2.2 Constructions m�caniques et gestion d'ateliers et de chantiers navals
Table des
mati�res - 
Pr�c�dente
- Suivante
Parmi les �tablissements de production industrielle et artisanale, le domaine des constructions m�caniques, des ateliers et des chantiers navals est � l'origine de probl�mes d'environnement sp�cifiques. Il faut noter en particulier le caract�re stationnaire des op�rations � effectuer et la diffusion des polluants qui se r�pandent dans l'ensemble des b�timents. Ces polluants apparaissant souvent dans de faibles concentrations, il est difficile d'appr�cier leur incidence sur l'environnement et d'y sensibiliser les employ�s et responsables au sein de l'entreprise, � qui ils paraissent relativement inoffensifs. Il convient donc de pr�voir, d�s la phase d'�tude des installations, la sensibilisation du personnel aux probl�mes de la s�curit� et de l'environnement. Le bon fonctionnement des �quipements et la s�curit� du travail d�pendent en grande partie du comportement du personnel aux postes de travail et entre autres de l'application des mesures de s�curit� pr�vues de m�me que du choix des �quipements et consommables. Par ailleurs, le travail de planification doit porter �galement sur les moyens techniques � mettre en oeuvre pour lutter contre la pollution (syst�mes de filtrage, installation de collecte d'eaux us�es, installations d'�puration, etc.).
2.2.1 Air pollu�
Les flux d'air pollu� en provenance des diff�rents ateliers ou postes de travail peuvent se r�pandre dans l'atmosph�re soit par circulation forc�e (par ex. installation de ventilation), soit par �mission diffuse ou les deux.
Les �missions produites sont dues
- aux syst�mes d'aspiration des ateliers de production,
- au captage des poussi�res/gaz/vapeurs aux postes de travail,
- � l'aspiration de l'air des locaux,
- aux proc�d�s de production,
- � l'usinage des pi�ces,
- � l'assemblage (soudage) et au coupage thermiques,
- � l'assemblage par collage ou brasage, par ex.,
- aux traitements de surface (nettoyage, rev�tement, m�lioration superficielle),
- au s�chage.
Selon leur nature et leurs propri�t�s physico-chimiques, les polluants atmosph�riques se r�partissent en trois groupes:
- Poussi�res grossi�res et fines
- A�rosols
- Gaz et vapeurs organiques et inorganiques.
Les principales mati�res nocives contenues dans l'air pollu� sont:
- les solvants organiques et les hydrocarbures halog�n�s
provenant de l'usinage (lubrifiants de coupe), du nettoyage, du
d�graissage, du collage et de la mise en peinture des pi�ces et
se pr�sentant sous forme de gaz, vapeurs et a�rosols ;
- les poussi�res r�sultant de la transformation m�canique des
mat�riaux.
La d�cision d'�purer l'air ou non sera prise en fonction de diff�rents facteurs tels la pr�sence ou l'absence d'autres �tablissements sources de contamination, les conditions climatiques, etc., c'est-�-dire du contexte g�n�ral de la production . M�me des ateliers de taille relativement modeste peuvent comporter des risques � long terme pour l'homme et l'environnement.
Pour des raisons de s�curit� du travail, les polluants engendr�s au cours du processus de production ne doivent pas d�passer certains seuils de concentration dans l'air ambiant. Le cas �ch�ant, les travaux devront �tre effectu�s en enceinte ferm�e. Il faudra dans la mesure du possible, soit assurer un syst�me d'a�ration et de ventilation, soit capter les polluants sur leur lieu de production et les �vacuer. Avant de les rejeter � l'atmosph�re, les flux de polluants �vacu�s sont � �purer par des proc�d�s ad�quats.
Les m�thodes envisageables sont les suivantes:
� S�paration des poussi�res
La poussi�re est un m�lange de particules de diff�rentes grosseurs, cette grosseur d�pendant en grande partie des techniques de production mises en oeuvre. La s�paration des poussi�res peut s'effectuer au moyen de diff�rents syst�mes que l'on classe en plusieurs cat�gories:
- S�parateurs utilisant la force centrifuge (cyclones, multicyclones, s�parateurs m�caniques)
- S�parateurs fonctionnant par voie humide (laveurs, s�parateurs � voie humide)
- S�parateurs bas�s sur les ph�nom�nes �lectrostatiques (�lectrofiltres � voie s�che ou humide)
- S�parateurs filtrants (s�parateurs � toile, tissus filtrants, filtres � manches, filtres sous pression avec pr�couche et filtres � bougies)
� S�paration des a�rosols
On d�signe par a�rosols des effluents gazeux contenant de fines gouttelettes d'un produit, ce qui les distinguent des effluents gazeux charg�s de poussi�res. La s�paration de ces gouttelettes peut se faire suivant les m�mes principes que pour les poussi�res. Compte tenu de la plus forte adh�rence des gouttelettes s�par�es aux surfaces qu'elles rencontrent, le recours aux s�parateurs de poussi�re classiques du genre multicyclones ou s�parateur filtrant est exclu. Seuls les appareils proc�dant par voie humide, c'est-�-dire les laveurs et les �lectrofiltres par voie humide peuvent �tre utilis�s tels quels (sans transformations) pour la s�paration d'a�rosols.
� S�paration de mati�res � l'�tat de vapeurs ou de gaz
Pour limiter les �missions de mati�res inorganiques et organiques � l'�tat gazeux, on fera appel � l'absorption ou � l'adsorption ou encore � des proc�d�s thermiques. L'absorption consiste � faire passer les impuret�s gazeuses contenues dans l'effluent dans une solution de lavage (l'absorbant). On distingue l'absorption physique et l'absorption chimique, selon que le processus repose exclusivement sur la solubilit� du gaz ou qu'il n�cessite en outre des r�actions chimiques dans la phase aqueuse. Les proc�d�s d'absorption ainsi que les proc�d�s thermiques et catalytiques sont employ�s en particulier pour la r�duction des mati�res organiques �mises.
Les mati�res organiques hydrosolubles telles le m�thanol, l'�thanol, l'isopropanol et l'ac�tone se pr�tent bien � l'�limination par absorption au moyen de laveurs. En r�gle g�n�rale, la r�g�n�ration de solutions de lavage charg�es peut s'effectuer par rectification.
La s�paration de solvants en plus grandes quantit�s s'obtient par un proc�d� de condensation. Pour l'�puration d'effluents gazeux comportant des substances � odeur forte et/ou des solvants, les m�thodes biologiques tels les biofiltres et les biolaveurs ont connu r�cemment un important d�veloppement.
On d�signe par adsorption le d�p�t ou l'accumulation de mol�cules �trang�res � la surface d'un solide appel� l'adsorbant. La r�g�n�ration d'adsorbants satur�s s'effectue g�n�ralement par d�sorption des substances fix�es en phase gazeuse ou en phase aqueuse (phase de d�sorption), c'est-�-dire par inversion du processus. La phase de d�sorption (le plus souvent gazeuse) pr�sentant une forte concentration de la mati�re extraite des effluents gazeux, il est possible de r�cup�rer la mati�re en question ou de la transformer pour une nouvelle utilisation. La r�cup�ration de solvant constitue un aspect particuli�rement important des proc�d�s d'adsorption. Le charbon actif est l'adsorbant utilis� le plus couramment.
Les r�sidus de la s�paration des polluants solides et gazeux (poussi�res filtr�es, r�sidus de lavage, etc.) sont g�n�ralement des produits � risques et devront �tre �vacu�s au titre de d�chets sp�ciaux le cas �ch�ant. Dans bien des cas, les probl�mes d'�mission ne sont donc r�solus qu'au prix d'un danger potentiel de contamination des sols et des eaux et de la pollution de sites qui risquent de s'av�rer probl�matiques par la suite (voir aussi � ce sujet le dossier "Elimination des d�chets dangereux").
2.2.2 Eaux r�siduaires
Dans le domaine des constructions m�caniques, la r�cup�ration des additifs de production dont sont charg�es les eaux r�siduaires requiert souvent des moyens techniques disproportionn�s ou s'av�re carr�ment impossible, en raison des faibles concentrations en pr�sence. Lorsqu'ils sont produits de fa�on syst�matique et concentr�e, les consommables et additifs liquides usag�s doivent faire l'objet d'un captage et �tre �vacu�s en tant que d�chets sp�ciaux.
Apr�s une double �puration, pr�liminaire et finale, les eaux r�siduaires sont rejet�es dans le milieu r�cepteur qui peut �tre un lac, une rivi�re, un fleuve ou la mer. Les impuret�s inorganiques contaminent les eaux r�ceptrices o� elles sont d�vers�es et y forment des d�p�ts. Les impuret�s organiques peuvent elles aussi s'av�rer toxiques et/ou non biod�gradables. Les d�chets non toxiques d�gradables sont pr�judiciables � l'environnement dans la mesure o� ils constituent des �l�ments nutritifs et favorisent ainsi la croissance excessive de bact�ries et de micro-organismes (eutrophisation) tels que les algues et les champignons, ce qui entra�ne une forte consommation d'oxyg�ne pouvant aboutir � une st�rilisation compl�te des eaux.
C'est essentiellement sous la forme de sels produits par la r�action chimique des m�taux avec les acides employ�s que les m�taux lourds se retrouvent dans les eaux us�es. Dans les ateliers de trempe et de d�capage, le pH des eaux r�siduaires se trouve plus fr�quemment dans la plage acide. Ceci favorise la solubilit� des m�taux lourds dans les eaux us�es et rend plus difficile leur �limination.
Les pi�ces sortant des installations de trempe et de d�capage sont rinc�es � l'eau claire. Apr�s utilisation, les restes de produit d�capant contiennent �galement des m�taux lourds. Dans les ateliers de galvanisation, les eaux de rin�age sont charg�es de cyanures et des m�taux lourds employ�s en fonction du traitement de surface pr�vu.
Les hydrocarbures halog�n�s ne sont pas hydrosolubles. C'est principalement par le biais des eaux de rin�age r�sultant du d�graissage dans des ateliers de traitement de surface ou de nettoyage de moteurs et d'autres pi�ces � l'aide de produits de nettoyage � froid et de d�capants qu'ils sont entra�n�s dans les eaux us�es. Leur pr�sence dans les eaux us�es peut �galement �tre due � des transferts accidentels ou pertes de lubrifiants de coupe ainsi qu'au rin�age de pi�ces et au nettoyage des sols des ateliers.
Les solvants organiques peuvent se retrouver dans les eaux us�es lorsqu'on applique des proc�d�s d'adsorption et de nettoyage par aspersion. Quant aux huiles min�rales, elles proviennent du nettoyage de pi�ces et des planchers, du d�graissage et des pertes au cours des op�rations. Les sources d'�mission sont les ateliers de r�paration et d'entretien, les garages automobiles ainsi que les ateliers internes des entreprises. Dans le cas des traitements de surface, il s'agit d'huiles anticorrosion et antirouille utilis�es pour le nettoyage pr�liminaire des pi�ces � traiter.
Dans les ateliers de trempe et de d�capage, les eaux us�es sont charg�es d'acides et de bases provenant des op�rations de d�graissage. Elles contiennent par ailleurs des compos�s azot�s (ammonium) et phosphor�s (phosphates des ateliers de d�capage).
Les eaux r�siduaires peuvent �tre �pur�es par des proc�d�s chimiques, physiques ou biologiques ou par des combinaisons de plusieurs de ces proc�d�s. L'�tat actuel de la technique pr�voir une �puration tri-�tag�e des eaux r�siduaires industrielles.
Les proc�d�s biologiques permettent uniquement d'�liminer les impuret�s organiques non toxiques. Des tests effectu�s en laboratoire permettent de d�terminer si les mati�res pr�sentes dans les eaux r�siduaires s'opposent � une biod�gradation ou non.
Il convient de distinguer les proc�d�s biologiques a�robies (en pr�sence d'oxyg�ne) et ana�robies (en l'absence d'oxyg�ne). En cas de fortes charges polluantes (demande chimique en oxyg�ne sup�rieure � 1 500 mg/l), on a recours aux proc�d�s ana�robies pour un traitement pr�liminaire, compl�t� ensuite par le traitement final a�robie, afin de limiter les co�ts li�s � l'apport d'oxyg�ne.
Afin de pouvoir construire des installations aussi petites que possible et qui soient malgr� tout efficaces, on emploie aujourd'hui des m�thodes d'�puration biologiques hautement performantes assurant des taux de d�gradation des impuret�s �lev�es. De nouvelles m�thodes ont d'ailleurs �t� mises au point pour pouvoir neutraliser par voie biologique des polluants organiques consid�r�s auparavant comme non biod�gradables, tels les hydrocarbures chlor�s, en optimisant les conditions de vie de certaines bact�ries sp�ciales.
L'�limination de m�taux lourds peut se faire par des proc�d�s de floculation/pr�cipitation ainsi que par s�dimentation, lorsqu'ils ne sont pas dissous dans les eaux r�siduaires. Pour l'�limination et la neutralisation des cyanures, on a recours � l'oxydation et la pr�cipitation.
Les �mulsions dues � l'utilisation de lubrifiants de coupe peuvent �tre s�par�es par des membranes, laissant passer l'eau qui peut alors �tre rejet�e dans le milieu r�cepteur (efficacit� env. 90%) et retenant les polluants sous forme de concentr�.
Dans le cas de la peinture au tremp� (�lectrophor�se), les r�sidus solides de peinture contenus dans les eaux de rin�age sont �limin�s par ultrafiltration. Ce proc�d�, plus co�teux mais plus efficace, tend � remplacer progressivement la simple s�dimentation pour la s�paration d'impuret�s non dissoutes. Les eaux r�siduaires charg�es d'acides et de bases doivent passer par des installations de neutralisation. Les �changeurs d'ions ne peuvent pas �liminer les m�taux de fa�on s�lective, mais se pr�tent bien � la r�cup�ration des mati�res premi�res et � l'�puration d'eau conduite en circuit ferm�. Pour pouvoir r�cup�rer chaque mati�re s�par�ment, on emploiera les diff�rentes eaux dans des circuits distincts.
2.2.3 D�chets
Les d�chets produits dans les entreprises peuvent se r�partir en trois groupes:
A. Les restes des mati�res premi�res employ�es. On y trouve non seulement des d�chets ferreux mais aussi des d�chets non ferreux (ferrailles, chutes d'usinage) qui sont en partie fortement souill�s de lubrifiants et d'huiles de coupe, ainsi que des huiles de graissage provenant des machines-outils.
B. Les d�chets du processus d'�laboration de produits semi-finis et produits auxiliaires. Il s'agit par ex. de r�sidus comportant des m�taux tels les scories de l'oxycoupage, les boues m�talliques, les bains de sels ou bains acides usag�s produits dans les ateliers de galvanisation et de d�capage.
C. Les d�chets non m�talliques, � savoir les r�sidus et restes de peinture, de solvants et de colle, les d�chets huileux, les acides organiques, les lessives et les concentr�s. Les d�chets peuvent finalement provenir des proc�d�s d'�puration des eaux us�es et de l'air extrait. Il s'agit dans ce cas des boues des stations d'�puration propres � l'entreprise ainsi que des poussi�res et des boues formant les r�sidus de la filtration des flux d'air extrait.
Les d�chets entrant dans le deuxi�me et troisi�me groupe peuvent pratiquement tous �tre consid�r�s comme d�chets sp�ciaux. Ils n�cessitent des contr�les rigoureux et une forme d'�vacuation adapt�e. Les d�chets du premier groupe devraient �tre recycl�s en majeure partie. Pour permettre un recyclage int�gral et faciliter le travail, on veillera � la collecte s�lective des diff�rentes sortes de ferraille (acier de construction, alliages, m�taux non ferreux) dans des r�cipients distincts.
Afin de limiter les quantit�s de ferraille produites � un minimum, on veillera lors de l'oxycoupage et du poin�onnage � disposer les contours sur les t�les � d�couper de fa�on � r�duire les chutes. On peut envisager une r�cup�ration de la pr�cieuse mati�re premi�re lorsque la concentration dans les d�chets liquides ou boueux est suffisamment �lev�e. Pour r�duire encore davantage les quantit�s de d�chets, il serait bon - dans la mesure du possible - de filtrer les liquides et de pr�voir une r�g�n�ration des bains employ�s.
2.2.4 Sols
Les incidences sur le sol peuvent poser des probl�mes de nature tant qualitative (par ex. toxicit� ou persistance de certains produits) que quantitative (par ex. acidification ou lessivage). Les retomb�es de polluants atmosph�riques �tant g�n�ralement limit�es, la contamination des sols provient principalement de l'�pandage de r�sidus et d�chets (poussi�res filtr�es, r�sidus de laveurs, boues d'�puration) et de la manipulation non conforme des produits auxiliaires employ�s. Parmi le large �ventail des produits chimiques, on retiendra pour le travail des m�taux un nombre limit� de groupes de substances qu'il faut consid�rer comme dangereux pour les sols et donc pour les eaux souterraines:
- les anions (chlorures, sulfates, ammonium,
nitrates, cyanures, etc. produits par ex. lors de
l'�lectrod�position et du d�capage)
- les m�taux lourds (plomb, cadmium, chrome, cuivre, nickel,
zinc, �tain, etc.)
- les solvants (hydrocarbures simples et halog�n�s)
- autres substances huileuses.
Les sources possibles de contamination sont les suivantes:
- toutes les �tapes de la production faisant
appel aux substances mentionn�es
- le stockage des produits chimiques au d�part et apr�s usage
- le transport et la manutention dans l'enceinte des usines
(r�servoirs, citernes, conduites, syst�mes d'aspiration)
- les op�rations de nettoyage et de r�paration.
Aux postes de travail et autres emplacements pr�sentant un risque de contamination, le sol devra soit recevoir un rev�tement r�sineux destin� � emp�cher l'infiltration des substances, soit �tre pourvu de dispositifs de collecte des polluants, par ex. de cuves. Souvent, le stockage de produits dangereux s'effectue sans que soient prises les pr�cautions n�cessaires. Ceci peut avoir de s�rieuses r�percussions sur l'environnement, avec des cons�quences � long terme et notamment pour des tiers (par ex. si les impuret�s viennent � souiller la nappe phr�atique). L'�tanch�it� des r�cipients et des conduites servant au transport des produits est � contr�ler r�guli�rement. C�t� organisation, on veillera � la propret� des flux de mat�riaux et des op�rations entrant dans le cycle de production et on �tablira une r�glementation claire et pr�cise quant � l'�vacuation et la mise en d�charge des d�chets/r�sidus (cf. dossier "Elimination des d�chets", "Elimination des d�chets dangereux" ainsi que les ouvrages cit�s en r�f�rence).
2.2.5 Bruit
Lorsqu'elles d�passent un certain seuil, les nuisances sonores sont responsable de d�ficits auditifs et d'une baisse des performances chez les personnes expos�es. On �value � env. 85 dB(A) le niveau sonore � partir duquel on observe des l�sions auditives chez une personne qui y est expos�e des ann�es pendant la plus grande partie de ses horaires de travail.
A titre de comparaison, le bruissement de feuilles par vent l�ger atteint un niveau sonore de 25 � 35 dB(A) et une conversation � voix normale se situe entre 40 et 60 dB(A). On constate par ailleurs que les effets les plus nocifs du bruit correspondent � des fr�quences moyennes ou relativement �lev�es entre 1000 et 6000 Hertz.
En ce qui concerne les incidences de nuisances sonores, il faut distinguer les effets directs sur les employ�s � l'emplacement de leur poste de travail et les effets indirects imputables au bruit �mis dans l'environnement par r�verb�ration du son. Pour pouvoir appr�cier pleinement le niveau acoustique, il faut tenir compte de trois aspects, qui m�neront � diff�rentes mesures de pr�vention.
A: L'origine du son
B: La propagation du son
� Transmission du son (propagation des ondes sonores dans diff�rents milieux ou mat�riaux, par ex. transmissions des vibrations d'une machine � ses fondations).
� R�verb�ration du son (l'air est amen� � vibrer par les vibrations d'un corps - principe des membranes de haut-parleur)
Dans les �tablissements vis�s par le pr�sent dossier, le bruit est produit par les machines, par les op�rations de martelage, burinage, clouage, les transports et la manutention internes, les chocs lors de la d�pose et de la pr�hension des produits ainsi que les d�placements d'air et de gaz au niveau des ventilateurs, soufflantes, dispositifs pneumatiques, les outils d'oxycoupage etc.
Un ventilateur d'env. 50 kW, 970 tr/mn et 1800 mm de diam�tre par ex. produit un niveau sonore pond�r� de 100 dB(A) lorsqu'il n'est pas isol�. Le niveau sonore d'une buse � air comprim� se situe � 108 dB(A) pour une pression de 5 bar. Le bruit du soudage et du d�coupage peut atteindre 101 dB(A), celui de marteaux-riveurs et de burins pneumatiques entre 100 et 130 dB(A). Avec les meuleuses portatives, on atteint 106 dB(A), tandis que les scies � ruban pour m�taux d�veloppent jusqu'� 140 dB(A). Les travaux de tournage/d�colletage engendrent de 80 � 107 dB(A) et les presses � vis jusqu'� 103 dB(A).
Les nuisances sonores occasionn�es dans le voisinage d'une usine de construction m�canique sont principalement d�termin�es par la r�flexion des murs des ateliers de production et des b�timents ainsi que par les ventilateurs soufflant l'air vers l'ext�rieur.
D�s la phase de planification d'un projet de construction d'ateliers, on aura donc soin de pr�voir les mesures architecturales n�cessaires (cloisons antir�verb�rantes, choix de fen�tres adapt�es, mat�riaux de construction). Il ne suffit pas de conna�tre les niveaux sonores des machines et des op�rations pr�vues et de les additionner pour �valuer le niveau de bruit � pr�voir dans les b�timents.
En raison des diff�rentes conditions d'amortissement et de r�verb�ration dans les locaux d'une part et des interactions d'autre part, seules les mesures effectu�es sur place permettront d'�tablir une v�ritable carte du bruit pour les locaux concern�s. Les nuisances pour le voisinage peuvent se r�duire si les distances jusqu'aux prochains b�timents sont suffisantes.
Dans le cadre de la lutte contre le bruit, on distingue les mesures primaires et les mesures secondaires. Les mesures actives primaires consistent � employer des machines moins bruyantes. Pour le travail des t�les par ex. il est possible de remplacer le martelage par le pressage hydraulique. De telles mesures devraient donc �tre prioritaires.
Les mesures actives secondaires comprennent l'isolation (emp�cher la propagation par des obstacles) et l'amortissement (absorption de l'�nergie et transformation en chaleur). On distingue dans ce cas les bruits solidiens et les bruits a�riens.
- L'isolation aux bruits a�riens
s'obtient par des cloisons, des paravents, un capotage int�gral
ou partiel, par encoffrage ou par des �crans acoustiques.
- L'isolation aux bruits solidiens s'obtient par le
montage des machines sur des patins en mat�riau souple, afin
d'emp�cher la transmission des vibrations.
- L'amortissement des bruits a�riens est r�alisable par
application de rev�tements absorbants tels des plaques de mousse
ou de laine de verre. Pour l'insonorisation cibl�e au droit des
�chappements d'air et de gaz, on aura recours � des
amortisseurs ou att�nuateurs. Dans le cas de gaz charriant des
poussi�res, on pr�voira des att�nuateurs combin�s �
absorption et � r�sonance.
- L'amortissement des bruits solidiens est assur� par des
rev�tements antivibratiles sous forme de tapis en caoutchouc
mousse � appliquer sur des t�les ou en construction sandwich
(t�le - rev�tement - t�le).
Par lutte passive contre le bruit, on entend toutes les mesures et moyens mis en oeuvre pour emp�cher l'action du bruit et des vibrations sur l'environnement et sur l'organe auditif humain. Elle comprend les protections auditives individuelles, les protections acoustiques pour les postes de commande, les cabines insonoris�es etc.
A partir d'un seuil de 90 dB(A), le port d'une protection auditive est obligatoire pour le personnel. Les postes de travail concern�s doivent �tre signal�s par des moyens appropri�s. On contr�lera l'application correcte des mesures de pr�vention.
Les �crans acoustiques sous forme de talus, remblais, murs ou cloisons ou l'augmentation de la distance jusqu'aux zones d'habitation sont des moyens efficaces de r�duire les nuisances sonores potentielles. Lorsque le son peut se propager sans rencontrer d'obstacle, le niveau de puissance acoustique diminue de 3 dB(A) (mur d'habitation) et/ou de 6 dB(A) (source de bruit ponctuelle) lorsqu'on double la distance.
3. Aspects � inclure dans l'analyse et l'�valuation de l'impact sur l'environnement
Sauf indications contraires, les documents de r�f�rence dont il est question ci-apr�s se basent sur la situation telle qu'elle se pr�sente en Allemagne. Les textes r�glementaires et l�gislatifs en question ne peuvent certainement pas �tre transpos�s tels quels � un autre pays. Cette documentation devrait donc simplement fournir quelques points de rep�re aux pays o� les r�glementations font d�faut � l'�chelle nationale. A cet effet, les INFOTERRA National Focal Points du PNUE constituent une source d'informations pr�cieuse. Ils r�pertorient la documentation relative � l'environnement des diff�rents Etats membres. La consultation est gratuite. Pour des renseignements � propos d'applications pr�cises, on pourra consulter notamment les "Environmental Guidelines" de la banque mondiale, par ex. � propos des �missions de poussi�re, des d�chets et eaux r�siduaires.
Signalons en particulier le Catalogue des normes antipollution (Volume III) offrant un aper�u des normes et des seuils d�finis.
Pour ce qui est de la r�glementation en mati�re de pr�vention des accidents (s�curit� du travail, m�decine du travail), on pourra se r�f�rer utilement aux fascicules des associations mutuelles professionnelles (Berufsgenossenschaften) ainsi qu'aux r�gles de s�curit� et directives publi�es par ces organisations. Il convient de citer �galement les "Occupational Health and Safety Guideline" de la Banque Mondiale et la "Encyclopedia of Occupational Health and Safety" de l'OIT (Organisation Internationale du Travail).
Les Instructions Techniques pour le maintien de la puret� de l'air (TA-Luft) d�finit les normes techniques relatives aux �missions de polluants et aux nuisances pour les installations soumises � autorisation.
Les directives �dit�es par l'association des ing�nieurs allemands (VDI) quant aux concentrations maximales pour les nuisances concernent la d�finition des seuils limites pour certains polluants atmosph�riques. Ces seuils limites correspondent aux concentrations en-dessous desquelles, d'apr�s les connaissances actuelles, les personnes, animaux, plantes et biens mat�riels ne courent aucun risque (voir �galement concentrations maximales admissibles dans les ambiances professionnelles), ces concentrations �tant mesur�es dans les couches de l'atmosph�re proches du sol pour les poussi�res et directement sur le terrain pour les retomb�es.
Une grande importance revient par ailleurs aux directives europ�ennes concernant l'anhydride sulfureux et les poussi�res en suspension, le plomb et le dioxyde d'azote (directives 80/779/CEE, 82/884/CEE, 85/203/CEE) ainsi qu'aux r�f�rences de l'OMS sur la qualit� de l'air, portant sur 28 produits chimiques et bas�es sur les r�sultats d'examens toxicologiques.
Les conditions li�es au rejet d'eaux us�es dans le milieu r�cepteur sont fix�es en Allemagne par la loi sur la gestion de l'eau, la loi sur la r�glementation des rejets et les ordonnances administratives correspondantes. Ces textes prescrivent les seuils limites applicables � diff�rentes branches industrielles pour un certain nombre de substances polluantes.
Dans le cas des rejets directs dans des cours d'eau, la r�glementation applicable � l'industrie de travail et de transformation des m�taux est actuellement l'annexe n� 40, d�finissant les concentrations maximales admissibles pour la DCO, la DBO, les m�taux lourds, les hydrocarbures, l'ammonium, le phosphore et les hydrocarbures halog�n�s.
Dans le cas de rejets indirects, c'est-�-dire passant par une station d'�puration, les seuils limites sont moins s�v�res pour la DCO et les substances consid�r�es comme non dangereuses. Les seuils limites fix�s pour les rejets indirects figurent sur la fiche "ATV Arbeitsblatt A 115", o� ils sont r�partis selon les diff�rentes branches industrielles. Cette fiche est actuellement en cours de remise � jour conform�ment aux nouvelles prescriptions relatives aux eaux r�siduaires.
Dans le cadre de ses projets, la banque mondiale autorise le rejet d'eaux us�es � condition que leur temp�rature ne soit pas sup�rieure de plus de 3�C � celle des eaux r�ceptrices. Si la temp�rature du cours d'eau r�cepteur est de 28�C ou moins, une diff�rence de 5�C maximum par rapport aux eaux us�es est autoris�e.
Pour l'industrie des m�taux, le classement des d�chets dans diverses cat�gories conform�ment � l'art. 2 de la loi sur les d�chets figure dans l'ordonnance "Verordnung zur Bestimmung von Abf�llen". Les diff�rents types de d�chets font �galement l'objet d'un codage par num�ros publi� dans la brochure "Abfallarten der Landesarbeitsgemeinschaft Abfall" (LAGA). Les groupes qui nous int�ressent ici sont la cat�gorie 35 (d�chets m�talliques), 51 (oxydes, hydroxydes, sels), avec boues de galvanisation, 52 (acides, bases, concentrats) avec les d�chets des traitements de surface, 54 (produits d'huiles min�rales) et 55 (solvants organiques, peintures, vernis, colles, mastics et r�sines): Les �tablissements de galvanisation (�lectrod�position) et de peinture sont en outre soumis � un d�cret sp�cial d�nomm� "Abfallnachweisverordnung". Les garages automobiles doivent �galement observer la r�glementation sur les huiles usag�es.
Pour la manipulation et le traitement de d�chets sp�ciaux, il est recommand� de se r�f�rer � l'ouvrage "The safe Disposal of Hazardous Wastes", en trois volumes, et au manuel "Techniques for Assessing Industrial Hazards", tous deux �dit�s par la Banque Mondiale, ainsi qu'au dossier "Elimination des d�chets dangereux" et au Catalogue des normes anti-pollution.
La lutte contre le bruit sur les lieux de travail fait l'objet d'une r�glementation �tablie par les associations mutuelles professionnelles (Berufsgenossenschaften) pour la pr�vention des accidents. La conf�d�ration des associations professionnelles publie �galement � ce sujet une importante s�rie de brochures intitul�e "L�rmschutzarbeit und Informationsbl�tter". L'Association des Ing�nieurs Allemands (VDI) a elle aussi �labor� de nombreuses prescriptions et r�gles tant pour le bruit en ambiance professionnelle que pour les nuisances sonores et leurs effets sur l'environnement. Les Instructions Techniques pour la protection contre le bruit "TA-L�rm" �tablissent les principes directeurs de la protection acoustique en pr�sence d'installations soumises � autorisation (conform�ment � l'ordonnance portant application de la loi f�d�rale sur les nuisances) ainsi que de nuisances pour le voisinage.
4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention
Industrie tr�s diversifi�e, les constructions m�caniques sont � la fois pourvoyeuses d'autres branches de l'�conomie et transformatrices de produits semi-finis. Elle sont donc �troitement li�es � d'autres domaines d'intervention. Du fait de l'importance des plus-values sp�cifiques de cette branche industrielle, il n'y aura pas obligatoirement d'interactions � l'�chelon r�gional. Les probl�mes d'environnement dus � des antagonismes d'int�r�ts n'apparaissent donc pas syst�matiquement, mais peuvent surgir dans certains cas sp�cifiques.
Lorsque les chantiers navals, ateliers et entreprises de constructions m�caniques atteignent une certaine taille, il faut tenir compte de leurs r�percussions sur les infrastructures. Le cas �ch�ant, on se reportera aux dossiers "Am�nagement du territoire et planification r�gionale", "Planification de la localisation des activit�s industrielles et commerciales", "Planification du secteur �nerg�tique", "Am�nagement et gestion des ressources en eau", "Adduction et distribution d'eau en milieu urbain", "Alimentation en eau des r�gions rurales", "Assainissement", "Elimination des d�chets", "Am�nagement des transports et communications", "Travaux routiers sur r�seaux principaux et secondaires", "Transports routiers", "Chemin de fer, installations et exploitation", "Ports int�rieurs", "Navigation int�rieure", "Ports maritimes - construction et fonctionnement portuaires", "Navigation maritime", "Ing�nierie fluviale".
Le cas �ch�ant, on pourra �galement constater des liens avec les domaines trait�s dans les dossiers suivants: "Secteur minier - exploitations � ciel ouvert", "Secteur minier - exploitations souterraines", "Secteur minier - traitement et transport", "Transport et distribution de l'�lectricit�", "Le fer et l'acier", et "Les m�taux non ferreux".
5. Appr�ciation r�capitulative de l'impact sur l'environnement
Le but du pr�sent dossier �tait de tenter la synth�se des probl�mes d'environnement pos�s par les constructions m�caniques, les ateliers et les chantiers navals. Pour chaque projet concret, on aura soin d'effectuer des �tudes d�taill�es � propos des risques �ventuels pour l'environnement. M�me des probl�mes mineurs ne semblant jouer au d�part qu'un r�le accessoire peuvent entra�ner l'�chec d'un projet ou peuvent causer d'importants d�g�ts. Les mesures pr�ventives correspondantes devront �tre int�gr�es le plus t�t possible dans les travaux de planification et de mise en oeuvre. La protection de l'environnement dans le cadre des constructions m�caniques passe par la gestion raisonn�e des entreprises et un faisceau de mesures de pr�vention appropri�es. Une place importance devrait revenir au sein de chaque projet � la sensibilisation aux probl�mes d'environnement. Les employ�s seront mis au courant de toutes les questions relatives � la s�curit� du travail et � la pr�servation de l'environnement. La direction de l'entreprise devrait avoir connaissance des mesures de pr�vention susceptibles d'�tre appliqu�es et les mettre en oeuvre (�vacuation des polluants ou optimisation des moyens de production d'apr�s des crit�res �cologiques, par ex. en choisissant et en se procurant des laques/solvants � faible teneur en polluants).
Une autre condition importante � l'application des principes de protection de l'environnement est un syst�me efficace d'�vacuation des d�chets, en particulier pour ce qui est des d�chets sp�ciaux. La pr�sence de techniciens affect�s � l'entretien des installations de filtrage et d'�puration des eaux us�es, dont il a �t� question dans le pr�sent dossier est �galement un �l�ment capital.