Ch08

4.1 Objectifs globaux de d�veloppement et dimensions socio-�conomiques et socioculturelles
4.2 Articulations avec d'autres secteurs

5. Appr�ciation r�capitulative de l'impact sur l'environnement

6. Bibliographie

1. Pr�sentation du domaine d'intervention

Le syst�me �nerg�tique d'un pays englobe toutes les composantes de l'exploitation des �nergies primaires (p. ex. extraction du charbon et du p�trole, collecte de la biomasse dans les zones rurales, importations d'�nergie), l'ensemble du secteur de la transformation (production d'�nergies secondaires, p. ex. fabrication de produits d�riv�s du p�trole brut dans les raffineries ou production d'�lectricit� � partir du charbon ou du p�trole dans les centrales thermiques, ou utilisation de la force hydraulique, ou "transformation" de la biomasse, p. ex. dans des charbonni�res), les infrastructures n�cessaires � la distribution et au stockage de l'�nergie (p. ex. r�servoirs d'essence, pipelines, conduites �lectriques) ainsi que les technologies d'utilisation finale de l'�nergie (p. ex. v�hicules automobiles, cuisini�res, lampes, r�frig�rateurs, etc.).

Figure 1Le syst�me �nerg�tique et les charges qu'il exerce sur l'environnement

Le syst�me �nerg�tique est un secteur d'approvisionnement essentiel qui sert en premier lieu � fournir des services � base d'�nergie (p. ex. cuisson, �clairage, climatisation de locaux, transport, etc.). Les syst�mes �nerg�tiques sont flexibles dans la mesure o� les services souhait�s peuvent �tre fournis � l'aide d'une grande vari�t� de technologies recourant � diff�rentes sources d'�nergie (p. ex. courant �lectrique, essence, charbon, etc.).

Compte tenu de l'importance de ce secteur pour le fonctionnement d'une collectivit� et des p�riodes souvent longues pouvant s'�tendre entre la formulation des besoins, la d�cision d'investissement et la mise en service des �quipements et r�seaux, ainsi que des effets � long terme qui peuvent en d�couler pour l'environnement et la soci�t�, la planification du secteur �nerg�tique joue ici un r�le important comme instrument de coordination.

Le plan directeur d'am�nagement des ressources en �nergie a pour mission de d�terminer au niveau local, r�gional ou national quand, o� et combien d'�nergie des diff�rents types (�lectricit�, combustibles, chaleur, etc.) il faut fournir et quelles sont les mesures � mettre en oeuvre pour couvrir la demande (�volution des besoins, pr�vision de la demande). Les syst�mes d'approvisionnement existants (combustibles, etc.) sont examin�s sous l'angle de leur ad�quation financi�re, �conomique et �cologique, en tenant compte de la situation g�n�rale actuelle du pays concern� ainsi que des pronostics �tablis pour l'avenir, des �volutions technologiques et des changements pr�visibles dans le secteur �nerg�tique � l'�chelle mondiale (� un horizon de 10 � 30 ans). A partir de l'analyse de diff�rents mod�les de structure des besoins ainsi que des moyens disponibles pour les couvrir, il est possible d'�laborer des sc�narios permettant de proposer et de comparer diff�rentes options en mati�re de politique �nerg�tique, telles que : �quipement en centrales thermiques et r�seaux de distribution, ajustement de la politique des prix (tarification, taxation, subventionnement), choix de fili�res d'approvisionnement non pr�judiciables � l'environnement, tant en ce qui concerne les conditions de leur mise en oeuvre que les effets � en attendre. Une r�partition �quitable de l'�nergie, tant sur le plan g�ographique que social, rev�t ici une importance particuli�re.

Dans les projets int�ressant de grandes entreprises de distribution d'�nergie ou des administrations publiques, ce sont les param�tres g�n�raux, �conomiques et technico-�nerg�tiques de la demande d'�nergie de tous les secteurs d'approvisionnement qui retiennent l'attention. La prise en compte de facteurs sp�cifiques (pr�f�rences, habitudes des consommateurs, solvabilit�, co�ts, sources d'�nergie disponibles) est n�cessaire lorsque l'on a affaire � des branches sectorielles et r�gionales de l'�conomie �nerg�tique, comme c'est le cas lors de l'�laboration d'approches sp�ciales pour l'industrie, le commerce et les m�nages priv�s (conception des �quipements, strat�gies locales et r�gionales d'approvisionnement �nerg�tique). Ceci permet �galement de faciliter l'�laboration de solutions "appropri�es". L'id�al serait d'exploiter les connaissances accumul�es dans ces branches et sous-secteurs pour affiner le plan directeur d'am�nagement des ressources en �nergie au niveau national et pour trouver des solutions aptes � am�liorer non seulement la rentabilit�, mais aussi d'autres aspects du syst�me, tels que l'�quit� de la distribution.

Les syst�mes �nerg�tiques nationaux diff�rent tr�s fortement les uns des autres � travers le monde :

- Il y a tout d'abord de grandes diff�rences dans la structure de la consommation �nerg�tique. Dans certaines r�gions, outre l'�nergie hydraulique, ce sont presque uniquement les �nergies fossiles (telles que charbon, p�trole, gaz) qui sont utilis�es. L'�nergie nucl�aire ne sera pas prise en compte dans les r�flexions qui suivent¹⁾. Dans quelques pays, une part encore consid�rable des besoins est couverte par la biomasse (bois de feu, r�sidus de r�coltes, fumier). La part des �nergies renouvelables, c.-�-d. �nergie solaire et �olienne, est dans l'ensemble encore tr�s faible. Souvent, il existe entre villes et campagnes de grandes disparit�s de structure et de niveaux de consommation �nerg�tiques.

¹⁾ L'�nergie nucl�aire n'est pas prise en consid�ration ci-apr�s, �tant donn� que ses effets sur l'environnement sont encore l'objet de controverses dans les pays industrialis�s, qu'il n'est pas encore possible de porter un jugement d�finitif sur la question (en particulier � cause du probl�me du stockage final des d�chets radioactifs) et que son utilisation n'est pratiqu�e ou n'est envisag�e que dans quelques pays en voie d�industrialisation (en particulier � cause de la technologie sophistiqu�e et des investissements consid�rables qu'elle exige).

- Des diff�rences consid�rables apparaissent �galement dans les niveaux de la consommation �nerg�tique : tandis que dans les pays � revenus �lev�s la consommation moyenne annuelle est de 230 GJ par habitant (USA 360 GJ, R�publique f�d�rale d'Allemagne 200 GJ), ces valeurs se montent � environ 125 GJ dans les pays � revenus interm�diaires et � 25 GJ dans les pays � faibles revenus.

Si l'on consid�re seulement la consommation des �nergies vendues sur le march� mondial, ces diff�rences de niveau s'av�rent �tre encore plus extr�mes : la consommation par habitant des pays � revenus interm�diaires se situe alors autour de 15 GJ et celle des pays � faibles revenus autour de 4 GJ, c'est-�-dire � peu pr�s le soixanti�me de ce qui est consomm� dans les pays � revenus �lev�s.

L'�volution future de la demande �nerg�tique dans beaucoup de pays pr�sentera les caract�ristiques suivantes : (1) L'accroissement d�mographique, l'urbanisation acc�l�r�e, l'industrialisation croissante ainsi que la m�canisation de l'agriculture vont faire augmenter plus fortement la demande �nerg�tique. (2) Les sources d'�nergie fossiles repr�senteront une plus grande part de la consommation totale des PVD �tant donn� que certains services �nerg�tiques leur sont directement tributaires et que des alternatives efficaces et peu co�teuses ne sont pas encore disponibles. Ainsi, l'utilisation de l'essence et du diesel dans la circulation routi�re continuera � occuper une place tr�s importante. L� o� les ressources en �nergie hydraulique sont insuffisantes pour couvrir une demande croissante de courant �lectrique, il faudra recourir davantage aux �nergies fossiles pour la production d'�lectricit�.

La planification du secteur �nerg�tique doit r�agir � ces exigences, mais elle peut �galement examiner de plus pr�s les besoins formul�s et inclure d'autres alternatives de d�veloppement.

2. Equipements �nerg�tiques et sources d'�nergie :

Effets sur l'environnement et mesures de protection

Toute production (artificielle, technique) et toute utilisation de l'�nergie alt�re l'environnement et affecte l'homme d'une fa�on ou d'une autre. La nature et l'intensit� des effets d�pendent de la voie par laquelle sont fournis les services �nerg�tiques proprement dits. La prise en compte pr�coce des effets sur l'environnement exerc�s par diff�rents syst�mes �nerg�tiques (c'est-�-dire d�s le processus de planification) est avantageuse pour deux raisons :

- Les priorit�s sociales et les effets attendus de diff�rentes fili�res �nerg�tiques peuvent �tre confront�s les uns aux autres. La mise en �vidence des co�ts et avantages de plusieurs strat�gies d'approvisionnement ou de projets visant diff�rents groupes sociaux peut permettre de rendre les d�cisions transparentes - en y associant si possible les groupes de population concern�s.
- Il est en g�n�ral beaucoup plus efficace et beaucoup plus �conomique d'�viter ou de minimiser les probl�mes environnementaux ex ante (protection pr�ventive de l'environnement) que d'avoir � nettoyer ou "remettre en �tat" ex post un environnement pollu� et en partie d�truit (protection r�active).

Le plan directeur d'am�nagement des ressources en �nergie n'a en soi aucun effet direct sur l'environnement ; cependant les r�sultats des planifications peuvent accuser des diff�rences consid�rables quant � leurs incidences sur l'environnement. C'est pourquoi il sera seulement fait r�f�rence ici aux autres dossiers dans lesquels sont trait�s et �valu�s les effets �cologiques des �quipements �nerg�tiques utilis�s pour l'extraction, la transformation et l'utilisation de diverses sources d'�nergie :

- Hydraulique rurale ;
- Hydraulique lourde ;
- Secteur minier - Exploitations � ciel ouvert ;
- Secteur minier - Exploitations souterraines ;
- Secteur minier - Pr�paration et transport ;
- Centrales thermiques ;
- P�trole et gaz naturel - Exploration, production, transport, stockage ;
- Transport et distribution de l'�lectricit� ;
- Cokeries, installations de gaz�ification du charbon, production et distribution de gaz ;
- Energies renouvelables.

3. Analyse et �valuation des effets sur l'environnement

La planification du secteur �nerg�tique doit - dans toutes ses �tapes - tenir compte des multiples effets du syst�me �nerg�tique sur l'environnement. Elle doit en m�me temps prendre en consid�ration la situation actuelle du pays concern�. En effet, le niveau et la structure de la consommation �nerg�tique varient en fonction du potentiel �conomique, des ressources disponibles et de la situation g�ographique d'un pays. La nature et l'ampleur des pollutions ant�rieures inflig�es aux diff�rents �l�ments du milieu peuvent diff�rer consid�rablement d'un pays � l'autre ; il en est de m�me des possibilit�s de d�veloppement qui sont fonction des diff�rentes marges technologiques et financi�res disponibles.

Pour pouvoir porter un jugement r�aliste sur les pollutions et nuisances imputables au secteur �nerg�tique, il importe d'examiner toutes les �tapes du processus, depuis l'extraction des �nergies primaires, en passant par les diff�rents stades de la transformation et de l'utilisation proprement dite par les "consommateurs" jusqu'� l'�limination des d�chets et des r�sidus. Il ne suffit donc pas de proc�der � des analyses au niveau de la planification d'un projet concret (centrale �lectrique, ligne de distribution) ; il faut int�grer �galement les aspects en amont et en aval ainsi que, le cas �ch�ant, les approvisionnements en mati�res premi�res.

Une condition indispensable � l'analyse et � l'�valuation des effets d'une intervention sur l'environnement est l'existence d'une base de donn�es s�res, d�crivant �galement la situation actuelle de l'environnement (pollutions ant�rieures) dans le pays concern� ou dans la r�gion du projet. A l'aide d'une telle base de donn�es il est possible de d�terminer le degr� actuel de pollution et de mesurer ou d'estimer les changements induits par les mesures d�j� r�alis�es ou pr�vues. De telles donn�es (p. ex. cadastres environnementaux dressant l'inventaire des immissions dans une r�gion) sont souvent inexistantes et doivent �tre collect�es pour permettre une appr�ciation ad�quate des strat�gies envisag�es, ou doivent �tre remplac�es par des indicateurs appropri�s permettant d'�mettre de telles appr�ciations. Lors de la conception d'un syst�me �nerg�tique tol�rable pour l'environnement, les recueils de textes r�glementaires nationaux d'autres pays ou ceux d'organisations internationales peuvent fournir des indications pr�cieuses, m�me si leur reprise directe n'est que rarement possible. Ainsi, lors de la fixation de valeurs limites pour les rejets de polluants dans les eaux de surface, il importe absolument de tenir compte de l'utilisation des cours d'eau. Un probl�me qui se pose souvent dans le cadre de la planification du syst�me �nerg�tique est que des questions environnementales qui r�clameraient une solution urgente sont seulement d�plac�es ou transf�r�es vers d'autres r�gions ou d'autres secteurs de l'environnement (substitution du charbon de bois par le k�ros�ne, �puration des fum�es dans les usines �lectriques et �limination ou r�cup�ration des poussi�res de filtres).

Une composante importante du plan �nerg�tique est l'appr�ciation des autres possibilit�s ou alternatives de d�veloppement et d'expansion. Une telle appr�ciation, qui devrait �galement englober le d�veloppement induit par l'approvisionnement �nerg�tique et ses effets possibles sur l'environnement, doit partir des m�mes objectifs et donc �tre bas�e sur les m�mes besoins �nerg�tiques � satisfaire. Toutes les tentatives visant � r�duire l'appr�ciation des alternatives � un seul crit�re (p. ex. un "indice de dommage" ou une valeur d'usage) se sont av�r�es de peu d'utilit�. Il importe au contraire de pr�senter aux d�cideurs les effets sp�cifiques sur l'environnement sous une forme d�taill�e et, pour faciliter les processus de concertation politique, de caract�riser certaines options comme raisonnables et d'autres comme inacceptables. Pour s'aider dans cette t�che, on dispose entre-temps de diff�rentes m�thodes et d'instruments informatis�s.

Les diff�rentes options peuvent quand m�me �tre formul�es sous des objectifs globaux et �valu�es p. ex. sous l'angle de leur incidence sur le climat (en groupant les diff�rentes quantit�s de polluants �mis pour en estimer les effets sur le climat). Il convient ici �galement de mentionner les approches de planification visant � assurer un approvisionnement "au moindre co�t" (ici on essaie d'int�grer dans les calculs aussi bien les "co�ts environnementaux" et les co�ts des dispositifs de protection que les co�ts des mesures d'�conomie d'�nergie). Il convient en particulier d'attirer l'attention sur les projets dans lesquels les objectifs environnementaux sont plac�s au moins au m�me rang que les objectifs �conomiques. De telles d�finitions du cadre d'analyse peuvent aider � choisir, parmi les nombreux aspects susceptibles de r�v�ler les atteintes � l'environnement, ceux qui sont particuli�rement pertinents pour l'�valuation du syst�me �nerg�tique. De tels crit�res englobent non seulement les indices plut�t techniques (p. ex. rendement �nerg�tique), ou les valeurs de pollution (polluants atmosph�riques, nuisances au sol), mais aussi les risques, les aspects sanitaires et les r�glements de protection sur le lieu de travail. Ainsi, il est possible p. ex. d'exclure au d�part les projets ou variantes de d�veloppement qui ne satisfont pas � certaines exigences minimales (p. ex. l'utilisation de la force hydraulique ou l'exploitation de gisements minier n'est pas admise dans les zones prot�g�es), ou alors il est possible de proc�der � un choix pr�liminaire sur la base d'une estimation de la part de responsabilit� imputable � l'approvisionnement �nerg�tique dans un probl�me environnemental.

Dans la planification du secteur �nerg�tique, la premi�re priorit� doit �tre accord�e � la recherche des options qui, dans tous les domaines importants, sont susceptibles d'engendrer les moindres atteintes � l'environnement. Ce sont en particulier les syst�mes coupl�s (utilisation d'une source d'�nergie pour la production simultan�e de courant �lectrique et de chaleur), mais aussi l'utilisation de sources d'�nergie renouvelables. C'est seulement dans le cas o� la recherche de telles options n'aboutit pas qu'il faut proc�der � une pond�ration des diff�rents aspects reconnus comme importants.

Dans quatre domaines, il est en principe possible d'apporter des modifications dans le syst�me �nerg�tique pouvant contribuer � la pr�vention/r�duction des pollutions et nuisances :

(a) Economie d'�nergie

Les efforts dans ce domaine visent � trouver, dans les structures d�j� existantes, des possibilit�s d'�conomiser l'�nergie avec pour effet secondaire de diminuer les atteintes � l'environnement. Pour cela l'accent est mis � la fois sur l'am�lioration des moyens techniques et sur la promotion d'un comportement respectueux de l'environnement. Bon nombre de processus d'utilisation de l'�nergie peuvent �tre modifi�s de mani�re � r�aliser des �conomies consid�rables (remplacement de composantes inefficientes dans les �quipements �g�s, exploitation accrue de syst�mes coupl�s, c'est-�-dire production d'�lectricit� avec r�cup�ration de la chaleur ; utilisation de processus combin�s dans les centrales thermiques en vue d'am�liorer le rendement �nerg�tique ; mesures � effets imm�diats comme p. ex. l'emploi de cuisini�res am�lior�es consommant moins de combustibles). Pour stimuler ces comportements, il faut appliquer une politique des prix assurant au moins la couverture des co�ts et incluant si possible des suppl�ments pour les co�ts environnementaux.

(b) Substitution de sources d'�nergie

En outre, il est possible d'envisager des transformations structurelles permettant de remplacer certaines sources d'�nergie, p. ex. le bois par le biogaz ou un charbon riche en soufre par un charbon contenant peu de soufre. Il y a m�me des changements encore plus fondamentaux qui peuvent �tre appliqu�s dans ce contexte (p. ex. construire des b�timents mieux adapt�s au climat pour rendre superflu l'emploi des climatiseurs). Une plus forte utilisation des potentiels locaux ("endog�nes") dans des �quipements d�centralis�s peut constituer une alternative judicieuse par rapport aux solutions centralis�es (approvisionnement en r�seau), en particulier si l'accent est mis sur les �nergies renouvelables (pour la production de courant �lectrique et de chaleur). Les solutions d�centralis�es offrent, en plus, l'avantage de diminuer les risques et nuisances li�s au transport de l'�nergie.

Une autre possibilit� est de diminuer directement les charges inflig�es � l'environnement par des mesures servant � am�liorer le rendement �nerg�tique ou � diminuer les �missions polluantes des �quipements existants (p. ex. �puration des fum�es ou utilisation de catalyseurs), en assurant une exploitation optimale des �quipements (p. ex. respect des temp�ratures optimales de combustion) ou en proposant le remplacement d'�quipements, afin de tenir compte d�s le d�part des aspects environnementaux. Ces mesures impliquent en r�gle g�n�rale des investissements suppl�mentaires et recoupent en partie les mesures mentionn�es au point (a). Le traitement pr�liminaire de certains combustibles (d�sulfuration) et des mesures sp�ciales pour assurer un stockage s�r ou la r�utilisation des r�sidus apr�s examen pr�alable (cendres, poussi�res de filtres) sont �galement � prendre en consid�ration dans ce contexte.

(d) Changements de comportement

Enfin, on peut r�examiner les besoins �nerg�tiques d�clar�s et proposer des changements de comportement (r�duire les exigences en mati�re de mobilit�, utiliser des �quipements collectifs pour la r�frig�ration p. ex.). La planification du secteur �nerg�tique peut montrer les marges de manoeuvre que l'on peut gagner avec des changement de comportement et formuler des recommandations en ce sens. La question de l'acceptabilit� de tels changements doit �tre discut�e et r�gl�e au niveau politique. La cr�ation de conditions �conomiques favorables � des comportements respectueux de l'environnement chez les acteurs concern�s est un aspect important de la planification. Le plan directeur d'am�nagement des ressources en �nergie peut seulement pr�parer les d�cisions politiques et les appuyer � l'aide d'analyses.

Les activit�s d�crites dans les quatre domaines susmentionn�s ont fortement besoin d'�tre soutenues par des actions de formation et par la fourniture d'informations aux groupes de population concern�s (consommateurs priv�s, techniciens de l'artisanat et de l'industrie, d�cideurs). Il faut pour cela utiliser intensivement les possibilit�s offertes par les diff�rents m�dias (radio, presse �crite, conf�rences) et offrir des actions de formation appropri�es dans les �coles et universit�s.

Un tel processus de changement peut b�n�ficier d'un soutien non n�gligeable de la part d'institutions et d'organisations publiques et priv�es qui, par leurs comp�tences pluridisciplinaires, peuvent apporter des contributions efficaces � la r�solution des probl�mes environnementaux dans le secteur �nerg�tique. Les "organisations non gouvernementales" acqui�rent de plus en plus d'importance � cet �gard, et il conviendrait d'appuyer leur travail. Mais dans le secteur public �galement, il faudra veiller � assurer de bonne heure la coordination des diff�rents domaines de d�veloppement.

Par ailleurs, les possibilit�s d'influer sur les conditions macro-�conomiques sont un aspect important, car bien souvent c'est la seule voie pour amorcer des changements dans les quatre autres domaines cit�s. Outre une politique active de subventionnement (p. ex. financement de d�marrage), il y a lieu de mentionner en particulier la politique fiscale (imposition plus �lev�e des variantes non souhait�es, le cas �ch�ant � concurrence des "co�ts externes" attendus). Il est �galement judicieux (surtout dans le cas de grands projets) de veiller � ce que les co�ts (en incluant ici en particulier les co�ts pour l'�conomie nationale) ne soient pas sup�rieurs aux r�sultats acquis.

En r�sum�, � partir des besoins formul�s (p. ex. demandes �manant d'un projet de d�veloppement industriel), il conviendrait d'examiner les questions suivantes, la demande ne devant toutefois pas �tre consid�r�e comme un param�tre fixe :

- La demande peut-elle �tre d�montr�e/justifi�e ou est-elle formul�e seulement sur la base d'extrapolations de tendances ?
- Toutes les possibilit�s d'utilisation rationnelle de l'�nergie sont-elles exploit�es et les potentiels d'�conomie pris en compte ? La planification tient-elle compte d'autres alternatives technologiques et d'autres proc�d�s envisageables ?
- Est-il possible de recourir � diff�rentes sources d'�nergie pour fournir les services requis ? Toutes les possibilit�s de substitution de sources d'�nergie en vue de m�nager l'environnement ont-elles �t� prises en compte ?
- L'utilisation des �quipements pr�vus cause-t-elle des probl�mes environnementaux particuliers et a-t-on pris des dispositions pour les att�nuer � l'aide de mesures techniques ? Existe-t-il des strat�gies d'�limination des r�sidus �ventuels ? De quelles pollutions ou nuisances s'agit-il le plus souvent ?
- A-t-on tenu compte des changements pouvant intervenir dans le contexte social et �conomique et avoir des r�percussions sur les besoins futurs en �nergie ? A-t-on envisag� les d�veloppements induits par la fourniture d'�nergie et leurs effets sur l'environnement ?
- A-t-on cr�� les conditions n�cessaires pour soutenir les mesures techniques par des offres de formation appropri�es ? A-t-on inclus des moyens de promotion et a-t-on pris des dispositions organisationnelles pour soutenir ces mesures ?

Il est possible de proc�der de la m�me mani�re avec des projets dans d'autres sous-secteurs (m�nages, petits consommateurs, agriculture, transport). Les alternatives qu'il faudrait privil�gier dans l'int�r�t de l'environnement sont souvent plus co�teuses (du point de vue micro-�conomique) que les solutions conventionnelles. Le planificateur doit alors examiner les possibilit�s d'en appuyer la r�alisation par des mesures ad�quates au niveau de la politique des prix (subventions, augmentation du co�t des variantes non souhait�es, etc.).

4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention

4.1. Objectifs globaux de d�veloppement et dimensions socio-�conomiques et socioculturelles

Beaucoup de pays ont pour objectif d'am�liorer leur situation actuelle, marqu�e entre autres par l'expansion d�mographique, la sous-alimentation, le manque de soins m�dicaux et d'hygi�ne, le ch�mage et les d�s�quilibres r�gionaux ainsi que par une consommation en partie anarchique des ressources limit�es. Le secteur �nerg�tique est �troitement li� � ces dimensions du probl�me, �tant donn� qu'une couverture suffisante et financi�rement supportable de la demande de services �nerg�tiques (p. ex. pour l'approvisionnement en eau potable et eau d'irrigation, la technique m�dicale, la production) pourrait contribuer � att�nuer leurs difficult�s.

Le plan directeur d'am�nagement des ressources en �nergie doit assurer la prise en compte de ces objectifs lors de la mise en place d'un syst�me �nerg�tique. Les effets positifs souhait�s sont surtout atteints au dernier �chelon du syst�me �nerg�tique, c'est-�-dire au niveau de l'utilisation de l'�nergie proprement dite. La fourniture d'�nergie, ou plus pr�cis�ment l'extraction, la transformation et la distribution, doivent �tre organis�es de telle sorte que les aspects positifs (de l'utilisation) ne soient pas neutralis�s. Des conflits d'objectifs surgissent en particulier l� o� de grands complexes techniques d'exploitation et de transformation de l'�nergie ne r�pondent pas aux objectifs de la population de la r�gion, entra�nent des changements et r�percussions socio-�conomiques et socioculturels inacceptables ou non mesurables et engendrent des co�ts et avantages r�partis sur diff�rents groupes sociaux.

- La planification du secteur �nerg�tique doit int�grer les dimensions socio-�conomiques et socioculturelles. Ceci exige en g�n�ral d'importants travaux d'analyse de la situation actuelle ainsi que l'association des acteurs concern�s aux processus d�cisionnels.

- Dans beaucoup de pays, les sources d'�nergie commerciales n'atteignent pas les couches sociales d�favoris�es en raison de leur co�t. Les prix factur�s pour les produits �nerg�tiques n'assurent souvent pas la couverture des co�ts et ne refl�tent pas les investissements importants n�cessit�s par l'extension des infrastructures. Les subventions ainsi accord�es pour des motifs sociaux n'atteignent cependant pas suffisamment les cat�gories de population pauvres, en particulier en zones rurales, et renforcent ainsi les disparit�s sociales. Une �tude diff�renci�e des pr�f�rences et du pouvoir d'achat de chaque groupe cible, effectu�e dans le cadre d'une analyse des besoins �nerg�tiques, devrait fournir des renseignements essentiels pour la conception de fili�res d'approvisionnement �nerg�tique appropri�es et d'une politique de tarification raisonnable. La promotion d'approches d�centralis�es d'approvisionnement s'est r�v�l�e �tre un instrument important pour satisfaire les besoins des groupes cibles ruraux.

- Au niveau des m�nages, l'introduction de nouvelles sources d'�nergie se heurte souvent � la r�sistance populaire parce qu'elle perturbe des modes de comportement traditionnels. Par exemple, l'utilisation de r�chauds � charbon ou � bois consommant moins d'�nergie �choue souvent parce que d'autres qualit�s d�cisives de ces r�chauds (p. ex. production de lumi�re et de chaleur, maniement ais�, s�curit�, hygi�ne et esth�tique) ne sont pas suffisamment prises en compte. Mais souvent �galement, c'est pour des raisons financi�res que d'autres options ne sont pas accept�es.

Dans beaucoup de pays, l'approvisionnement �nerg�tique des m�nages tombe dans la sph�re de d�cision des femmes, puisque ce sont elles qui sont charg�es de la production, de la collecte et de l'utilisation des ressources de biomasse (principalement bois de feu). En raison de leur r�le particulier dans l'�conomie �nerg�tique au niveau domestique, les femmes disposent de connaissances particuli�res en mati�re d'utilisation ou de gestion des ressources de biomasse. Ces connaissances doivent �tre prises en compte dans le cadre de la planification du secteur �nerg�tique.

4.2 Articulations avec d'autres secteurs d'intervention

La planification du secteur �nerg�tique doit tenir compte des besoins de tous les secteurs de consommation et de leur r�partition nationale et r�gionale. Elle devrait �galement s'efforcer activement d'influer sur les structures de consommation afin de parvenir � un syst�me �nerg�tique plus tol�rable pour l'environnement.

Il faut pour cela une concertation et coordination �troites avec les �chelons sup�rieurs de planification r�gionale, afin d'�viter les erreurs de planification et de fournir des services �nerg�tiques plus efficients et plus respectueux de l'environnement. Des interd�pendances et interactions existent donc avec les secteurs de planification suivants :

(1) Planification r�gionale : Les objectifs de d�veloppement de la planification r�gionale peuvent �tre appuy�s par le plan directeur d'am�nagement des ressources en �nergie �tant donn� que la disponibilit� d'�nergie est une condition n�cessaire aux processus de d�veloppement. Le raccordement des zones rurales au r�seau d'alimentation en courant �lectrique peut influer sur des processus d'urbanisation et contribuer � freiner l'exode rural.

(2) Am�nagement des transports et communications : Un syst�me efficace de transports publics, en r�duisant la circulation automobile, peut permettre de limiter les besoins de carburants dans les villes et donc les �missions de polluants qui en d�coulent. L'ouverture des zones rurales � la circulation augmente l'attractivit� de ces r�gions, ce qui est un aspect souvent d�cisif pour l'implantation d'activit�s industrielles ou commerciales (liaison avec des march�s �loign�s).

(3) Planification de la localisation des activit�s industrielles et commerciales : L'implantation d'industries exige un approvisionnement suffisant en �nergie - et surtout en �lectricit�. Toute d�cision sur l'implantation d'industries � forte intensit� �nerg�tique (qui, la plupart du temps, sont en m�me temps tr�s polluantes, p. ex. fabrication de produits de base tels que acier, aluminium, chimie) a une incidence sur l'ampleur des r�percussions � attendre sur l'environnement.

(4) Agriculture et foresterie : Il importe d'attirer l'attention sur le probl�me de l'utilisation de la biomasse comme combustible et sur ses cons�quences pour la production agricole. Des efforts accrus de reboisement pour la production de combustible sont n�cessaires dans beaucoup de r�gions et peuvent entrer en concurrence avec l'exploitation agricole des sols. L'agroforesterie peut fournir ici des solutions praticables.

(5) Gestion des eaux : La planification du secteur �nerg�tique doit se baser sur les donn�es du plan d'am�nagement et de gestion des ressources en ce qui concerne les aspects environnementaux. Ceci vaut p. ex. pour les utilisations concurrentes de l'eau pour la production de courant �lectrique, l'irrigation et la couverture des besoins de la population, ainsi que pour les rejets d'eau de refroidissement ou l'exclusion de l'utilisation d'un m�me site pour la production d'�lectricit� et le pr�l�vement d'eau potable.

A cela s'ajoutent les liens importants avec diff�rents domaines d'action politique dont les donn�es et objectifs sont int�gr�s aux plans directeurs et aux plans sectoriels d�taill�s. Outre la politique �nerg�tique, mentionn�e ci-apr�s, il s'agit bien entendu d'autres domaines tels que la politique industrielle et la politique de l'environnement.

(6) Politique �nerg�tique : Pour promouvoir une planification du secteur �nerg�tique respectueuse de l'environnement il faut une politique �nerg�tique tenant compte des co�ts sociaux r�els de la production et de l'utilisation des sources d'�nergie. Ce but peut �tre atteint, au moins en partie, par des moyens l�gislatifs (p. ex. obligation de contr�ler les �missions, prescriptions de s�curit�, directives r�glementant les importations, etc.). La r�alisation d'autres objectifs d�pend des d�cisions individuelles des usagers, et c'est seulement par l'interm�diaire des prix que l'on peut influer sur ces d�cisions. Ainsi, dans beaucoup de pays le processus de substitution du bois de feu par le gaz liquide ou le k�ros�ne - souhaitable pour la protection de l'environnement - a subi un grave contrecoup avec l'augmentation des prix du p�trole. L'emploi de technologies peu polluantes (p. ex. syst�mes photovolta�ques, lampes consommant peu d'�nergie, r�chauds et fourneaux consommant peu de bois) a souvent �chou� aupr�s des populations rurales � cause du manque de moyens financiers. Une politique �nerg�tique soucieuse de m�nager l'environnement doit tenir compte de ces aspects en �laborant des strat�gies de financement ou, �ventuellement, en pr�voyant des subventions/mesures fiscales appropri�es.

Par cons�quent, la d�cision fondamentale � prendre est de d�terminer s'il y a lieu d'utiliser les possibilit�s offertes par la planification pour influencer dans le sens voulu les processus de d�veloppement, ce qui implique alors la mise � disposition des ressources n�cessaires pour soutenir financi�rement les options �nerg�tiques souhaitables, ou alors s'il faut laisser aux "forces du march�" le soin d'orienter ces d�veloppements.

5. Appr�ciation r�capitulative de l'impact sur l'environnement

Les effets du syst�me �nerg�tique sur l'environnement vont augmenter avec la croissance de la consommation d'�nergie. Dans les zones de concentration urbaine, ils ont d�j� atteint des niveaux (p. ex. de pollution atmosph�rique) qui repr�sentent une menace s�rieuse pour la sant� humaine. La planification du secteur �nerg�tique doit tenir compte de cette situation afin de r�duire � un niveau acceptable les pressions sur l'environnement et jeter d�s aujourd'hui les bases n�cessaires pour r�former � long terme le syst�me �nerg�tique.

Le probl�me des �missions de CO2 n'a re�u jusqu'� pr�sent que tr�s peu d'attention dans beaucoup de pays � cause du faible niveau de consommation d'�nergie par habitant. Mais si les taux de croissance de la consommation de combustibles fossiles continuent d'�voluer au m�me rythme qu'entre 1980 et 1987, les pays en d�veloppement seront responsables de 50% des �missions de CO2 au cours des vingt prochaines ann�es. (Mais comme l'augmentation des gaz � effet de serre est due presque exclusivement au d�veloppement �conomique des pays industrialis�s, ceux-ci continuent de porter la plus grande part de responsabilit� pour ce probl�me.) Seuls des efforts entrepris � un niveau plan�taire peuvent permettre de r�soudre le probl�me.

Une strat�gie visant � r�duire les effets n�gatifs du secteur �nerg�tique sur l'environnement doit englober les �l�ments essentiels suivants :

(1) Economie d'�nergie dans tous les secteurs de consommation par une utilisation rationnelle des sources d'�nergie, adapt�e aux besoins et �vitant tout gaspillage. Ici - comme dans les domaines mentionn�s ci-apr�s - la formation et la conscientisation sont tout aussi importantes que l'am�lioration des techniques. L'emploi syst�matique d'incitations financi�res (prix, imp�ts) ou la cr�ation de conditions �conomiques favorables aux comportements souhait�s, p. ex. suppression des subventions, jouent �galement un r�le fondamental.

(2) Utilisation des possibilit�s de substitution de sources d'�nergie dont l'emploi est particuli�rement dommageable pour l'environnement. Mobilisation accrue des ressources locales, en particulier des �nergies renouvelables. Ici �galement la question des co�ts et du financement joue un r�le important.

(3) Epuisement de toutes les possibilit�s techniques et administratives permettant de r�duire les �missions de toutes sortes et d'assurer une �limination satisfaisante des d�chets et r�sidus ; d�veloppement de strat�gies de financement adapt�es (� chaque groupe cible) pour les investissements n�cessaires.

(4) Prospection des marges de manoeuvre procur�es par le changement des comportements individuels et des conditions sociales et politiques pour l'am�nagement du syst�me futur d'approvisionnement �nerg�tique. Int�gration permanente du processus d'�laboration du plan directeur d'am�nagement des ressources en �nergie dans une institution appropri�e, apte � repr�senter les int�r�ts du secteur �nerg�tique et de ses pr�occupations �cologiques � tous les niveaux de planification et de d�cision.

Dans le cadre de la planification du secteur �nerg�tique on dispose, pour promouvoir l'accomplissement de ces t�ches, d'une vaste gamme d'instruments qui vont des incitations financi�res directes ou des mesures d'organisation au niveau politique jusqu'� la promotion de la recherche et du d�veloppement et l'information de la population.

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