Table des mati�res
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Pr�c�dente - Suivante
Catalogue de questions � examiner dans le cadre de la planification �cologique
Quelles sont les propri�t�s et caract�ristiques naturelles du territoire � am�nager ?
� D�crivez les �l�ments du paysage � l'aide de documents g�ologiques, hydrologiques, p�dologiques, phytosociologiques, faunistiques et climatiques.
- Quels sont les types d'�cosyst�me existants ?
- Parmi les �l�ments du paysage susmentionn�s, quels sont ceux qui pr�sentent une importance particuli�re pour les �cosyst�mes ?
R�troaction : la d�limitation g�ographique du territoire en question tient-elle suffisamment compte des interd�pendances et interactions �cosyst�miques et fonctionnelles ?
� Si tel n'est pas le cas : (Propositions pour) l'int�gration des espaces identifi�s comme importants
Saisie et appr�ciation des caract�ristiques d'aptitude et de sensibilit� des biens naturels en tant que base pour l'�valuation de leur capacit� de production (vocation) et de leur sensibilit� � l'�gard d'atteintes sp�cifiques (cf. Tab. 1) .
� Identification et d�limitation spatiale de zones � forte capacit� de production (p. ex. sols agricoles � "fort potentiel de r�g�n�ration" ; zones riches en eaux souterraines) ;
� Identification et d�limitation spatiale de zones particuli�rement sensibles aux interventions dans le milieu naturel (notamment introduction de polluants, imperm�abilisation de surfaces, �rosion, morcellement des paysages, abaissement de la nappe phr�atique) : zones d'inondation, zones d'affleurement de la nappe phr�atique (mar�cages), syst�mes de cours d'eau, sols sensibles � l'�rosion, existence d'�cosyst�mes rares et menac�s (v�g�tation et faune) ;
� Identification et d�limitation spatiale d'utilisations sensibles (p. ex. habitation, production d'eau potable, cat�gories de zones prot�g�es nationales et r�gionales).
Nature et ampleur des pollutions et nuisances ant�rieures d�coulant des mode d'utilisation d�j� pratiqu�s, charges pesant sur le milieu naturel
� Identification
et d�limitation spatiale des zones d�j� soumises � de fortes
pressions et des zones jusqu'ici relativement �pargn�es
� Identification
des pollutions et nuisances d�j� existantes et li�es � la
structure du territoire en question (p. ex.
urbanisation/infrastructure)
Quelles sont les utilisations/droits d'usage pr�sents ou futurs d�finis par le plan g�n�ral d'am�nagement du territoire ou par les plans sectoriels int�ressant l'am�nagement du territoire ?
� Catalogue
des activit�s susceptibles d'avoir une incidence sur
l'environnement
� Liste
des objectifs et mesures des plans techniques sectoriels
� Quelles
activit�s utilisent quels biens naturels ?
� O�
y a-t-il des activit�s qui utilisent / portent atteinte � des
biens naturels servant � leur tour de base � d'autres
activit�s / utilisations ?
� D�limitation
spatiale de droits d'usage individuels et multiples ;
� Constat
de concentrations d'activit�s et de conflits d'utilisation
� Quelles
sont les causes des conflits d'utilisation (voisinage ou
concentration g�ographique d'activit�s incompatibles,
chevauchements). Y a-t-il une menace directe pour la sant�
humaine (p. ex. contamination par des polluants, manque
d'hygi�ne) ?
Quels effets ces droits d'utilisation ont-ils sur l'environnement et quelles r�percussions ont-ils sur les biens � prot�ger ?
� Etablissement
des relations de cause � effet
� Identification
des facteurs exer�ant une influence sur les biens � prot�ger
concern�s (milieu naturel, homme, aspects culturels)
� Identification
des pollutions/nuisances et de leur intensit� � l'aide
d'indicateurs
Comment peut-on d�limiter g�ographiquement ces effets ?
� D�termination
de la port�e locale, r�gionale et nationale des effets ainsi
que de leurs interactions spatiales et fonctionnelles
� O�
des activit�s ou des utilisations fortement alt�rag�nes se
superposent-elles ?
� R�troaction
: La d�limitation g�ographique du territoire vis� par le plan
est-elle ad�quate ?
Quelle importance les pollutions et nuisances pr�visibles � court et long terme ont-elles pour les possibilit�s de d�veloppement � l'�chelon national et r�gional ?
� O�
est-ce que l'exploitation durable des biens naturels est menac�e
?
� Quelles
restrictions affectent l'utilisation des biens naturels ?
� Quelles
pollutions et nuisances apparaissent encore acceptables compte
tenu des n�cessit�s de d�veloppement ?
� Quelles
sont les co�ts �conomiques � attendre des dommages inflig�s
� l'environnement ?
Quelles sont les questions et unit�s g�ographiques prioritaires � prendre en compte dans une strat�gie d'am�nagement �cologique ?
� Quels
sont les aspects particuliers d'une d�marche �cologiquement
prudente et socialement acceptable dont il convient de tenir
compte ?
� Quels
sont les objectifs prioritaires en termes de temps et d'espace ?
� Comment
peut-on hi�rarchiser les objectifs (crit�res) ?
Quelles sont les possibilit�s et limites du d�veloppement de l'utilisation des ressources (dans la r�gion) compte tenu des objectifs de la strat�gie d'am�nagement �cologique ?
� Quelles
sont les alternatives envisageables par rapport au d�veloppement
actuel de l'utilisation des ressources sur l'ensemble du
territoire ?
� Quelles
autres alternatives y a-t-il par rapport aux diff�rents plans
techniques et sectoriels ?
Pour quelles r�gions et quels domaines faut-il �laborer des propositions de protection, de d�veloppement et d'assainissement ?
� Quelles
sont les mesures de protection, de d�veloppement et
d'assainissement � proposer ?
� O�
est-il n�cessaire d'�viter des conflits et des risques et
quelles sont les possibilit�s envisageables en plus des mesures
susmentionn�es ?
L'inventaire des incidences sur l'environnement et la mise en �vidence des interactions entre les diff�rents facteurs en pr�sence (mod�les de causalit�) est un �l�ment essentiel de la pr�vision des risques susceptibles d'affecter l'environnement. La notion d'incidence sur l'environnement d�signe les changements affectant les propri�t�s du milieu naturel, pouvant entra�ner une r�duction de sa capacit� de production ainsi que des possibilit�s d'exploitation durable des ressources naturelles. C'est ce que l'on nomme �galement impact (ou effet) sur l'environnement.
L'�ventail des incidences environnementales � �tudier englobe non seulement les effets qui affectent directement le site concern�, mais encore ceux qui touchent les zones voisines (en ce qui concerne leur port�e voir Gassner/Winkelbrandt 1990) ainsi que les effets secondaires et cumul�s qui peuvent en d�couler. De plus, il faut tenir compte des effets qui peuvent s'exercer � de longues distances (p. ex. par transfert de polluants atmosph�riques) et des r�percussions � long terme (accumulation de polluants). En tenant compte des rayons d'action superpos�s de divers facteurs d'influence et en diff�renciant leurs incidences en fonction de leur nature et de leur intensit�, il est possible de proc�der � un zonage du territoire �tudi� en fonction des pressions exerc�es sur l'environnement, lequel permet de faire ressortir, le cas �ch�ant, les zones de pollution critique au niveau de la r�gion et de d�gager les besoins et priorit�s d'action.
Selon les activit�s �conomiques et modes d'utilisation des ressources, il y a lieu de s'attendre aux incidences principales suivantes sur l'environnement :
- �missions de polluants (gazeux, liquides, solides),
- �missions de bruit,
- imperm�abilisation du sol par des constructions trop denses, consommation de surfaces,
- urbanisation/d�coupage d'espaces naturels n�cessaires � l'�quilibre �cologique ou remplissant d'autres fonctions importantes,
- perte de terre arable par exploitation des ressources du sol, par �rosion,
- compactage du sol/modification de sa structure,
- salinisation/d�gradation, �puisement de l'humus (d�gradation), fertilisation excessive (salinisation),
- abaissement de la nappe phr�atique,
- modification de la dynamique d'�coulement des eaux/du bilan hydrologique de la r�gion,
- exploitation de peuplements v�g�taux/d'espaces naturels m�ritant protection.
Pour analyser les probl�mes et �tablir une base pour la planification des objectifs et activit�s destin�s � les r�soudre, il convient de d�gager les liens de cause � effet entre les auteurs et les victimes des pollutions, d'analyser dans la mesure du possible la nature, l'ampleur et la direction dans laquelle vont les changements induits par les utilisations actuelles et de d�limiter les zones affect�es par les atteintes � l'environnement.
Les objectifs prioritaires de l'homme par rapport � l'environnement sont - outre d'assurer la satisfaction de ses besoins essentiels - de prot�ger son bien-�tre psychique et physique (sant�) et de garantir la qualit� de la vie. Ces int�r�ts existentiels peuvent �tre satisfaits indirectement par la sauvegarde des bases naturelles d'existence. Les "utilisations de l'environnement" et les biens culturels (p. ex. modes traditionnels de vie et de production) sont � consid�rer entre autres sous l'angle de leur importance sociale comme des biens � prot�ger. L'analyse des interactions et l'�laboration de mod�les d'explication causale n�cessitent de la part du personnel charg� de ces t�ches des connaissances et comp�tences sp�cifiques dans le domaine g�o-�cologique.
L'encadr� 2 �num�re diff�rents types d'activit�s ou de projets dont il convient d'�valuer les incidences possibles sur l'environnement en fonction des sp�cificit�s r�gionales :
Encadr� 2
Activit�s exer�ant une incidence sur l'environnement
| � Construction de logements | � Installations de production d'�nergie |
| � Installations industrielles et commerciales | � Agriculture |
| � R�seaux de transport et de communication | � Exploitation foresti�re |
| (routes, chemins de fer, voies d'eau) | � P�che continentale et c�ti�re |
| � Installations d'approvisionnement | � D�tente/tourisme |
| � Installations d'�limination des d�chets et eaux | � Canalisation et am�nagement de cours |
| us�es, d�charges | d'eau |
| � Exploitation de gisements miniers/extraction de | � Pr�l�vements d'eau souterraine |
| mati�res premi�res | � Rejets dans les eaux de surface |
| � Stockage de biens �conomiques dans le sous- | |
| sol (p. ex. p�trole, gaz) |
Il est possible de proc�der � une �valuation qualitative de l'intensit� d'utilisation et, par analogie, de l'intensit� des atteintes � l'environnement, �tant donn� que l'on ne dispose que tr�s rarement de donn�es quantitatives sur l'�tat des �l�ments du milieu naturel, tels que l'air, le sol et l'eau (voir p. ex. Gassner, Winkelbrandt 1990). Cette �valuation qualitative est effectu�e � l'aide d'indicateurs.
Les indicateurs auxquels on peut recourir sont p. ex. :
� Agriculture : pratiques d'exploitation pr�dominantes, emploi d'�nergies externes (fr�quence de travail du sol, m�canisation, apport d'engrais et de pesticides) agriculture irrigu�e ; cultures sp�ciales ; fr�quence et densit� de p�turage ; modes d'�levage).
� Elimination des eaux us�es : nombre et nature des rejets (origine des eaux us�es m�nag�res/industrielles) ; existence/�tat du r�seau d'�gouts et des installations d'�puration
� Industrie/commerce : types d'entreprises, niveau des techniques antipollution utilis�es, nature et ampleur des �missions gazeuses/liquides/solides
� Circulation : densit� du trafic, �tat d'am�nagement du r�seau routier ; pourcentage de poids lourds ou de camions dans la circulation routi�re
Le cadre d'appr�ciation doit �tre adapt� aux conditions r�gionales ou locales ; p. ex. certains modes d'exploitation qui sont � classer comme ("relativement") intensifs dans des �cosyst�mes sensibles, peuvent appara�tre relativement extensifs dans d'autres contextes.
Les plans d'am�nagement urbain (extension), d'implantation des activit�s industrielles et commerciales (choix des sites) et d'am�nagement de la circulation (d�senclavement) provoquent des changements dans les structures spatiales et/ou socio-�conomiques qui entra�nent � leur tour des effets secondaires sur le milieu naturel et sur l'environnement socio-�conomique. M�me des projets individuels peuvent, le cas �ch�ant, d�clencher ainsi des cha�nes de r�actions pouvant avoir des r�percussions graves � un niveau suprar�gional.
Parmi les effets secondaires typiques d'un am�nagement infrastructurel, il y a lieu de citer p. ex.:
- �tablissement d'immigrants et mise en culture de terres (p. ex. Amazonie),
- implantation incontr�l�e d'industries et d'autres activit�s �conomiques entra�nant des d�placements de population et/ou l'extension des �tablissements humains existants par suite de l'arriv�e d'immigrants,
- intensification de l'exploitation d'une ressource entra�nant �ventuellement la d�gradation du site,
- augmentation des �missions polluantes liquides, solides et gazeuses (p. ex. production de d�chets et/ou augmentation du volume des d�chets et/ou des eaux us�es par suite de l'extension des agglom�rations) et
- transformation des conditions socio-�conomiques par suite de changements intervenus dans les structures d'approvisionnement et de commercialisation ou par suite de l'augmentation des prix fonciers ou du co�t des logements induite par le gonflement de la demande (processus d'exclusion socio-�conomique).
Ce dernier aspect est � examiner principalement dans le cadre d'�tudes d'impact social (r�percussions sur des minorit�s ethniques, sur les femmes, les enfants, les structures familiales et les formes de vie traditionnelles).
Le probl�me principal que posent les effets secondaires r�side dans le fait qu'il est difficile de les pr�voir et donc de g�rer leur �volution � l'aide d'un plan. Il faut y rem�dier, le cas �ch�ant, au niveau national par des mesures compl�mentaires.
Au niveau de l'am�nagement du territoire et de la planification r�gionale, il est particuli�rement important d'analyser les facteurs � effets cumulatifs et/ou synergiques. Des effets qui se renforcent mutuellement tels que le d�boisement et l'exploitation simultan�e de terres expos�es � l'�rosion peuvent, p. ex., entra�ner des processus de d�gradation irr�versibles. L'examen isol� des projets ne peut suffire pour appr�hender toutes les cons�quences �cologiques pouvant r�sulter p. ex. de l'addition de plusieurs projets susceptibles d'exercer une incidence sur la r�gion concern�.
L'inventaire de tous les facteurs alt�rag�nes doit �tre mis dans la balance et compar� � la capacit� productive ou � la sensibilit� des biens naturels, sans oublier de tenir compte des pollutions et nuisances ant�rieures.
L'estimation des risques peut se faire � l'aide d'un cadre d'appr�ciation, en comparant les incidences �valu�es sur l'environnement (intensit� d'utilisation ou de pollution) aux caract�ristiques �valu�es d'aptitude et de sensibilit� des biens naturels.
Il y a, par ailleurs, au niveau supralocal, des facteurs d�mographiques, juridiques et institutionnels ainsi que des aspects de la politique �conomique, sociale et de d�veloppement qui jouent un r�le non n�gligeable dans l'�volution de la situation environnementale, mais qui sont hors du champ d'influence de l'am�nagement du territoire. Pour modifier ces facteurs dans un sens favorable � la sauvegarde de l'environnement, il importe de cr�er/am�liorer les conditions d'ensemble n�cessaires � un am�nagemen de l'espace respectueux de l'environnement.