paysages ainsi que la l�gislation sur l'eau, les eaux us�es et les d�chets, constitue un outil complet. Les m�canismes de contr�le et de sanction n�cessaires sont toutefois tr�s complexes et impossibles � mettre en oeuvre dans de nombreux pays, faute de base juridique.

Toutefois, ces m�canismes reposent sur des principes de planification identiques quelle que soit la zone g�ographique. A titre d'exemple, on peut citer :

- compatibilit� maximale entre les occupations et utilisations des sols ;
- respect de distances entre les occupations incompatibles ;
- en mati�re de d�chets, un principe triple : �viter, diminuer et valoriser.

(Cf. Loi f�d�rale sur la protection contre les immissions, d�cret sur les distances du Land de Rh�nanie-du-Nord-Westphalie, l�gislation sur les d�chets, etc.). Cependant, sur certains points, le droit exhaustif en Allemagne se limite � des g�n�ralit�s, lorsqu'aucune valeur indicative ou limite universelle n'est disponible et que le jugement ne peut se faire qu'au cas par cas. Exemple : l'affectation "raisonnable" des surfaces b�ties et des espaces verts et leur m�lange, dont la n�cessit� n'est pas contest�e, mais dont la mise en oeuvre est rendue difficile par l'absence de bases juridiques. Cet aspect est important en particulier dans les pays o� le foncier ne b�n�ficie pas du cadre juridique n�cessaire � sa protection.

A maints �gards, les valeurs indicatives de l'Organisation Mondiale de la Sant� (OMS) pour la qualit� de l'air ou la qualit� minimale de l'eau servent de r�f�rences pour une �valuation, sans toutefois garantir le respect de ces normes. Pour le sol et l'eau, mais aussi pour la faune et la flore, les lois nationales et les conventions internationales (s'il en existe) sont d�terminantes. Elles peuvent servir de support pour l'�valuation des projets d'�quipement en logements.

L'existence de r�gles sectorielles locales de planification est une condition essentielle � la cr�ation de logements dans le respect de l'environnement. Les orientations en mati�re d'am�nagement urbain, les programmes de construction de logements, les objectifs de r�habilitation, le droit de la planification urbaine et les r�glements locaux r�gissant la construction contiennent souvent une multitude de r�glementations touchant � l'environnement. En compl�ment, on peut signaler que les normes traditionnelles de comportement sont l'�quivalent d'un comportement codifi� et souvent respectueux de l'environnement, et peuvent donc rev�tir le statut de directives. Les formes de vie, modes de colonisation, modes de gestion ont une influence d�cisive sur ces comportements.

4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention

Les projets transsectoriels, tels l'�quipement en logements, concernent un grand nombre de planifications sp�cifiques. Les points de recoupements ont d�j� �t� cit�s aux endroits concern�s du texte.

Les projets d'�quipement en logements s'int�grent �galement dans des programmes de planification g�n�rale, qui peuvent avoir des effets sur la conception des projets ; ces programmes concernent par exemple l'am�nagement du territoire et le d�veloppement r�gional, la planification du secteur �nerg�tique, l'am�nagement et la gestion des ressources en eau

5. Appr�ciation r�capitulative de l'impact sur l'environnement

Le logement est un besoin fondamental qui, en raison de contraintes �conomiques, n'est pas satisfait comme il devrait l'�tre pour certaines cat�gories de la population. Les projets de r�habilitation de quartiers existants et de construction de logements neufs ont des retomb�es nombreuses sur l'environnement ; � l'inverse, l'environnement a des cons�quences vari�es sur ces projets. Dans ce domaine d'intervention, la question n'est pas de trouver des solutions de substitution permettant d'atteindre un objectif donn� ; en revanche, il est tr�s important que la planification et l'ex�cution des projets d'�quipement en logements donne lieu � une prise en compte compl�te des potentiels d�crits de conflit avec l'environnement afin de d�gager la solution la moins n�faste pour ce dernier. Un aspect important est l'int�gration des programmes d'�quipement en logements dans un concept de d�veloppement �quilibr� de l'espace et des quartiers, associ� � une promotion de centres r�gionaux.

Jusqu'� maintenant, la cr�ation de logements par l'Etat a fr�quemment eu pour but, en particulier dans les grands centres urbains, de supprimer les goulots d'�tranglement provoqu�s entre autres par l'exode rural et la faiblesse des niveaux de revenus dans les villes ; l'outil choisi est alors la production de logements en masse, sur le mod�le des pays industriels, mais sans analyse des risques et amortissement des effets secondaires (par exemple �limination des eaux us�es et d�chets). Cette d�marche a provoqu� des transformations de l'environnement naturel et des soci�t�s humaines qui ont d�bouch� sur de graves erreurs : cette strat�gie unilat�rale d'�quipement a accapar� de grandes surfaces et a engendr� des pollutions � grande �chelle des sols, de l'eau et de l'air ainsi que l'�rosion sociale, l'accroissement de la pauvret�, l'augmentation de la criminalit� et la destruction des structures traditionnelles de vie.

Les programmes publics d'�quipement en logements doivent tenir compte du fait que la modernisation et l'entretien des logements existants de m�me que la r�habilitation de quartiers offrent aussi des possibilit�s de mettre un frein aux �volutions sociales erron�es et de r�duire les nuisances �cologiques. Une politique de l'emploi, qui consid�re que l'autopromotion est un instrument efficace pour enrayer la pauvret�, contribue de mani�re consid�rable � la cr�ation de logements et � la protection de l'environnement.

6. Bibliographie

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