2. El�ments fondamentaux d'une politique d'am�nagement du territoire respectueuse de l'environnement

Table des mati�res - Pr�c�dente - Suivante

2.1 Instruments

L'instrument central sur lequel se fonde la mise en oeuvre des d�cisions en mati�re d'am�nagement du territoire et de planification r�gionale est un document ou plan accompagn� d'expos�s compl�mentaires sur des probl�mes prioritaires de nature sectorielle ou territoriale, destin� � servir de "syst�me d'information" et de base de d�cision pour d'autres instances de planification et acteurs politiques. L'attention devrait moins porter sur le "produit final" que sur le "processus" m�me de planification, en adaptant celui-ci aux conditions institutionnelles et informationnelles locales et surtout en s'effor�ant de percevoir ses fonctions de coordination et d'organisation comme des instruments d'une politique pr�ventive de sauvegarde de l'environnement. Les instruments de la planification �cologique (syst�me d'information centr� sur l'environnement, analyse des effets, �valuation des risques ou tol�rances) seront expliqu�s plus en d�tail au chapitre 2.2.

Fonction d'organisation

L'am�nagement du territoire et la planification r�gionale doivent fa�onner dans un sens positif le processus de d�veloppement �conomique et social d'un pays. Ils doivent, entre autres, influer sur le processus d'occupation des sols en �laborant des strat�gies de structuration de l'espace et des agglom�rations. Les mod�les th�oriques sur lesquels se basent les projets de d�cision (mod�les des "p�les de croissance", mod�les d'organisation de l'espace fond�s sur une "hi�rarchie des centres urbains" ou sur des "aires fonctionnelles d'�quilibre", approches de d�centralisation du type "d�veloppement r�gional autonome") doivent �tre examin�s, non seulement sous l'angle �cologique, afin d'en d�terminer l'applicabilit� ou la reproductibilit� pour chaque cas individuel.

Une organisation de l'espace sur la base d'une hi�rarchie des centres urbains en tant qu'�l�ment organisateur du d�veloppement structurel du territoire national implique des effets � la fois d�favorables et favorables sur l'environnement : parmi les premiers, il y a lieu de citer l'effet polariseur des mesures d'�quipement et de d�veloppement des agglom�rations, qui conduisent � une concentration spatiale des pollutions et nuisances. Des effets favorables sont engendr�s par la promotion des centres de petite et moyenne importance ainsi que des axes de d�veloppement, en particulier pour les m�tropoles jusqu'ici fortement affect�es par les atteintes � l'environnement.

Il importe par principe d'�viter ou de diminuer les maux s�cr�t�s par la concentration urbaine en mettant la priorit� sur l'aire directement affect�e par les nuisances et pollutions avant de chercher � r�partir ces derni�res8). Ceci vaut en particulier lorsque l'effet d'att�nuation recherch� ne peut pas �tre garanti et/ou lorsque l'application de mesures de d�veloppement structurel de l'espace n�cessiterait l'utilisation de zones jusqu'ici intactes ou � prot�ger. De m�me, lors de la planification de travaux d'infrastructure destin�s � assurer la mise en valeur d'une r�gion ou l'approvisionnement �nerg�tique, il convient de veiller � ce que les aires dignes d'�tre prot�g�es ne soient pas affect�es ou d�coup�es, mais consid�r�es comme des "zones tabous" � �pargner.

8) P. ex. par des mesures d'assainissement et des mesures techniques de protection de l'environnement par la r�duction des �missions.

L'objectif le plus important des strat�gies de d�veloppement et de structuration des aires d'habitat en ce qui a trait � la sauvegarde de l'environnement est d'am�liorer la capacit� de fonctionnement interne des zones de concentration urbaine. Les efforts en ce sens portent en particulier sur l'am�lioration des conditions de logement et de vie par la r�duction des r�percussions n�gatives de la concentration. Ces effets peuvent �tre atteints par :

- l'am�nagement, la remise en �tat/l'extension du r�seau de transport et communication (le cas �ch�ant, par regroupement), en mettant particuli�rement l'accent sur les moyens de transport public moins pr�judiciables � l'environnement (dessertes ferroviaires) ;
- l'am�nagement, la remise en �tat et l'extension de l'infrastructure d'approvisionnement (en particulier adduction d'eau potable et r�seaux publics d'alimentation en �nergie) ;
- l'am�nagement et l'extension d'installations de collecte et de traitement des d�chets et eaux us�es ou de d�charges ;
- le maintien, le d�veloppement et l'assainissement d'espaces libres et de coul�es de verdure ainsi que de leurs fonctions en tant qu'aires de r��quilibre pour les zones de pollution critique. Le maintien d'espaces non b�tis exige la clarification de diverses questions relatives au droit foncier, aux possibilit�s d'acc�s aux terrains et � la politique des prix des terrains ainsi qu'au d�veloppement fonctionnel et, le cas �ch�ant, � l'assainissement des zones pollu�es.

Le principe de la s�paration des fonctions (d�congestionnement spatial) sert avant tout, au niveau des agglom�rations, � �viter ou � r�duire les pollutions et nuisances r�sultant d'activit�s incompatibles. C'est pour cela que l'on op�re en particulier une s�paration entre les fonctions d'approvisionnement, d'habitation et de repos d'une part, et les activit�s g�n�ratrices de d�chets, de nuisances et de bruit d'autre part (zones industrielles et commerciales, aires de circulation, d�charges). Cependant, ce principe de s�paration peut �galement accro�tre les d�penses d'�quipement et surtout les nuisances li�es � la circulation en raison des distances plus longues s�parant les zones d'habitation, de travail et d'approvisionnement. Aussi, sous l'angle �cologique, des s�parations spatiales rigides ne sont pas souhaitables (un regroupement de fonctions augmente p. ex. le degr� d'utilisation des �quipements d'approvisionnement et d'�vacuation des d�chets et donc leur efficience). Du point de vue �cologique, l'existence c�te � c�te de plusieurs fonctions, respectant des distances minimums et certaines prescriptions d'utilisation (valeurs limites d'�mission), est au contraire souhaitable. Des valeurs de r�f�rence sur les distances minimums � respecter, p. ex. par rapport aux �tablissements industriels, peuvent �tre trouv�es dans la documentation cit�e9). Ces distances doivent �tre major�es d'un "suppl�ment de s�curit�" (�ventuellement double), �tant donn� qu'il est souvent difficile d'assurer le respect des prescriptions en mati�re d'environnement, faute de possibilit�s de contr�le. Les distances minimums entre les surfaces servant la production alimentaire (agriculture, p�che) et les activit�s g�n�ratrices de pollutions (circulation, d�charge d'ordures, exploitation mini�re, exploitation d'�nergie fossile) devraient �tre respect�es en milieu rural �galement.

9) Cf. ARL 1982; MAGS 1982.

Lors de l'affectation de terrains � de nouvelles utilisations, en particulier de sites destin�s � des projets d�termin�s, il convient de tenir compte de leurs aptitudes et sensibilit�s et de respecter les prescriptions relatives aux zones � prot�ger. A cet �gard, il s'est av�r� utile, dans le cadre de la recherche de sites d'implantation appropri�s, d'�laborer des "crit�res d'exclusion" sp�cifiques pour chaque projet.

De plus, il est important du point de vue �cologique de d�finir et de d�limiter des zones destin�es � assurer les principales utilisations du milieu naturel (agriculture, foresterie, gestion des eaux, zones de d�tente) - comme pour cela se pratique dans le domaine �conomique avec la d�finition de zones � vocation prioritaire (cf. DOMHARDT 1988) - en �vitant autant que possible les superpositions.

Une telle d�limitation ne devrait pas se faire seulement en fonction de crit�res de productivit� (p. ex. potentiel de rendement), mais aussi selon des crit�res de sensibilit� : p. ex. les zones menac�es d'�rosion n'entreraient pas en ligne de compte comme zones � vocation agricole. La d�finition de zones � vocation prioritaire ne vise donc pas seulement � fixer des priorit�s en vue d'assurer certaines activit�s/possibilit�s d'utilisation, mais �galement � justifier un droit de protection contre les atteintes � l'environnement.

Fonction de coordination

Cette fonction d�pend fortement des structures institutionnelles en place et de leur mode d'articulation. Aussi est-il difficile d'en concr�tiser le contenu. La t�che de coordination la plus importante de l'am�nagement du territoire et de la planification r�gionale est de promouvoir le flux d'informations entre les planifications sectorielles. Ici, il importe avant tout de d�gager la congruence des objectifs en rapport avec l'environnement, en montrant p. ex., que la r�duction de l'�rosion est profitable non seulement � l'agriculture (maintien de la productivit�) mais aussi � la gestion des ressources en eau (�viter les s�dimentations dues � l'�rosion hydrique). En outre, la fonction de coordination de l'am�nagement du territoire et de la planification r�gionale peut consister, en cas de conflit entre objectifs sectoriels, � contribuer � att�nuer ces conflits en �laborant des strat�gies propres d'am�nagement de l'espace et �ventuellement en proposant des alternatives de d�veloppement. Enfin, une t�che de coordination essentielle de l'approche multisectorielle est d'aider � d�finir les priorit�s dans l'espace et dans le temps pour les mesures et programmes � mettre en oeuvre.

Les possibilit�s de coordination augmentent en proportion des pouvoirs de d�cision et d'action conf�r�s � l'am�nagement g�n�ral du territoire, p. ex. la possibilit� d'exercer un "contr�le du respect des normes" au niveau des planifications sectorielles.

2.2 Int�gration des aspects environnementaux

L'application de proc�dures relativement compliqu�es d'int�gration des aspects �cologiques � l'aide "d'�tudes d'impact du plan sur l'environnement" ou � l'aide de plans sp�cifiques ind�pendants, comme cela est pratiqu� en Allemagne avec les plans d'am�nagement des paysages, est � l'heure actuelle irr�aliste dans beaucoup de pays, mais serait souhaitable � l'avenir.

"L'int�gration secondaire" des contenus du plan (directeur) d'am�nagement des paysages dans la planification r�gionale offre certains avantages du point de vue �cologique :

- un plan sp�cifique ind�pendant (ici plan directeur d'am�nagement du paysage) peut remplir la fonction d'une "�tude d'impact du plan sur l'environnement" et examiner les incidences �cologiques � attendre des objectifs de l'am�nagement du territoire ou de la planification r�gionale,
- les imp�ratifs de la protection de la nature et de l'environnement peuvent �tre pr�sent�s sur la base d'avis d'experts, c'est-�-dire sans m�nagement et sans compromis pr�matur�s,
- l'int�gration des objectifs �cologiques et des mesures n�cessaires (p. ex. d�limitation de zones de protection, restrictions d'exploitation, retrait d'actions de d�veloppement de "zones sensibles") est un processus politique conduisant � la d�finition de priorit�s politiques.

La possibilit� de comparer les plans initiaux avec le "produit final d'int�gration" permettrait d'am�liorer sensiblement la transparence du processus d�cisionnel (d�cisions justifi�es par une n�cessit� technique ou issues d'un choix politique).

A la lumi�re des restrictions cit�es, "l'int�gration primaire", c'est-�-dire "la prise en compte des imp�ratifs �cologiques dans le cadre de la planification du d�veloppement" semble �tre une d�marche plus ais�ment praticable et devrait �tre adopt�e �galement dans le souci d'augmenter d'une fa�on g�n�rale l'acceptabilit� des approches de planification multisectorielles.

Les questions d'ordre �cologique sont trait�es comme une composante de la planification r�gionale et sont int�gr�es aux diff�rentes phases de travail (cf. Figure 1). La coordination des objectifs prioritaires et des n�cessit�s d'action se fait au sein des structures administratives. Il faudrait ici s'efforcer d'optimiser les approches de d�veloppement global du territoire en vue d'assurer la pr�vention ou la r�duction des atteintes � l'environnement.

Comme forme d'int�gration de ces aspects dans le processus de planification il serait possible d'envisager une sorte de "code de conduite" (information r�ciproque et concertation ainsi que prise en compte, c'est-�-dire adaptation et, le cas �ch�ant, modification des donn�es de la planification).

Pour v�rifier la compatibilit� de projets individuels ayant une incidence sur l'am�nagement de l'espace, des proc�dures organis�es p. ex. selon le mod�le de la proc�dure allemande d'am�nagement du territoire ou d'approbation de projets, qui proc�dent � des �tudes d'impact sur l'environnement, repr�sentent un cadre appropri� pour l'int�gration (prise en compte) des aspects environnementaux dans les processus de d�cision et d'autorisation susceptibles d'avoir des r�percussions sur l'am�nagement de l'espace.

La figure suivante montre les �l�ments de type id�al d'une d�marche de planification globale � c�t� de ceux de la planification �cologique, ainsi que les processus n�cessaires d'information et d'int�gration.

Fogure 1: Int�gration de contenus �cologiques dans la lanification globale

2.3 Contenu et m�thodologie de la planification �cologique

La planification �cologique a pour but de conserver ou de r�tablir la capacit� de production des ressources naturelles et d'en assurer une utilisation durable10). Pour cela, il faut examiner si le mode d'exploitation pratiqu� et/ou pr�vu est compatible avec les caract�ristiques sp�cifiques du territoire concern�. Dans les zones de forte concentration urbaine, viennent s'ajouter aux objectifs de sauvegarde, de d�veloppement ou de r�g�n�ration des ressources naturelles les aspects relatifs � l'hygi�ne du milieu ou � la protection technique de l'environnement, c'est-�-dire des objectifs d'assainissement visant � r�duire les pollutions et nuisances d�j� existantes.

10) En ce qui concerne les contenus de la "planification �cologique", voir Pietsch 1981, bmelf 1985; Th�ni et al. 1990.

Dresser l'inventaire de la situation �cologique g�n�rale d'une r�gion consiste � r�pertorier et � �valuer les fonctions de protection et de production de ses biens naturels sur la base de crit�res d'aptitude et de sensibilit� ainsi que les principales utilisations qui en sont faites avec leurs r�percussions sur l'environnement. Une fois que les rapports de cause � effet sont connus (pollueur-incidences sur l'environnement-r�percussions sur le bien � prot�ger concern� [impact sur l'environnement]) il importe de diagnostiquer la situation actuelle, c'est-�-dire l'ampleur des dommages d�j� existants (pollutions et nuisances). Sur cette base, il est alors possible de pronostiquer les menaces �cologiques futures pouvant d�couler des activit�s et projets individuels pr�vus. L'approche m�thodologique sur laquelle se fonde cette d�marche est appel�e "analyse des risques �cologiques" (voir Figure 2) 11).

11) Sur la m�thode d'analyse des risques �cologiques, voir Bachfischer 1980; Eberle 1984; sur son application voir LFU 1987.

Il n'existe pas de crit�res universellement valables pour guider l'analyse de la situation (de pollution) de l'environnement. Le choix des biens naturels � consid�rer ou des indicateurs d'aptitude et de sensibilit� � examiner doit �tre "r�gionalis�", en se r�f�rant aux caract�ristiques naturelles du territoire faisant l'objet de la planification, et concr�tis�, c'est-�-dire adapt� aux probl�mes/questions � l'�tude.

Figure 2: Etapes de travail pour la d�termination des risques �cologique

Tableau 1 : Analyse du milieu naturel � l'aide des caract�ristiques d'aptitude et de sensibilit� des biens naturels

Caract�ristiques d'aptitude et de sensibilit� des biens naturels et param�tres servant � leur d�termination Causes et facteurs d'influence possibles (ex.) Utilisations ou fonctions de protection des biens naturels affect�es en cas d'atteinte � l'environnement Informations n�cessaires / Documents cartographiques (ex.)
I SOL      
a) Donn�es g�n�rales

_

  Cartes p�dologiques ou �co-logiques, cartes des potentiels naturels
b) Productivit� naturelle � Agriculture / Foresterie (travail du sol, compactage, salinisation, acidification)

� Etablissements humains (constructions trop denses)

� Erosion �olienne et hydrique

� Pollution (transr�gionale)

� Fonction de production

� Approvisionnement en produits alimentaires

Voir I a) ;

� Donn�es sur le type et la qualit� des sols, sur le relief (cartes topo-graphiques), sur la pluviom�trie et la r�partition des pr�ci-pitations

� Eventuellement "estimation de la vocation des sols" par l'administration comp�-tente en mati�re de structures agraires

c) Sensibilit� � l'�rosion �olienne et hydrique
- Type de sol
- Influence des eaux souterraines et barr�es
- Pentes / Relief
- Intensit� des vents
- Intensit� des pr�cipita-
tions
� Formes d'exploitation favorisant l'�rosion (agriculture, d�boise-ment) � Fonction de production

� Fonction de r�gulation (filtration),
Capacit� de filtration/ de stockage
Capacit� de r�tention

� Fonction d'habitat naturel et conditions du site

Voir I a) ;

� Relev� cartographique des utilisations r�elles ;

� Donn�es sur l'intensit� d'exploitation agricole ;

� Exploitation agricole dans les zones d'inondation (prairies alluviales, bas-fonds)

� Pluviosit� et intensit� des pluies (donn�es climatiques)

d) Sensibilit� du sol au compactage
- Type de sol
- Part de squelette
- Teneur en humus
- Taux d'humidit�
� Agriculture, surtout dans les zones proches de la nappe phr�atique (bas-fonds)

� Foresterie (p. ex. par suite de l'emploi d'engins lourds)

� Fonction de r�gulation
- Capacit� de filtration/de stockage
- Capacit� de r�tention

� Fonction de production

� Fonction d'habitat naturel

Voir I a) ;

� Relev� cartographique des utilisations r�elles ;

e) Sensibilit� aux concentrations et � la mobilit� des polluants
- Propri�t�s physico-
chimiques filtrantes du
type de sol
- Teneur en humus
- pH (acidit�)
� Habitation / Industrie / Commerce et artisanat

� D�charges de d�chets (contamination)

� Agriculture (pesticides, engrais)

� Accidents dus � des substances dangereuses pour l'eau et le sol

� Pollutions transr�gionales

� Fonction de production
(--> contamination par concentration)

� Fonction de r�gulation
- Surcharge de la capacit� de filtration et de stockage

� Fonction d'habitat naturel (modification des conditions du site)

� Sant� humaine

� Eventuellement fonctions d'habitat et de d�tente

Voir I a) ;

� Relev� cartographique des utilisations r�elles ;

� Plans d'occupation des sols (si disponibles) ;

� Indicateurs d'une forte intensit� d'utilisation :
zones industrielles et commerciales ; installations de production d'�nergie � partir de combustibles fossiles ; zones de production agricole intensive (emploi d'engrais et de pesticides), installations d'�limination des d�chets et des eaux us�es

II EAU
a) Donn�es g�n�rales _   Cartes hydrog�ologiques
Eaux souterraines :

b) Taux de recharge naturelle de la nappe phr�atique/ ressources disponibles en eaux souterraines
- Type de sol
- Pentes
- Utilisation r�elle /
V�g�tation
- Climat, bilan hydro-
logique

� Imperm�abilisation de surfaces par des constructions trop denses

� Compactage du sol

� Pr�l�vement d'eau souterraine, abaissement de la nappe phr�atique

� Modification du r�gime d'�coulement des eaux superficielles

� Alimentation en eau potable et industrielle

� Fonctions d'habitat naturel / Caract�ristiques du site (ressources en eau)

� Fonctions de production

(conditions de production)

� Cartes p�dologiques, topographiques

� Relev� cartographique des utilisations r�elles

� Sch�ma directeur d'am�nagement des ressources en eau (bassins versants)

� Donn�es climatologiques

c) Sensibilit� � l'�gard des pollutions de la nappe phr�atique
- Nature et �paisseur
des couches encais
santes positives

- Capacit� de filtration
et/ou de r�tention
(capacit� au champ)

� Emissions en provenance du trafic, des �tablissements humains, des activit�s industrielles et commerciales

� Agriculture (irrigation, emploi de pesticides)

� Extraction de mati�res premi�res (ouverture de la nappe phr�atique)

� Elimination des d�chets et des eaux us�es

� Approvisionnement en eau potable et industrielle

� Sant� humaine

� Relev� cartographique des utilisations r�elles

� Sch�ma directeur d'am�nagement des ressources en eau (cartes hydrog�ologiques, relev� des profondeurs de la nappe)

Eaux superficielles :

d) Capacit� de r�tention
- Capacit� d'absorption de l'eau
- R�gime d'�coulement

des eaux courantes
- Relief / Pentes
- V�g�tation/ Mode d'utilisation

� Construction trop dense / Encombrement de surfaces, en particulier en zones d'inondation

� Exploitation foresti�re (d�boisement)

� Gestion des ressources en eau (construction de barrages)

� Recharge naturelle de la nappe phr�atique

� Am�nagement anti-�rosif

� Protection contre les catastrophes naturelles (pr�vention des crues)

� Comme I a)

� Relev� cartographique des utilisations r�elles

� Plans d'occupation des sols (si disponibles)

� Cartes topographiques

� Cartes hydrologiques

e) Sensibilit� des eaux stagnantes et courantes � la pollution � Elimination des d�chets et des eaux us�es

� Emissions en provenance des secteurs industriel, �nerg�tique et minier (chaleur perdue, sels, eaux us�es)

� Trafic (navigation)

� Exploitation des ressources en poissons

� Pr�l�vements d'eau

� Capacit� d'auto-�puration

� Fonction d'habitat naturel

� Fonction de d�tente

� Fonction de production

� Fonction d'approvisionnement (en eau)

� Sch�ma directeur d'am�nagement des ressources en eau

� Plans d'occupation des sols (si disponibles)

� Relev� cartographique de la qualit� des eaux

� Donn�es sur les �missions (stations d'�puration, installations industrielles, agglom�rations)

III CLIMAT / HYGIENE DE L'ATMOSPHERE
a) Donn�es g�n�rales _ _ Relev�s pluriannuels des temp�ratures et des pr�cipi-tations, effectu�s entre autres pour les planifications sectorielles
� Formation et d�place-ment de l'air frais

� R�gulation de la temp�rature et de l'humidit�

� Protection contre les pollutions et nuisances

� Emissions de polluants par le secteur �nerg�-tique / les agglom�ra-tions / l'industrie / l'artisanat :

- R�chauffement
- Interruption de couloirs d'air par des constructions

� Extraction de mati�res premi�res / Exploitations mini�res: �missions de poussi�res

� Exploitation foresti�re:
- D�boisement de peuplements offrant une protection efficace contre les pollutions
- Reboisement dans des couloirs d'air

� Fonctions de r�g�n�ration et de r�tablissement de l'�quilibre climatique pour les zones urbanis�es

� (Fonctions d'habitation et de d�tente)

� Relev� cartographique des utilisations r�elles

� Sch�ma directeur d'am�nagement forestier

(sites industriels / commerciaux)

� Plans d'occupation des sols

Formation d'air froid / Risques de gel�es tardives � Exploitation foresti�re
- D�boisement
- Reboisement
� Fonctions d'habitation

� Fonctions de d�tente

� Fonctions de production

� Couvert v�g�tal

� Cartes topographiques

IV COMMUNAUTES BIOTIQUES
a) Donn�es g�n�rales - - Unit�s du cadre naturel ; types d'�cosyst�me
b) N�cessit� de protection

Zones prot�g�es d'importance r�gionale, nationale et internationale

� Toutes utilisations intensives � Fonction d'habitat naturel pour des associations v�g�tales et des communaut�s animales (menac�es) � Relev� cartographique des utilisations r�elles

� Pr�sence prouv�e d'esp�ces prot�g�es

� Parcs nationaux, r�serves, zones class�es conform�ment � des conventions internationales

� Territoires/�cosyst�mes intacts ; parcours d'animaux

c) Sensibilit� � l'�gard de :

- Perte d'aires d'habitat,
effets de morcelle-

ment/ d'enclavement
- Introduction de substances fertilisantes et polluantes

� Voies de communication (routes, chemin de fer, canaux)

� Tourisme

� Exploitation foresti�re (d�boisement)

� Agriculture (intensification, modifications du site)

� Exploitation des ressources en eau (pollution des eaux, modification du bilan hydrique territorial)

� Base alimentaire/fonction d'approvisionnement (plantes et animaux sauvages)

� Fonction de production (r�servoir d'esp�ces �ventuellement cultivables, potentiel g�n�tique)

� Diverses fonctions de protection (p.ex. r�tention, protection contre l'�rosion, protection du climat)

� Relev� cartographique des utilisations r�elles

� Plan national de d�veloppement touristique

� Sch�ma directeur d'am�nagement forestier

� Information sur l'intensit� d'exploitation agricole

� Sch�ma directeur d'am�nagement des ressources en eau

V ASPECT DU PAYSAGE (paysage en tant qu'espace r�cr�atif)
a) Diversit�, richesse

structurelle, conditions proches de l'�tat naturel, originalit�

� Toutes utilisations intensives � Fonction de d�tente / Exp�riences de la nature (habitation) � Relev� cartographique des utilisations r�elles

� Relev� cartographique de la structure des biotopes ;
unit�s de l'espace naturel ; histoire culturelle (monuments historiques, lieux sacr�s traditionnels, etc.)

b) Sensibilit� � l'�gard d'interventions trans-formatrices / �tendue / transparence des espaces non b�tis � Interventions transformatrices (exploitation du sol, approvisionnement �nerg�tique, constructions au-dessus du sol, d�boisement, drainage, am�nagement du littoral, am�nagement des cours d'eau, construction de barrages, etc.) � Fonction de d�tente

� Fonction d'habitat naturel

� Relev� cartographique des utilisations r�elles

� Relev� cartographique de la structure des biotopes ;
unit�s de l'espace naturel ; histoire culturelle (monuments historiques, lieux sacr�s traditionnels, etc.)

L'encadr� suivant pr�sente un catalogue de questions � examiner dans le cadre d'une analyse des risques �cologiques au niveau de l'am�nagement g�n�ral du territoire. En fonction de leur importance et pertinence, ces questions doivent �tre adapt�es � chaque cas individuel. L'ordre de succession adopt� ci-apr�s ne prescrit pas un plan de travail imp�ratif. Au contraire, l'analyse des caract�ristiques d'aptitude et de sensibilit� des biens naturels et l'analyse des modes d'utilisation qui les influencent se recoupent et se confondent souvent, au fur et � mesure que l'on d�gage leurs rapports d'interaction.

Continu�


Table des mati�res - Pr�c�dente - Suivante