Ch10

1.1 Aspects g�n�raux
1.2 Concepts et principes de l'am�nagement et de la gestion des ressources en eau

2. Effets sur l'environnement et mesures de protection

3. Aspects � inclure dans l'analyse et l'�valuation des effets sur l'environnement

3.1 Liens d'interd�pendance fondamentaux
3.2 Analyse de l'utilisation et de la qualit� de la ressource naturelle "eau"

3.2.1 D�termination des ressources en eau naturellement disponibles
3.2.2 D�termination des ressources en eau utilisables
3.2.3 D�termination des besoins en eau
3.2.4 Bilan hydrique et plan directeur

3.3 Analyse de l'influence sur l'�cosyst�me, les ressources naturelles et l'utilisation des ressources
3.4 Analyse des effets sur la sant� et l'hygi�ne
3.5 Effets socio-�conomiques et socioculturels
3.6 Cadre administratif et politique

4. Interaction avec d'autres domaines d'intervention

5. Appr�ciation r�capitulative de l'impact sur l'environnement

6. Bibliographie

1. Pr�sentation du domaine d'intervention

1.1 Aspects g�n�raux

L'eau existe sous forme d'eaux superficielles et d'eaux souterraines et est consid�r�e comme une ressource renouvelable. Les r�serves d'eau d'une r�gion sont en g�n�ral limit�es. Le renouvellement quantitatif par le biais du cycle hydrologique d�pend des pr�cipitations, dont la quantit� et la r�partition peuvent varier fortement dans le temps et selon les r�gions.

Les ressources d'eau disponibles ne correspondent que rarement aux besoins, tant du point de vue de la quantit� et de la r�partition temporelle et r�gionale, que du point de vue de la qualit�. C'est pourquoi des mesures de gestion sont n�cessaires en vue d'assurer une exploitation rationnelle des ressources disponibles. La gestion des eaux est donc synonyme d'organisation de toutes les utilisations et interventions humaines affectant les eaux superficielles et souterraines. Ceci exige l'�laboration d'objectifs multisectoriels et d'un cadre g�n�ral pour coordonner l'exploitation des ressources � des fins concurrentes, tout en assurant que les mesures d'exploitation n'aient pas d'effets dommageables � l'environnement.

La surexploitation des ressources, les modifications du mode d'utilisation des terres, les changements climatiques, etc., peuvent entraver � long terme le renouvellement des r�serves d'eau et donc leur utilisation.

Il convient de distinguer entre les utilisations qui n'impliquent aucune consommation d'eau (p. ex. r�frig�ration) et celles qui entra�nent une consommation ou pollution totale ou partielle de l'eau. Les mesures destin�es � prot�ger l'environnement des effets pr�judiciables de l'eau (p. ex. protection contre les crues) sont �galement � consid�rer comme utilisation.

La gestion des ressources en eau est conditionn�e, en outre, non seulement par des questions d'ordre technique et �conomique, mais aussi par des aspects sociologiques, socioculturels, juridiques, m�dicaux, hygi�niques et politiques.

L'am�nagement et la gestion des ressources en eau en tant qu'instrument d�cisif de toute politique d'am�nagement infrastructurel rev�tent une importance particuli�re pour

- assurer la base d'existence des zones rurales et urbaines par la fourniture de quantit�s suffisantes d'eau potable saine,
- am�liorer l'hygi�ne dans les zones d'habitation rurales et urbaines par une �vacuation ordonn�e et r�guli�re des ordures et des eaux us�es et, le cas �ch�ant, par application de mesures d'�radication des maladies d'origine hydrique,
- augmenter la production agricole par des mesures d'am�lioration des sols, d'irrigation et de drainage,
- promouvoir la production industrielle par la fourniture d'eau potable et d'eau � usage industriel,
- d�velopper le secteur des transports par l'extension des voies navigables sur les fleuves, canaux et lacs,
- am�liorer l'approvisionnement �nerg�tique par l'extension des am�nagements hydro�lectriques et la fourniture d'eau de refroidissement pour les centrales thermiques,
- exploiter les ressources du sous-sol en �vacuant correctement l'eau souterraine pomp�e (eau d'exhaure),
- prot�ger et sauvegarder le milieu naturel en assurant la couverture des besoins en eau des �cosyst�mes et en prenant des mesures de protection des eaux,
- d�velopper l'aquaculture en sauvegardant les habitats naturels et artificiels des organismes aquatiques,
- sauvegarder les habitats naturels, les surfaces agricoles et les sites de production industriels par des mesures de protection contre les inondations et, le cas �ch�ant, contre l'�rosion, la d�gradation de la v�g�tation et la d�sertification,
- r�duire la charge de travail des femmes en am�liorant l'approvisionnement en eau,
- d�velopper le tourisme en sauvegardant les espaces de d�tente au bord des rivi�res, lacs et mers.

Les mesures � prendre peuvent entrer en concurrence dans certains cas.

1.2 Concepts et principes de l'am�nagement et de la gestion des ressources en eau

Selon la directive allemande en la mati�re [ 16] , le plan directeur d'am�nagement et de gestion des ressources en eau est l'expos� des rapports d'interd�pendance et d'interaction caract�risant l'exploitation des ressources en eau dans le territoire concern�. Il sert � pr�senter la situation du secteur des eaux dans le territoire en question et doit permettre d'appr�cier les effets induits par des changements.

Les plans directeurs d'am�nagement et de gestion des ressources en eau doivent, en r�gle g�n�rale, �tre �tablis pour des unit�s de l'espace naturel, c'est-�-dire pour des bassins hydrographiques entiers ou partiels. Les limites g�ographiques de ces unit�s de planification co�ncident avec les lignes de partage des eaux superficielles. S'il y a lieu d'�tablir des plans d'am�nagement hydraulique pour des espaces �conomiques ou pour des parties de tels espaces, il faut autant que possible se baser sur les plans directeurs �tablis pour les bassins hydrographiques qui s'y trouvent.

Le plan d�termine pour les diff�rents �chelons du territoire concern� (local, r�gional, national), quand, o� et combien d'eau est disponible ou doit �tre fournie, �ventuellement de quelle qualit� est cette eau et quelles sont les mesures d'am�nagement n�cessaires pour parvenir � assurer l'�quilibre entre ressources et besoins. Ces mesures sont examin�es sous l'angle de leur ad�quation financi�re, �conomique et �cologique. Pour cela il faut tenir compte de la situation g�n�rale, actuelle et future, � attendre dans l'aire couverte par le plan et dans l'espace naturel plus vaste dans lequel elle s'ins�re (en g�n�ral bassin hydrographique). Les horizons de planification habituels se situent entre 10 et 30 ans.

Le plan directeur d'am�nagement et de gestion des ressources en eau expose en r�sum�

- les besoins en eau actuels et pr�visibles,
- les possibilit�s de couvrir les besoins en eau � partir des ressources existantes, calcul�es sous forme de bilans hydriques,
- les conditions hydrog�ologiques pr�valant dans l'aire couverte par le plan,
- l'existence et la disponibilit� (actuelle et future) de l'eau, la quantit� et la qualit� des ressources ainsi que leurs fluctuations dans le temps et dans l'espace,
- les possibilit�s de d�veloppement des ressources utilisables (recharge naturelle des nappes, capacit� de r�g�n�ration),
- la r�gulation des d�bits et la protection contre les crues (menaces de crue, pointes de crue, zones inondables),
- la pr�vention de la pollution des eaux (capacit� de charge de pollution par des rejets pollu�s, capacit� d'auto-�puration),
- les dangers potentiels caus�s par les utilisations actuelles ou futures (incidents, transports hasardeux de polluants, stockage inad�quat d'ordures m�nag�res et de d�chets industriels, introduction de polluants agricoles tels que engrais et pesticides) et mena�ant les eaux superficielles et souterraines,
- la n�cessit� d'imposer des consignes et obligations particuli�res aux �metteurs de polluants (quantit�, qualit�, degr� de pr�traitement des rejets).

Il faut examiner non seulement les conditions normales, mais aussi les situations et p�riodes critiques qui doivent en particulier servir de base pour le dimensionnement correct des ouvrages d'am�nagement hydraulique. Il importe d'�tudier quelles sont les r�serves d'eau et les zones et r�gions importantes � prot�ger � cause de leurs ressources en eau.

Le plan directeur d'am�nagement et de gestion des ressources en eau ne fournit pas les donn�es de planification, ni les valeurs de r�f�rence n�cessaires au dimensionnement de projets concrets. Il fournit au contraire la base permettant de d�terminer les conditions � grande �chelle du d�veloppement global des infrastructures, p. ex. :

- politique d'am�nagement de l'habitat (planification urbaine et r�gionale, d�veloppement rural),
- localisation des activit�s industrielles, artisanales et commerciales,
- zones � prot�ger (p�rim�tres inondables, am�nagements anti-�rosifs, protection de la nappe phr�atique, mesures �ventuelles de d�placement des populations),
- l�gislation en mati�re de s�curit� et de protection,
- conditions pour les interventions en cas d'urgence.

Le plan directeur fixe toutefois les marges d�cisives en mati�re de gestion des eaux que doit respecter toute intervention dans les structures partielles. C'est la seule voie pour trouver des solutions appropri�es et r�aliser l'objectif particuli�rement important d'une r�partition �quitable de l'eau sur le plan r�gional et social.

L'am�nagement et la gestion des ressources en eau est une t�che relevant du secteur public qui, en Allemagne, se r�partit sur plusieurs niveaux :

- minist�re, Administration sup�rieure des eaux,
- administrations de gestion des eaux (offices comp�tents, services hydrom�t�orologiques, hydrom�triques et hydrog�ologiques),
- autogestion (associations, groupements d'usagers, coop�ratives, structures traditionnelles au niveau des groupes cibles).

La d�finition des priorit�s en mati�re d'utilisation et de protection des ressources en eau de m�me que la mise � jour du plan directeur impliquent l'existence d'une base juridique ad�quate et d'une administration op�rationnelle, dot�e des pouvoirs et des comp�tences techniques n�cessaires. La r�solution des probl�mes transfrontaliers fait �galement partie des t�ches d'une telle administration.

2. Effets sur l'environnement et mesures de protection

Souvent, l'effet d'un projet individuel, p. ex. d'une petite retenue d'eau ou du d�versement d'une petite partie des effluents, est faible et localement limit�, de sorte qu'il est difficile d'en quantifier les effets. Par contre, les effets cumul�s de plusieurs interventions, p. ex. d'une s�rie de barrages sur le cours d'un fleuve ou du d�versement de la totalit� des effluents, peuvent �tre tr�s graves.

Les travaux d'am�nagement hydraulique r�gulateurs et les effets qu'ils induisent concernent pour l'essentiel les domaines suivants :

- retenue et d�rivation d'eaux superficielles (barrages, r�servoirs, digues, ouvrages de d�rivation, stations de pompage, canaux ouverts, conduites) comme travaux de r�gulation des d�bits, protection contre les crues, approvisionnement en eau potable et d'irrigation, utilisation de la force hydraulique, etc.) ; souvent ce sont des mesures � buts multiples (p. ex. r�servoir polyvalent), ce qui signifie qu'il y a de nombreux aspects � coordonner dans un cadre complexe,
- exploitation de l'eau souterraine (puits ordinaires, forages, captage de sources) pour l'approvisionnement en eau potable et pour l'irrigation ; lorsque les am�nagements ne sont pas r�alis�s correctement, il peut s'ensuivre de grands risques de pollution, aussi bien de l'eau pr�lev�e que des r�serves souterraines,
- transport du lieu de pr�l�vement aux lieux de consommation (r�cipients portables, canaux ouverts, tuyaux) ; tous les syst�mes ouverts et facilement accessibles comportent un plus grand danger de pollution,
- collecte et utilisation des pr�cipitations (citernes, "r�colte des eaux de pluie") ; ceci permet d'exclure dans une large mesure la surexploitation des ressources naturelles limit�es.

Les r�serves d'eau peuvent subir des influences n�gatives tant sur le plan quantitatif, c'est-�-dire en ce qui concerne les quantit�s disponibles dans le temps et l'espace (surexploitation), que qualitatif (pollution).

Pour les eaux superficielles, tout changement des conditions d'�coulement implique des modifications de la section transversale d'�coulement, de la pente, de la rugosit�, des d�bits. Le changement de comportement rh�ologique entra�ne des modifications dans les processus d'�rosion et de s�dimentation. L'am�nagement de retenues d'eau peut permettre de niveler les pointes de crue, mais peut provoquer �galement l'inondation de surfaces �cologiquement pr�cieuses, obliger � d�placer des habitants, cr�er des zones d'eau dormante, perturber les conditions de vie de la flore et de la faune aquatiques et en particulier les conditions de migration des poissons. La propagation des maladies d'origine hydrique (malaria, bilharziose, helminthiases et diarrh�es) est, en outre, favoris�e lorsque l'eau est librement accessible aux hommes et aux animaux.

La multitude des facteurs hydrologiques et hydrauliques qui interviennent dans ce domaine suffit d�j� pour montrer la n�cessit� d'une base de donn�es reposant sur des observations de longue dur�e. Des erreurs d'estimation, p. ex. des ondes de crue possibles, et une rupture cons�cutive des digues ou une mauvaise gestion des installations d'un barrage peuvent entra�ner des inondations et un renforcement des crues causant des dommages consid�rables.

L'eau souterraine peut �tre surexploit�e, p. ex. lorsque l'�cart entre les puits est trop faible et que les rabattements se recoupent, entra�nant ainsi un abaissement � long terme du niveau de la nappe. Un changement du mode d'utilisation des sols peut entraver sa r�alimentation. Des pollutions ponctuelles (incidents, stockage incorrect de d�chets, contamination de puits) ou sur une grande �chelle (�pandage d'engrais, de pesticides, lutte antiparasitaire sur de grandes surfaces comme p. ex. contre les criquets) peuvent nuire � la qualit� de l'eau souterraine.

Il peut �tre n�cessaire d'abaisser le niveau de la nappe souterraine sur des grandes �tendues et � long terme dans des r�gions de production agricole pour pr�venir l'exc�s d'humidit� et la salinisation, mais dans la plupart des cas de telles mesures nuisent � la v�g�tation naturelle et aux cultures agricoles qui, r�clamant un compl�ment d'irrigation, augmentent � leur tour les besoins d'eau et renforcent �ventuellement la surexploitation d�j� pratiqu�e.

Les eaux souterraines fossiles sont une ressource non renouvelable que l'on devrait autant que possible �viter d'exploiter.

Une am�lioration de la situation dans le secteur de l'eau engendre souvent des effets secondaires et tertiaires, tels qu'un accroissement des besoins (augmentation de la consommation d'eau potable par habitant, augmentation du cheptel, extension de l'agriculture irrigu�e), entra�nant d'autres r�percussions sur le milieu �cologique et social (destruction de la v�g�tation et des sols par le surp�turage et les pi�tinements des animaux, d�boisement pour la mise en culture de surfaces, renforcement de l'�rosion �olienne et hydrique, s�dentarisation de nomades, concentration des �tablissements humains dans les zones bien approvisionn�es, contacts plus �troits, mais aussi conflits d'int�r�ts entre diff�rents groupes ethniques).

Souvent, la solution de probl�mes environnementaux urgents r�clame la prise en consid�ration d'aspects suprar�gionaux afin de ne pas porter pr�judice � d'autres r�gions (p. ex. l'am�nagement d'un cours d'eau pour prot�ger une r�gion contre les crues peut par ailleurs entra�ner une aggravation des crues en aval).

Le plan directeur doit, par une vision � long terme, multisectorielle et sur grande �chelle, contribuer � la conservation de la ressource naturelle "eau" et � la p�rennit� des projets d'utilisation des eaux, tout en garantissant un optimum de tol�rance pour l'environnement.

Une mesure de protection essentielle � assurer dans le cadre du plan directeur est la prise en compte � un stade pr�coce des effets environnementaux des am�nagements hydrauliques, et ceci pour les raisons suivantes :

- les priorit�s sociales et de d�veloppement doivent �tre confront�es aux effets des am�nagements hydrauliques et �valu�es ; les mesures ou d�cisions et interventions pr�vues pour diff�rents groupes sociaux doivent �tre rendues transparentes par l'expos� de leurs co�ts et avantages (l'association des groupes de population concern�s � ce processus est particuli�rement importante) ; ceci permet d'int�grer de bonne heure les autres solutions envisageables ;
- une protection pr�ventive de l'environnement, c'est-�-dire visant � �viter ou � minimiser les probl�mes environnementaux ex ante est, en r�gle g�n�rale, beaucoup plus efficace et �conomique que des actions curatives, telles que le nettoyage ou la "remise en �tat" ex post d'un environnement pollu� et en partie d�truit.

Le plan directeur donne aux planificateurs un instrument permettant d'�viter les effets n�gatifs sur l'environnement ou au moins de les att�nuer et de pr�voir les mesures n�cessaires pour y rem�dier ou les compenser.

Les am�nagements hydrauliques peuvent, en fonction des conditions g�o�cologiques et de l'utilisation de l'unit� territoriale concern�e, avoir des r�percussions p. ex. sur

- le climat (p. ex. temp�rature de l'air, humidit�, �vaporation, radiation et bilan thermique),
- la quantit� d'eaux souterraines et superficielles disponibles (acc�l�ration du ruissellement par suite de la r�gulation des crues, ralentissement du ruissellement, infiltration),
- la qualit� des eaux superficielles et souterraines (dilution, r�duction ou augmentation des pollutions),
- la qualit� des sols et la surface utilisable pour la production agricole et foresti�re (niveau de la nappe souterraine, d�gradation des sols, �rosion, s�dimentation),
- les conditions de vie pour la faune et la flore terrestres et aquatiques (modification et d�gradation des habitats naturels, des zones humides, de la v�g�tation des prairies alluviales),
- la sant� et l'hygi�ne (conditions de vie pour les agents pathog�nes, �coulement gravitaire d'eaux pollu�es dans un cours d'eau r�cepteur ou rejet d'eaux us�es).

Les mesures de protection devant �tre prises en vue de pallier les effets n�gatifs sur l'environnement dans les diff�rents secteurs d'activit� (p. ex. agriculture, industrie) doivent �tre expos�es dans le plan directeur d'am�nagement des ressources en eau, mais elles doivent aussi �tre trait�es dans chacun des plans sectoriels concern�s.

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